Vertaling van "Dont la construction se trouve à un stade équivalent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dont la construction se trouve à un stade équivalent
a similar stage of production

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

b) à défaut de contrat de construction, sa quille est posée ou la construction se trouve à un stade équivalent avant le 3 mai 2007;
(b) in the absence of a building contract, the keel of which was laid or that was at a similar stage of construction before May 3, 2007; or

b) la date à laquelle la construction se trouve à un stade équivalent.
(b) the day on which a similar stage of construction is reached.

Tout navire (ou catégorie de navires) qui satisfait aux prescriptions des Règles internationales de 1960 pour prévenir les abordages en mer et dont la quille est posée, ou qui se trouve à un stade de construction équivalent, avant l’entrée en vigueur du présent règlement, bénéficie des exemptions suivantes qui s’appliquent audit règlement :
Any vessel (or class of vessels) provided that she complies with the requirements of the International Regulations for Preventing Collisions at Sea, 1960, the keel of which is laid or which is at a corresponding stage of construction before the entry into force of these Regulations is exempted from compliance therewith as follows:

Il est vrai que dans l'actuel texte consolidé de l'AMI, on trouve des définitions dont le sens est plus large que leur équivalent dans l'ALENA.
It's true that in the current consolidated text there is definition that goes beyond the context of NAFTA.

1 bis. Aux fins du paragraphe 1, dans le cas d'une nouvelle construction, les États membres utilisent la date de la pose de la quille ou celle à laquelle la construction du navire en est arrivée à un stade de construction équivalent comme date de référence pour déterminer les exigences qui sont applicables.
1a. For the purposes of paragraph 1, in the case of new construction, Member States shall use the date when the keel was laid, or the date when the ship arrived at a similar stage of construction, as the reference date for determining the applicable requirements.

(s) "projet à un stade avancé de développement": tout projet qui a fait l'objet d'une décision de financement et dont la modification du cahier des charges technique est inacceptable, soit parce que la conception/construction se trouve à un stade très avancé, soit parce que le rapport coûts-bénéfices d'une telle modification serait insuffisant.
(s) "project at an advanced stage of development" means any project which has been the subject of a financing decision and whose design/construction stage has reached a point where a change in the technical specifications is unacceptable, either because the design/construction is at a very advanced stage or because the cost-benefit ratio of the change would be insufficient.

La modification du cahier des charges technique est inacceptable, soit parce que la conception/construction se trouve à un stade très avancé, soit parce que le rapport coûts-bénéfices d'une telle modification serait insuffisant.
A change in the technical specifications should be considered unacceptable where the design/construction is at a very advanced stage or where the cost-benefit ratio of the change would be insufficient.

Malheureusement, la nouvelle Cour internationale de Justice, dont le siège se trouve à La Haye, tient un grand procès contre Israël qui défend la construction d'une barrière de sécurité que les militants anti-israéliens qualifient ridiculement de crime contre l'humanité.
Sadly, the new International Court of Justice at The Hague is hosting a show trial against Israel, defending its construction of a security barrier which anti-Israeli militants ridiculously claim is a crime against humanity.

'navire neuf": tout navire dont la quille est posée, ou qui se trouve à un stade de construction équivalent à la date ou après le 1er octobre 2004: on entend par "stade de construction équivalent", le stade auquel:
'new ship" means a ship the keel of which is laid or which is at a similar stage of construction on or after 1 October 2004 : a similar stage of construction means the stage at which:

1. Tous les navires rouliers à passagers des classes A, B et C dont la quille a été posée le 1 octobre 2004 ou après cette date, ou qui se trouvent alors à un stade de construction équivalent, doivent se conformer aux prescriptions spécifiques de stabilité définies dans la directive [yyyy/xx/CE].
1. All ro-ro passenger ships of Classes A, B and C, the keel of which is laid or which are at a similar stage of construction on or after 1 October 2004 shall comply with the specific stability requirements set out in Directive [yyyy/xx/EC].