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Animal destiné à l'alimentation
Animal destiné à la consommation
Animal pour alimentation humaine
Animal producteur de denrées alimentaires
Coût des marchandises destinées à la vente
Coût des produits destinés à la vente
Destiné à des cadeaux
Marchandises destinées à la vente
OSPEX
Pessaire
Produits destinés à la vente
étage destiné à échapper à l'attraction terrestre

Vertaling van "Destiné à des cadeaux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


bœuf d’animaux nourris à l’herbe destiné à l'abattage [ bœuf provenant d’animaux nourris à l’herbe destiné à l'abattage ]

grass-fed beef for slaughter


coût des marchandises destinées à la vente [ coût des produits destinés à la vente | marchandises destinées à la vente | produits destinés à la vente ]

cost of goods available for sale [ goods available for sale ]


coût des marchandises destinées à la vente | coût des produits destinés à la vente | produits destinés à la vente | marchandises destinées à la vente

cost of goods available for sale | goods available for sale


animal destiné à l'alimentation [ animal pour alimentation humaine | animal producteur de denrées alimentaires | animal destiné à la consommation ]

food animal [ food-producing animal | animal intended for food ]


Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes | Ordonnance sur les objets destinés à entrer en contact avec le corps humain

FDHA Ordinance of 23 November 2005 on Articles intended for contact with Mucous Membranes, Skin and Hair and on Candles, Matches, Lighters and Joke and Novelty Items | Ordinance on Articles intended for Human Contact


réacteur à haute température destiné à la production de chaleur industrielle

high temperature reactor for process heat


étage destiné à échapper à l'attraction terrestre

earth escape stage


Ordonnance du 2 mars 1998 sur les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles [ OSPEX ]

Ordinance of 2 March 1998 on Equipment and Protective Systems intended for use in Potentially Explosive Atmospheres [ EPEXO ]


pessaire | instrument destiné à corriger les déviations de l'utérus

pessary
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsqu’ils reçoivent, en vertu des usages diplomatiques et des règles de courtoisie, des cadeaux dont la valeur dépasse ce montant, ils les remettent au service du protocole de la Commission.

When, in accordance with diplomatic and courtesy usage they receive gifts worth more than this amount, they shall hand them over to the Commission's Protocol Department.


Le service du protocole de la Commission tient, conformément au présent paragraphe, un registre public des cadeaux remis, qui précise le nom du donneur.

The Commission's Protocol Department shall keep a public register of the gifts handed over in accordance with this paragraph which shall identify the donor.


Assurer la gestion du registre des déclarations d’intérêt financier des députés et du registre des cadeaux et des invitations à des manifestations organisées par des tiers.

Overseeing the register of Members’ declarations of financial intersts and he register of gifts and invitations to events organised by third parties.


2. Sont également admis en exonération les cadeaux habituellement offerts à l’occasion d’un mariage, qui sont reçus par une personne répondant aux conditions prévues au paragraphe 1 de la part de personnes ayant leur résidence normale dans un État membre autre que celui de destination.

2. Exemption shall also be granted in respect of presents customarily given on the occasion of a marriage which are received by a person fulfilling the conditions laid down in paragraph 1 from persons having their normal place of residence in a Member State other than the Member State of destination.


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2. Sont également admis en exonération les cadeaux habituellement offerts à l’occasion d’un mariage, qui sont reçus par une personne répondant aux conditions prévues au paragraphe 1 de la part de personnes ayant leur résidence normale dans un État membre autre que celui de destination.

2. Exemption shall also be granted in respect of presents customarily given on the occasion of a marriage which are received by a person fulfilling the conditions laid down in paragraph 1 from persons having their normal place of residence in a Member State other than the Member State of destination.


Si l’entité fournit elle-même les cadeaux, elle doit comptabiliser la contrepartie affectée aux points cadeau en produit lorsque les points cadeau sont échangés et qu’elle remplit son obligation de livrer les cadeaux.

If the entity supplies the awards itself, it shall recognise the consideration allocated to award credits as revenue when award credits are redeemed and it fulfils its obligations to supply awards.


- divers éléments prouvent qu'une somme d'argent ou des cadeaux ont été offerts pour que le mariage soit conclu ( à l'exception des sommes ou cadeaux offerts au titre de dot dans les cultures où il s’agit d’une pratique normale );

- evidence of a sum of money or gifts handed over in order for the marriage to be contracted (with the exception of money or gifts given in the form of a dowry in cultures where this is common practice) ;


- divers éléments prouvent qu'une somme d'argent ou des cadeaux ont été offerts pour que le mariage soit conclu ( à l'exception des sommes ou cadeaux offerts au titre de dot dans les cultures où il s’agit d’une pratique normale ).

- evidence of a sum of money or gifts handed over in order for the marriage to be contracted (with the exception of money or gifts given in the form of a dowry in cultures where this is common practice).


Comme en janvier 1993, quatre Etats membres ont déclaré soumettre à taxation les cadeaux expédiés à destination de particuliers.

As in January 1993, four Member States reported that they charged duty on gifts to private individuals.


- En juillet 2000, la situation d'envois de cadeaux à destination de particuliers a été de nouveau évoquée.

- in July 2000, the question of presents sent to private individuals was raised again.




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Destiné à des cadeaux ->

Date index: 2020-12-17
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