Vertaling van "Doctrine des coûts comparés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

doctrine des coûts comparés
comparative-cost doctrine

(coûts comparés) | théorie des coûts comparés
(comparative cost) | theory of comparative cost

théorie des coûts comparés
comparative cost theory

coût comparé
comparative cost

théorie des coûts comparés
doctrine of comparative costs

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il devrait être aisément abordable, d'un coût comparable à un brevet européen couvrant un nombre limité de pays.
It must be readily affordable and comparable in cost to a European patent covering a limited number of countries.

Les contreparties centrales européennes et américaines exerceront ainsi leur activité selon les mêmes normes élevées, à un niveau de coût comparable pour leurs membres.
This decision will ensure that both EU and US CCPs operate to the same high standards and at a comparable level of cost to their participants.

3. Les surcoûts sont calculés pour un poste de dépenses déterminé comme la différence entre les coûts supportés par les opérateurs dans les régions ultrapériphériques concernées, desquels est déduit tout type d'intervention publique ayant une incidence sur le niveau des surcoûts, et les coûts comparables supportés par les opérateurs continentaux de l'État membre concerné.
3. Additional costs shall be determined for any given item of expenditure as the difference between the costs incurred by operators in the outermost regions concerned, reduced by any type of public intervention affecting the level of additional costs, and the comparable costs incurred by continental operators of the Member State concerned.

lorsqu’une analyse directe n’est pas possible, les catégories de coûts communs sont affectées sur la base d’un rapport indirect à une autre catégorie de coûts ou à un autre groupe de catégories de coûts pour lesquels une affectation ou imputation directe est possible; le rapport indirect est fondé sur des structures de coût comparables.
when direct analysis is not possible, common cost categories shall be allocated on the basis of an indirect linkage to another cost category or group of cost categories for which a direct assignment or allocation is possible; the indirect linkage shall be based on comparable cost structures.

ii)lorsqu’une analyse directe n’est pas possible, les catégories de coûts communs sont affectées sur la base d’un rapport indirect à une autre catégorie de coûts ou à un autre groupe de catégories de coûts pour lesquels une affectation ou imputation directe est possible; le rapport indirect est fondé sur des structures de coût comparables.
(ii)when direct analysis is not possible, common cost categories shall be allocated on the basis of an indirect linkage to another cost category or group of cost categories for which a direct assignment or allocation is possible; the indirect linkage shall be based on comparable cost structures.

lorsqu’une analyse directe n’est pas possible, les catégories de coûts communs sont affectées sur la base d’un rapport indirect à une autre catégorie de coûts ou à un autre groupe de catégories de coûts pour lesquels une affectation ou imputation directe est possible; le rapport indirect est fondé sur des structures de coût comparables;
when direct analysis is not possible, common cost categories shall be allocated on the basis of an indirect linkage to another cost category or group of cost categories for which a direct assignment or allocation is possible; the indirect linkage shall be based on comparable cost structures;

dans tous les autres cas, les coûts d'investissement supplémentaires doivent être déterminés en comparant l'investissement à la situation contrefactuelle en l'absence d'aide d'État. Le coût contrefactuel correct est le coût d'un investissement comparable sur le plan technique qui permet d'atteindre un degré inférieur de protection de l'environnement (correspondant aux normes communautaires obligatoires, si elles existent) et qui pourrait être vraisemblablement réalisé sans aide («investissement de référence»). Par «investissement comparable sur le plan technique», on entend un investissement présentant la même capacité de production ainsi que toutes les autres caractéristiques techniques (à l'exception de celles qui sont directement liées aux investissements supplémentaires visant à protéger l'environnement). En outre, cet investissement de référence doit être, du point de vue commercial, une alternative crédible à l'investissement qui fait l'objet de l'évaluation.
in all other cases, the extra investment costs shall be established by comparing the investment with the counterfactual situation in the absence of State aid; the correct counterfactual shall be the cost of a technically comparable investment that provides a lower degree of environmental protection (corresponding to mandatory Community standards, if they exist) and that would credibly be realised without aid (‘reference investment’); technically comparable investment means an investment with the same production capacity and all other technical characteristics (except those directly related to the extra investment for environmental protection); in addition, such a reference investment must, from a business point of view, be a credible alternative to the investment under assessment.

ii) lorsqu'une analyse directe n'est pas possible, les catégories de coûts communs sont affectées sur la base d'un rapport indirect à une autre catégorie de coûts ou à un autre groupe de catégories de coûts pour lesquels une affectation ou imputation directe est possible; le rapport indirect est fondé sur des structures de coût comparables;
(ii) when direct analysis is not possible, common cost categories shall be allocated on the basis of an indirect linkage to another cost category or group of cost categories for which a direct assignment or allocation is possible; the indirect linkage shall be based on comparable cost structures;

Le lien indirect est fondé sur des structures de coûts comparables;
The indirect linkage shall be based on comparable cost structures;