Traduction de «De façon claire et compréhensible » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

de façon claire et compréhensible
in a clear and understandable manner

énoncer de façon claire et concise
concisely and clearly state

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. Les informations visées au paragraphe 2 sont disponibles dans la ou les langues officielles de l'État membre où est établie la succursale, de la manière prescrite par le droit national, et sont rédigées de façon claire et compréhensible.
3. The information referred to in paragraph 2 shall be made available in the official language or languages of the Member State in which a branch is established in the manner prescribed by national law and shall be drafted in a clear and comprehensible form.

3. Les informations visées au paragraphe 2 sont mises à disposition dans la langue choisie par le déposant et l’établissement de crédit lors de l’ouverture du compte ou dans la ou les langues officielles de l’État membre où est établie la succursale, de la manière prescrite par le droit national, et sont rédigées de façon claire et compréhensible.
3. The information referred to in paragraph 2 shall be made available in the language that was agreed by the depositor and the credit institution when the account was opened or in the official language or languages of the Member State in which the branch is established in the manner prescribed by national law and shall be clear and comprehensible.

Lorsqu'un professionnel propose des clauses contractuelles qui n'ont pas fait l'objet d'une négociation individuelle avec le consommateur au sens de l'article 7, il a l'obligation de veiller à ce qu'elles soient rédigées et communiquées de façon claire et compréhensible.
Where a trader supplies contract terms which have not been individually negotiated with the consumer within the meaning of Article 7 , it has a duty to ensure that they are drafted and communicated in plain, intelligible language.

De nature structurelle, les sujets abordés incluaient l’organisation de la coordination en matière de surveillance du marché, les répercussions de la redéfinition des obligations incombant aux opérateurs économiques (en particulier quant à la traçabilité), les procédures permettant de donner mandat en vue de l’établissement de normes en vertu de la DSGP et les moyens de structurer de façon claire et compréhensible la réglementation sur la sécurité des produits non alimentaires.
These meetings covered structural topics, including the organisation of market surveillance coordination, the impact of the new definitions of obligations of economic operators (in particular traceability obligations), procedures for establishing mandates leading to the establishment of European standards under the GPSD and ways to establish a clear and understandable structure for non-food product safety rules.

60. souligne l’importance de la sensibilisation des utilisateurs au traitement de leurs données personnelles et des données des tiers associés par les fournisseurs des services ou de réseaux sociaux, ainsi qu’aux recours possibles dont ils disposent dans le cas d’une utilisation de leurs données au-delà de la finalité légitime pour laquelle elles ont été collectées par les fournisseurs et leurs partenaires et ce, dans un langage et une forme adaptés selon le profil des utilisateurs avec une attention particulière aux utilisateurs mineurs; estime que les fournisseurs ont des responsabilités particulières en la matière, et demande à ce qu’ils informent les utilisateurs sur leur politique éditoriale <b class=yellow3>de façon claire et compréhensible;
60. Underlines the importance of making users aware of how their personal data and the data of associated parties are handled by service providers or social networks and of the options available to them for redress in cases where their data are used outside the scope of the legitimate purposes for which they were collected by providers and their partners, this information to appear in a language and form adapted to the user profiles, with special attention paid to minors; considers that providers have particular responsibilities in this regard, and calls on them to inform users in a clear, comprehensible manner of their publication policies;

3. Les informations visées au paragraphe 2 sont disponibles dans la ou les langues officielles de l'État membre où est établie la succursale, de la manière prescrite par le droit national, et lorsque le déposant en fait la demande et que la succursale est en mesure d'accéder à cette requête, dans d'autres langues, et sont rédigées de façon claire et compréhensible.
3. The information referred to in paragraph 2 shall be made available in the official language or languages of the Member State in which a branch is established, and, where the depositor so requests and the branch is able to accede to such a request, in other languages, in the manner prescribed by national law and shall be drafted in a clear and comprehensible form.

O. considérant que la divulgation de la politique de rémunération des administrateurs de façon claire et compréhensible devrait en principe bénéficier à la procédure de prise de décisions concernant la politique de rémunération, notamment par les actionnaires; considérant que cette divulgation pourrait apparaître de manière détaillée dans les comptes annuels ou dans le rapport de rémunération de la rémunération totale et des autres avantages accordés aux différents administrateurs,
O. whereas disclosure of the policy on directors' remuneration in a clear and easily understandable way should in principle benefit the process of taking decisions on remuneration policy, in particular by shareholders; such disclosure could include detailed disclosure in the annual accounts or in the remuneration report of the total remuneration and other benefits granted to individual directors,

1. En temps utile avant que le consommateur ne soit lié par un contrat ou une offre, le professionnel fournit au consommateur, de façon claire et compréhensible, des informations exactes et suffisantes comme suit:
1. In good time before the consumer is bound by any contract or offer, the trader shall provide the consumer, in a clear and comprehensible manner, with accurate and sufficient information, as follows:

2. Les États membres veillent à ce que, le cas échéant, les factures établies par les distributeurs d'énergie, les gestionnaires de réseaux de distribution et les entreprises de vente d'énergie au détail soient fondées sur la consommation réelle d'énergie et présentées de façon claire et compréhensible.
2. Member States shall ensure that, where appropriate, billing performed by energy distributors, distribution system operators and retail energy sales companies is based on actual energy consumption, and is presented in clear and understandable terms.