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Conception assistée par ordinateur
Dessin
Dessin assisté par ordinateur
Dessin conforme à l'exécution
Dessin d'après exécution
Dessin d'ouvrage exécuté
Dessin d'ouvrage fini
Dessin d'ouvrage terminé
Dessin de recolement
Dessin et modèle
Dessin industriel
Dessin no
Dessin numéro
EUIPO
Numero d'identification
Numéro 800
Numéro d'appel gratuit
Numéro d'appel sans frais
Numéro de dessin
Numéro de dessin industriel enregistré
Numéro de libre appel
Numéro de plan
Numéro gratuit
Numéro libre appel
Numéro sans frais
Numéro vert
OHMI
Office communautaire des marques
Office de l'harmonisation
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
Plan comme construit
Plan conforme à l'exécution
Plan d'ouvrage terminé
Plan de récolement
Plan de situation d'ouvrage existant

Traduction de «Dessin numéro » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




numéro de dessin industriel enregist

registered industrial design number




dessin et modèle [ dessin | dessin industriel ]

designs and models [ design | industrial design | design(UNBIS) | design protection(UNBIS) ]


numéro sans frais | numéro d'appel sans frais | numéro de libre appel | numéro libre appel | numéro 800 | numéro vert | numéro d'appel gratuit | numéro gratuit

toll-free number | toll free number | 800 number | freephone number


dessin de recolement [ dessin d'après exécution | plan de récolement | plan conforme à l'exécution | dessin conforme à l'exécution | dessin d'ouvrage fini | dessin d'ouvrage terminé | dessin d'ouvrage exécuté | plan d'ouvrage terminé | plan comme construit | plan de situation d'ouvrage existant | ]

as-built drawing [ record drawing | as-completed drawing | as-constructed drawing | post completion drawing ]


numero d'identification | NI,les termes numero d'ordre , numero de document , numero d'introduction sont parfois utilises a tort dans ce sens.En particulier, numero de document designe une cle interne generee par le systeme apres chaque mise a jour,le lien entre cette cle et le BETYNI etant etabli par un fichier de references croisees,USA:Eurodicautom [Abbr.]

identification number | NI,USA:Eurodicautom [Abbr.]


conception assistée par ordinateur [ dessin assisté par ordinateur ]

computer assisted design [ CAD | computer aided design ]


Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Lorsque les pièces visées au paragraphe (1) comportent plus d’une plaque, plus d’un dessin ou plus d’une photographie, ces plaques, dessins ou photographies doivent porter des numéros consécutifs.

(3) Where the material referred to in subsection (1) consists of more than one sheet, drawing or photograph, the sheets, drawings or photographs shall be numbered consecutively.


(9) Chaque unité de fabrication, poudrière de fabrique, installation de stockage de matières premières, bâtiment, construction et lieu vulnérable indiqué sur le plan de la fabrique ou du site satellite et du secteur est identifié par un numéro, une lettre ou un nom distinctif, qui sert à les identifier dans chaque dessin, croquis ou description que contient la demande.

(9) Every process unit, factory magazine, raw material storage facility, building and structure that is shown on the site plan and every vulnerable place that is shown on the area plan must be identified by a number, letter or distinctive name, which must be used to identify the unit, magazine, building or structure in every drawing, sketch or description included in the application.


20 (1) La demande de priorité déposée au cours de la période de six mois prévue au paragraphe 29(1) de la Loi doit être faite par écrit et indiquer la date à laquelle la demande d’enregistrement du dessin a été déposée pour la première fois dans le pays étranger, ou pour le pays étranger, y compris le nom du pays et le numéro attribué par ce pays à la demande.

20 (1) A request for priority filed within the six months specified in subsection 29(1) of the Act must be made in writing and indicate the date the application for registration of the design was first filed in or for the foreign country, the name of the country and the number assigned by that country to the application.


9. Tous les dessins seront datés et porteront un numéro d’identification ainsi que le nom du requérant.

9. All drawings shall be dated and bear an identification number and the name of the applicant.


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Lorsque les formateurs engagés par la FPJQ nous parlent de journalisme d'enquête, ils invoquent le dessin à numéros.

When the trainers hired by the FPJQ talk to us about investigative journalism, they compare it to painting by numbers.


Ces dessins doivent indiquer l’emplacement prévu pour l’apposition obligatoire du numéro de réception UE

These drawings must indicate the place provided for the compulsory affixing of the EU type-approval mark


9.17.3. Photographies et/ou dessins du numéro de châssis (exemple, avec indication des dimensions):

9.17.3. Photographs and/or drawings of the vehicle identification number (completed example with dimensions):


9.7.1. Description technique détaillée (avec photographies ou dessins) ou, s'ils font l'objet d'une réception en tant qu'entité technique, le numéro de réception CE: ..

9.7.1. Detailed technical description (including photographs or drawings) or, if approved as separate technical unit, EC type-approval number:


9.17.1. Photographies et/ou dessins montrant l'emplacement des plaques et inscriptions réglementaires et du numéro de châssis:

9.17.1. Photographs and/or drawings of the locations of the statutory plates and inscriptions and of the vehicle identification number:


9.15.2. Lorsque cette protection est assurée par un dispositif spécial, description complète et/ou dessin dudit dispositif (y compris les fixations et le support) ou numéro de réception CE, si ce dispositif a été réceptionné en tant qu'entité technique:

9.15.2. In case of a special device, full description and/or drawing of the rear underrun protection (including mountings and fittings), or, if approved as separate technical unit, EC type-approval number:


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