Vertaling van "Document à usage multiple " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

immeuble pluri-fonctionnel | immeuble à usages multiples | immeuble à usage mixte | bâtiment à vocations multiples | immeuble à usage multiple | bâtiment à usage multiple
mixed-use building | building of mixed occupancy | building of multiple occupancy | mixed-use property

immeuble à usage multiple | bâtiment à usage multiple | immeuble à usage mixte
building of mixed occupancy | building of multiple occupancy

ouvrier à la presse à former à usages multiples [ ouvrière à la presse à former à usages multiples ]
multi-operation forming machine tender

carte à circuit intégré à usages multiples [ carte à IC à usages multiples ]
multipurpose integrated circuit card [ multipurpose IC card ]

ouvrier à la presse à usages multiples [ ouvrière à la presse à usages multiples ]
multi-operation-forming-machine tender

utilitaire | à usage multiple
Utility

utilitaire | à usage multiple
utility

carte de pré-paiement à usages multiples | carte multi-usages prépayée
multipurpose pre-paid card

dispositif de conditionnement à usage multiple | dispositif de conditionnement multi-usage
multi-function packaging system

tarif à compteur unique | tarif mixte | tarif tous usages | tarif usages multiples
all-in tariff

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ce document évalue les possibilités d’offrir une aide en espèces à usages multiples d’un point de vue tant opérationnel que stratégique.
The document appraises opportunities for multi-purpose cash-based assistance from both an operational and policy perspective.

L’objectif est de garantir que les informations relatives à la surveillance maritime recueillies par une autorité maritime et jugées nécessaires pour les activités opérationnelles d’autres autorités puissent être partagées et faire l’objet d’un usage multiple, plutôt que d’être recueillies et produites plusieurs fois, ou recueillies et conservées pour un usage unique.
The objective is to ensure that maritime surveillance information collected by one maritime authority and considered necessary for the operational activities of others can be shared and be subject to multiuse, rather than collected and produced several times, or collected and kept for a single purpose.

Par ailleurs, les défis croissants en matière de sécurité, associés aux usages multiples qui peuvent être faits de l'espace, amènent également aujourd'hui à reconsidérer dans son ensemble le rôle de l'Europe dans le domaine spatial.
Moreover, the growing challenges in terms of security, coupled with the many uses that can be made of space, have now also led to a complete reappraisal of the role of Europe in space.

2. Ce rapport analyse en particulier les enseignements à tirer de l’application du présent règlement, y compris l’expérience concernant les substances, classées en vertu du présent règlement, qui ont un usage multiple.
2. The report shall, in particular, review the experience gained from the application of this Regulation, including experience with substances classified under this Regulation which have a multiple use.

La Commission propose que la vente d'un bon à usages multiples ne relève pas du champ d'application de la TVA et, dès lors, qu'il ne soit pas nécessaire de déterminer le montant imposable du bon en tant que tel. Le montant imposable des biens et des services fournis en échange d'un bon à usages multiples est égal à la valeur du bon à usages multiples effectivement utilisé pour acquérir ces biens et services.
The Commission proposes that the sale of an MPV should be outside of the scope of VAT, and therefore it is not necessary to identify the taxable amount of the voucher itself. The taxable amount of the goods and services supplied against an MPV is equal to the value of the MPV effectively used to acquire those goods and services.

Les biens ou services sous-jacents qui sont achetés avec le "bon à usages multiples" sont imposables au moment de l'échange, alors que la marge du distributeur est taxée comme un service à chaque fois qu'il est fournit, c'est-à-dire chaque fois que le "bon à usages multiples" change de mains.
The underlying goods or services which are purchased with the “multipurpose voucher“ are taxable at the time of redemption while the distributor’s margin is taxed as a service each time it is supplied i.e. each time the “multi-purpose voucher” changes hands.

La rapporteure se félicite que, pour les bons distribués dans une chaîne, la Commission propose d'introduire le "concept de valeur nominale", une valeur constante fixée par l'émetteur du "bon à usages multiples", et de traiter toute différence positive entre cette valeur nominale et le prix payé par un distributeur du "bon à usages multiples" comme la contrepartie d'un service de distribution.
The rapporteur welcomes that for vouchers distributed in a chain, the European Commission proposes to introduce the “nominal value concept”, a constant value fixed by the issuer of the “multi-purpose voucher” and proposes to treat any positive difference between this nominal value and the price paid by a distributor of the “multi-purpose voucher” as the consideration for a distribution service.

On entend par 'bon à usages multiples' tout bon autre qu'un bon de réduction qui ne constitue pas un bon à usage unique.
‘Multi-purpose voucher’ shall mean any voucher, other than a discount or rebate voucher, which does not constitute a single-purpose voucher.

S'il déclare un produit comme dispositif à usage multiple, le fabricant ou son représentant doit fournir une documentation détaillée sur la manière dont le dispositif peut être en toute sécurité soumis au retraitement".
When declaring a product as a multiple-use device the manufacturer or his representative shall provide a detailed documentation on how the device can be safely reprocessed".

Il est temps, pour l'ensemble du secteur de la production en Europe, de passer d'une approche fondée sur les ressources à une approche fondée sur les connaissances plus respectueuse de l'environnement, de la quantité à la qualité, de produits à usage unique fabriqués en masse à des produits-services améliorables, à usage multiple et fabriqués sur demande; de l'ère du matériel et du tangible à celle des produits, procédés et services plus intangibles mais à valeur ajoutée.
European production industry as a whole needs to move from resource-based towards knowledge-based, more environment-friendly approaches, from quantity to quality, from mass produced single-use products to manufactured-on-demand multi-use, upgradable product-services; from "material and tangible" to "intangible" value-added products, processes and services.