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Conférence d'examen de la BTWC
Conférence d'examen des États parties à la BTWC
Date limite de vente
Durée d'acheminement
Durée de conservation
Durée de l'examen
Durée de l'étude
Durée de stockage
Durée de validité
Durée de validité de l'examen médical
Durée de validité des résultats de l'examen médical
Durée de vie en conditions autres qu'opérationnelles
Durée de vie en magasin
Durée de vie en stock
Durée de vie en stockage
Durée des formalités d'examen
Durée du séjour en transit
Durée du transport
Durée du voyage
Durée limite de stockage
Durée maximale de conservation
Durée totale du transport
Durée totale du voyage
Délai de conservation
Délai de traitement
Période de stockage sans contrôle
Temps de transit
Vie de stockage
à l'examen bosse du sein dure
à l'examen masse abdominale dure

Vertaling van "Durée de l'examen " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
lai de traitement [ durée des formalités d'examen | durée de l'examen | durée de l'étude ]

processing time


durée de validité de l'examen médical [ durée de validité des résultats de l'examen médical ]

medical validity


à l'examen : masse abdominale dure

O/E - abdominal mass - hard


anamnèse et examen physique avec évaluation et prise en charge d'un résident d'un établissement de soins de longue durée

Nursing facility patient evaluation and management


à l'examen : bosse du sein dure

O/E - breast lump hard


délai de conservation | durée de stockage | durée de validité | durée de vie en stock | durée de vie en stockage | durée limite de stockage | durée maximale de conservation | période de stockage sans contrôle | vie de stockage

shelf life | storage life


Modèles de soins communautaires de longue durée - Examen analytique

Models for Community-Based Long Term Care - An Analytic Review


Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC

BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction


date limite de vente | durée de conservation | durée de stockage | durée de vie en conditions autres qu'opérationnelles | durée de vie en magasin

shelf life | shelf-life


temps de transit | durée du séjour en transit | durée du voyage | durée d'acheminement | durée totale du voyage | durée totale du transport | durée du transport

transit time
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
considérant que ce règlement délégué ne pourra entrer en vigueur qu'à la fin de la durée d'examen par le Parlement et le Conseil, si le Parlement ou le Conseil n'a exprimé aucune objection ou si, avant l'expiration de ce délai, le Parlement européen et le Conseil ont tous deux informé la Commission de leur intention de ne pas exprimer d'objections.

whereas the delegated regulation may only enter into force at the end of the scrutiny period of the Parliament and the Council if no objection has been expressed either by the Parliament or the Council, or if, before the expiry of that period, both the Parliament and the Council have informed the Commission that they will not object.


F. considérant que ce règlement délégué ne pourra entrer en vigueur qu'à la fin de la durée d'examen par le Parlement et le Conseil, si le Parlement ou le Conseil n'a exprimé aucune objection ou si, avant l'expiration de ce délai, le Parlement européen et le Conseil ont tous deux informé la Commission de leur intention de ne pas exprimer d'objections; qu'en vertu de l'article 93, paragraphe 6, du règlement MRU, la durée d'examen est fixée à trois mois à compter de la date de notification, à savoir jusqu'au 8 janvier 2015, et qu'elle peut être prolongée ...[+++]

F. whereas this delegated regulation may enter into force at the end of the scrutiny period of Parliament and the Council only if no objection has been expressed by either Parliament or the Council or if, before the expiry of that period, both Parliament and the Council have informed the Commission that they will not object; whereas the scrutiny period has been set, pursuant to Article 93(6) of the SRM Regulation, at three months from the date of notification, i.e. until 8 January 2015, and may be extended by a further three months;


F. considérant que ce règlement délégué ne pourra entrer en vigueur qu'à la fin de la durée d'examen par le Parlement et le Conseil, si le Parlement ou le Conseil n'a exprimé aucune objection ou si, avant l'expiration de ce délai, le Parlement européen et le Conseil ont tous deux informé la Commission de leur intention de ne pas exprimer d'objections; qu'en vertu de l'article 93, paragraphe 6, du règlement MRU, la durée d'examen est fixée à trois mois à compter de la date de notification, à savoir jusqu'au 8 janvier 2015, et qu'elle peut être prolongée ...[+++]

F. whereas this delegated regulation may enter into force at the end of the scrutiny period of Parliament and the Council only if no objection has been expressed by either Parliament or the Council or if, before the expiry of that period, both Parliament and the Council have informed the Commission that they will not object; whereas the scrutiny period has been set, pursuant to Article 93(6) of the SRM Regulation, at three months from the date of notification, i.e. until 8 January 2015, and may be extended by a further three months;


H. considérant que le règlement délégué précité devrait par conséquent entrer en vigueur en 2014, avant l'expiration de la durée d'examen mentionnée au considérant F;

H. whereas the aforementioned delegated regulation should therefore enter into force in 2014, before the expiry of the scrutiny period referred to in recital F;


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F. considérant que ce règlement délégué ne pourra entrer en vigueur qu'à la fin de la durée d'examen par le Parlement et le Conseil, si le Parlement ou le Conseil n'a exprimé aucune objection ou si, avant l'expiration de ce délai, le Parlement européen et le Conseil ont tous deux informé la Commission de leur intention de ne pas exprimer d'objections; qu'en vertu de l'article 93, paragraphe 6, du règlement MRU, la durée d'examen est fixée à trois mois à compter de la date de notification, à savoir jusqu'au 8 janvier 2015, et qu'elle peut être prolongée d ...[+++]

F. whereas this delegated regulation may enter into force at the end of the scrutiny period of Parliament and the Council only if no objection has been expressed by either Parliament or the Council or if, before the expiry of that period, both Parliament and the Council have informed the Commission that they will not object; whereas the scrutiny period has been set, pursuant to Article 93(6) of the SRM Regulation, at three months from the date of notification, i.e. until 8 January 2015, and may be extended by a further three months;


En particulier, l’AEMF favorise la convergence en ce qui concerne l’efficacité de l’examen des informations contenues dans les prospectus par les autorités compétentes ainsi que les méthodes et la durée applicables à cet examen, en recourant notamment à des examens par les pairs conformément au paragraphe 13.

In particular, ESMA shall foster convergence regarding the efficiency, methods and timing of the scrutiny by the competent authorities of the information given in a prospectus, using in particular the peer reviews pursuant to paragraph 13.


7. La Commission n'adopte pas d'actes délégués lorsque la durée d'examen par le Parlement européen est réduite, du fait des vacances parlementaires, à moins de cinq mois, prolongation comprise.

7. The Commission shall not adopt delegated acts where the scrutiny time of the European Parliament is reduced through recess to less than five months, including any extension.


6. La Commission n’adopte pas d’actes délégués lorsque la durée d’examen par le Parlement européen est réduite, du fait des vacances parlementaires, à moins de cinq mois, prolongation comprise.

6. The Commission shall not adopt delegated acts where the scrutiny time of the European Parliament is reduced through recess to less than five months, including any extension.


L'examen de la décision pendant la durée prévue (examen à mi-parcours) permet de réagir, dans le cadre d'une évaluation et, le cas échéant, d'une correction, à des problèmes pouvant se produire lors de la mise en œuvre ainsi qu'à d'autres types de problèmes.

The review of the decision during its projected term (mid-term review) makes it possible, in the context of an evaluation and, possibly, corrective action, to react to problems with implementation or to other developments.


Afin que la Commission soit à même de se conformer à son devoir de procéder à l'examen permanent des régimes d'aides existant dans les États membres, ceux-ci devraient notifier à nouveau à la Commission les régimes de durée illimitée au plus tard deux mois avant le dixième anniversaire de leur entrée en vigueur.

In order for the Commission to be able to fulfil its duty to keep under constant review all systems of aid existing in the Member States, Member States should re-notify to the Commission open-ended schemes at the latest two months before the tenth anniversary of their entry into force.


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