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Analyse détaillée
Analyse organique
Conseils détaillés
Directions détaillées
Directives détaillées
Ensemble de données détaillées océan-atmosphère
ITTRPT
Informations détaillées sur le rapport d'expédition
Inspection détaillée
Planification de détail
Planification détaillée
Ventilation financière détaillée
Visite détaillée
étude détaillée
étude détaillée
étude détaillée des traitements
étude détaillée du système

Traduction de «Directives détaillées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
directives détaillées [ conseils détaillés ]

detailed guidance [ comprehensive guidance ]




analyse organique | étude détaillée | étude détaillée des traitements | étude détaillée du système | analyse détaillée

detailed system analysis | architectural analysis


informations détaillées sur le groupage en cours d'expédition | informations détaillées sur le rapport d'expédition | ITTRPT

in transit report detail message | ITTRPT


définition-repère détaillée de l'investissement direct étranger

Detailed Benchmark Definition of Foreign Direct Investment


inspection détaillée | visite détaillée

detailed inspection


planification détaillée (1) | étude détaillée (2) | planification de détail

detail planning


ventilation financière détaillée

detailed financial breakdown




ensemble de données détaillées océan-atmosphère

comprehensive ocean-atmosphere data set | COADS
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sur cette base, compte tenu des limites du traité et des prérogatives du Parlement européen et du Conseil, l'UE devrait développer et exploiter davantage son expérience d'une meilleure réglementation dans plusieurs domaines encore régis par des directives détaillées dans lesquels la législation pourrait être simplifiée.

On this basis, and within the limits of the Treaty and while respecting the prerogatives of the European Parliament and the Council, the EU should develop and make further use of its experience of better regulation in a number of areas that are still covered by detailed directives and where legislation could be simplified.


Au contraire, l'homologation comprend des directives détaillées quant au mode d'emploi du pesticide dans le respect de la loi — connues sous le nom de «conditions d'homologation».

On the contrary, the registration includes detailed instructions on how the pesticide must be used to comply with the law. These are known as ``conditions of registration'.


À cet égard, Al-Qaïda préconise une telle approche sur Internet depuis peu et elle donne des directives détaillées et un encouragement constant à ceux qui envisagent de commettre de tels actes.

Recent documents distributed by al Qaeda via the Internet have advocated just that approach and given detailed direction and continued encouragement to those who may be contemplating such actions.


Plus précisément, la Loi de l'impôt sur le revenu ne donne pas de directives détaillées sur les cas où des non-résidents qui exploitent une entreprise au Canada deviennent assujettis à l'impôt ici, au pays.

Specifically, our Income Tax Act does not provide any detailed guidance as to the situations when a non-resident carrying on business in Canada becomes taxable here.


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Des directives détaillées sur l’admissibilité sur la présentation d’une demande au fonds seront affichées sur le site Web de l’ONE, une fois les approbations nécessaires obtenues.

Detailed PFP eligibility and application guidelines will be posted on the NEB website following necessary approvals.


Pour mettre en œuvre et appliquer les principes généraux applicables au calcul de la quantité d'électricité issue de la cogénération, les États membres utilisent les orientations détaillées établies dans la décision 2008/952/CE de la Commission du 19 novembre 2008 établissant des orientations détaillées pour la mise en œuvre et l'application de l'annexe II de la directive 2004/8/CE du Parlement européen et du Conseil

When implementing and applying the general principles for the calculation of electricity from cogeneration, Member States shall use the detailed Guidelines established by Commission Decision 2008/952/EC of 19 November 2008 establishing detailed guidelines for the implementation and application of Annex II to Directive 2004/8/EC of the European Parliament and of the Council


Afin de donner suite aux conclusions du vérificateur général, le Ministère a procédé à l'élaboration et à la mise en oeuvre de mesures concrètes et d'un ensemble de directives détaillées en vue d'aider les agents de projet à évaluer les demandes présentées.

The department has responded to the findings of the Auditor General by developing and implementing concrete measures and a set of comprehensive directives to assist project officers in evaluating project requests.


Directive 2003/32/CE de la Commission du 23 avril 2003 introduisant des spécifications détaillées en ce qui concerne les exigences prévues à la directive 93/42/CEE du Conseil pour les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d'origine animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Commission Directive 2003/32/EC of 23 April 2003 introducing detailed specifications as regards the requirements laid down in Council Directive 93/42/EEC with respect to medical devices manufactured utilising tissues of animal origin (Text with EEA relevance)


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32003L0032 - EN - Directive 2003/32/CE de la Commission du 23 avril 2003 introduisant des spécifications détaillées en ce qui concerne les exigences prévues à la directive 93/42/CEE du Conseil pour les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d'origine animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32003L0032 - EN - Commission Directive 2003/32/EC of 23 April 2003 introducing detailed specifications as regards the requirements laid down in Council Directive 93/42/EEC with respect to medical devices manufactured utilising tissues of animal origin (Text with EEA relevance)


(12) Pour les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d'origine animale, il est nécessaire d'adopter des spécifications plus détaillées en ce qui concerne les exigences du point 8.2 de l'annexe I de la directive 93/42/CEE et de préciser certains aspects relatifs à l'analyse et à la gestion du risque dans le cadre des procédures d'évaluation de conformité visées à l'article 11 de ladite directive.

(12) With regard to medical devices manufactured utilising tissues of animal origin it is necessary to adopt more detailed specifications in relation to the requirements of point 8.2 of Annex I to Directive 93/42/EEC and to specify certain aspects relating to the risk analysis and risk management in the framework of the conformity assessment procedures referred to in Article 11 of that Directive.




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Directives détaillées ->

Date index: 2024-03-20
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