Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Clairance
Correspondance à droite
Correspondant à l'étranger
Correspondante à l'étranger
Galop à droite
Point de fusion correspondant à l'état translucide
à droite
énergie mécanique correspondant à un B.T.U.
énergie mécanique correspondant à un BTU

Traduction de «Correspondance à droite » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


énergie mécanique correspondant à un B.T.U. [ énergie mécanique correspondant à un BTU | énergie mécanique correspondant à une unité de quantité de chaleur anglaise | énergie mécanique correspondant à une unité thermique britannique ]

mechanical energy equivalent to one British Thermal Unit


hydrogramme correspondant à un coefficient d'écoulement de 100 p. 100 [ hydrogramme correspondant à un coefficient d'écoulement de cent pour cent | hydrogramme correspondant à un coefficient d'écoulement de 100 pour 100 ]

pluviograph


objectif d'échappée correspondant au rendement constant maximum [ objectif d'échappée correspondant à la production maximale équilibrée ]

MSY escapement goal [ maximal sustainable yield escapement goal | maximum sustainable yield escapement goal ]


correspondant à l'étranger | correspondante à l'étranger

foreign correspondent


clairance | coefficient d'épuration qui correspond à l'aptitude à éliminer

clearance


situations correspondant à des incidents ou à des accidents

incidental or accidental situations


point de fusion correspondant à l'état translucide

clear melting point | complete melting point




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La signification et le champ d’application de tout droit qui correspond aux droits garantis par la Convention européenne des droits de l’homme de 1950 doivent être conformes à ceux définis par celle-ci.

If any of the rights correspond to rights guaranteed by the 1950 European Convention on Human Rights, the meaning and scope of those rights is to be the same as defined by the convention, though EU law may provide for more extensive protection.


Indemnisation en cas de correspondance manquée: droit à indemnisation en cas de retard important à l'arrivée dû à une correspondance manquée.

Compensation for a missed connecting flight: the right to compensation in case of a long delay on arrival due to missed connecting flights.


1. Le droit de l'Union ou le droit de l'État membre auquel le responsable du traitement ou le sous-traitant est soumis peuvent, par la voie de mesures législatives, limiter la portée des obligations et des droits prévus aux articles 12 à 22 et à l'article 34, ainsi qu'à l'article 5 dans la mesure où les dispositions du droit en question correspondent aux droits et obligations prévus aux articles 12 à 22, lorsqu'une telle limitation respecte l'essence des libertés et droits fondamentaux et qu'elle constitue une mesure nécessaire et proportionnée dans une s ...[+++]

1. Union or Member State law to which the data controller or processor is subject may restrict by way of a legislative measure the scope of the obligations and rights provided for in Articles 12 to 22 and Article 34, as well as Article 5 in so far as its provisions correspond to the rights and obligations provided for in Articles 12 to 22, when such a restriction respects the essence of the fundamental rights and freedoms and is a necessary and proportionate measure in a democratic society to safeguard:


«élément agricole», soit la partie du droit à l'importation applicable aux produits agricoles transformés correspondant aux droits à l'importation applicables aux produits agricoles figurant à l'annexe V du présent règlement, soit, le cas échéant, les droits réduits applicables aux produits agricoles originaires des pays concernés pour les quantités de produits agricoles utilisées ou considérées comme ayant été utilisées;

‘agricultural component’ means either that part of the import duty applicable to processed agricultural products corresponding to the import duties applicable to agricultural products listed in Annex V to this Regulation or, where relevant, the reduced duties applicable to those agricultural products originating in the countries concerned, for the quantities of the agricultural products used or considered to have been used ;


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Comme la signification et la portée des droits consacrés dans la charte, qui correspondent aux droits garantis par la convention européenne des droits de l'homme (ci-après dénommée la «convention»), devraient être identiques à celles prévues par cette dernière[6], le manuel résume les principaux éléments des dispositions correspondantes de la convention ainsi que la jurisprudence en la matière de la Cour européenne des droits de l'homme (ci-après dénommée la «CEDH»), de sorte à donner des orientations sur leur interprétation.

As the meaning and scope of rights enshrined in the Charter which correspond to rights guaranteed by the European Convention on Human Rights (“the Convention”) should be the same as those laid down by this Convention[6], the Handbook summarises the main elements of the corresponding provisions of the Convention and the related case law of the European Court of Human Rights ("ECtHR") so as to provide guidance on their interpretation.


des règles relatives à l’attribution de droits au paiement provenant de la réserve nationale aux agriculteurs qui déclarent moins d’hectares que le nombre correspondant aux droits au paiement qui leur ont été attribués conformément aux articles 43 et 59 du règlement (CE) n° 1782/2003 dans le cas où l’État membre ayant appliqué le régime de paiement unique à la surface recourt à la faculté prévue à l’article 57, paragraphe 5, du présent règlement;

rules on the allocation of payment entitlements from the national reserve to farmers who declare fewer hectares than the number corresponding to payment entitlements they had been allocated in accordance with Articles 43 and 59 of Regulation (EC) No 1782/2003 in case the Member State having applied the single area payment scheme uses the option provided for in Article 57(5) of this Regulation;


des règles relatives à l’attribution de droits au paiement provenant de la réserve nationale aux agriculteurs qui déclarent moins d’hectares que le nombre correspondant aux droits au paiement qui leur ont été attribués conformément aux articles 43 et 59 du règlement (CE) n° 1782/2003 lorsque l’État membre recourt à la faculté prévue à l’article 41, paragraphe 3;

rules on the allocation of payment entitlements from the national reserve to farmers who declare fewer hectares than the number corresponding to payment entitlements they had been allocated in accordance with Articles 43 and 59 of Regulation (EC) No 1782/2003 in case the Member State uses the option provided for in Article 41(3);


Dans les cinq ans qui suivront la mise en œuvre de la nouvelle directive, la Commission européenne élaborera un rapport prenant en considération les conditions régissant les transferts de capital correspondant aux droits des employés en matière de pension complémentaire et de sécurité sociale.

Over the five years following the implementation of the directive, the European Commission will draw up a report which will take into account the conditions governing transfers of capital corresponding to employees' supplementary pension or social security entitlements.


L'agriculteur déclare séparément les surfaces correspondant aux droits de mise en jachère et les surfaces correspondant à d'autres droits.

The farmer shall declare separately the area supporting set-aside entitlements and the area supporting other entitlements.


(16) Les dispositions du statut contraires à celles du droit primaire ne peuvent entrer en vigueur qu’une fois que la suppression des articles correspondants du droit primaire aura été décidée par une conférence intergouvernementale et ratifiée par les Ėtats membres (principe de la hiérarchie des normes).

(16) provisions of the Statute that conflict with provisions of primary law may not enter into force unless and until an intergovernmental conference has decided to repeal the corresponding primary law provisions and that decision has been ratified by the Member States (hierarchy of legislation);




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

Correspondance à droite ->

Date index: 2022-07-10
w