Traduction de «Correction de rafale simple » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

correction de rafale simple
single burst correction

correction d'erreur simple
single error correction

correction à simple insu [ anonymat des copies ]
blind marking [ single blind marking ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

réformer les mécanismes de correction en remplaçant l'ensemble des corrections existantes par un système simple et transparent de montants forfaitaires lié à la prospérité des États membres.
Reform the correction mechanisms by replacing all existing corrections by a simple and transparent system of lump sums related to the prosperity of the Member States.

Il s'agit d'une mesure corrective fonctionnelle et simple à comprendre.
It is a remedial measure in scope and is clinical and simple to understand.

Mme Carole Lavallée (Saint-Bruno—Saint-Hubert, BQ): Monsieur le Président, je serai obligée de répéter ma question, parce que les gens d'en face ne répondent pas correctement aux questions simples.
Mrs. Carole Lavallée (Saint-Bruno—Saint-Hubert, BQ): Mr. Speaker, I will have to repeat my question because the members opposite are unable to answer simple questions.

- Quels que soient les objectifs spécifiques, les régimes préférentiels ne peuvent pas être remodelés correctement par la simple révision des conditions légales à remplir pour bénéficier du traitement préférentiel.
- Whatever the specific objectives, preferential arrangements could not be properly reshaped simply through the revision of the legal conditions to be fulfilled in order to enjoy the preferential treatment.

En tout respect, je dois dire que j'ai trouvé que ce n'était pas correct pour la simple raison que normalement, lors d'une élection, chaque parti devrait déléguer une personne pour surveiller le résultat du vote.
With all due respect, I must say that I do not think it was done properly, for the simple reason that normally, when there is an election, each party should delegate a scrutineer to monitor the vote results.

Sans préjudice d'autres dispositions communautaires, les États membres exonèrent, dans les conditions qu'ils fixent en vue d'assurer l'application correcte et simple des exonérations prévues ci-dessous et de prévenir toute fraude, évasion et abus éventuels: a) les opérations d'assurance et de réassurance, y compris les prestations de services afférentes à ces opérations effectuées par les courtiers et les intermédiaires d'assurance;
Without prejudice to other Community provisions, Member States shall exempt the following under conditions which they shall lay down for the purpose of ensuring the correct and straightforward application of the exemptions and of preventing any possible evasion, avoidance or abuse: (a) insurance and reinsurance transactions, including related services performed by insurance brokers and insurance agents;

Sans préjudice d'autres dispositions communautaires, les États membres exonèrent, dans les conditions qu'ils fixent en vue d'assurer l'application correcte et simple des exonérations prévues ci-dessous et de prévenir toute fraude, évasion et abus éventuels: 1. les livraisons de biens expédiés ou transportés, par le vendeur ou pour son compte, en dehors du territoire visé à l'article 3;
Without prejudice to other Community provisions Member States shall exempt the following under conditions which they shall lay down for the purpose of ensuring the correct and straightforward application of such exemptions and of preventing any evasion, avoidance or abuse: 1. the supply of goods dispatched or transported to a destination outside the territory of the country as defined in Article 3 by or on behalf of the vendor;

1. Sans préjudice d'autres dispositions communautaires, les États membres exonèrent, dans les conditions qu'ils fixent en vue d'assurer l'application correcte et simple des exonérations prévues ci-dessous et de prévenir toute fraude, évasion et abus éventuels: a) les importations définitives de biens dont la livraison par des assujettis est, en tout état de cause, exonérée à l'intérieur du pays;
1. Without prejudice to other Community provisions, Member States shall exempt the following under conditions which they shall lay down for the purpose of ensuring the correct and straightforward application of such exemption and of preventing any possible evasion, avoidance or abuse: (a) final importation of goods of which the supply by a taxable person would in all circumstances be exempted within the country;

1. Sans préjudice d'autres dispositions communautaires, les États membres exonèrent, dans les conditions qu'ils fixent en vue d'assurer l'application correcte et simple des exonérations prévues ci-dessous et de prévenir toute fraude, évasion et abus éventuels: a) les prestations de services et les livraisons de biens accessoires à ces prestations, à l'exception des transports de personnes et des télécommunications, effectuées par les services publics postaux;
A. Exemptions for certain activities in the public interest 1.Without prejudice to other Community provisions, Member States shall exempt the following under conditions which they shall lay down for the purpose of ensuring the correct and straightforward application of such exemptions and of preventing any possible evasion, avoidance or abuse: (a) the supply by the public postal services of services other than passenger transport and telecommunications services, and the supply of goods incidental thereto;

Le contenu de la recommandation La Commission recommande qu'un système approprié de limitation de l'exposition de la population aux concentrations de radon à l'intérieur des bâtiments soit établi ees correspondant à celles recommandées par la Commission Internationale de Protection Radiologique (CIPR)] ; qu'au sein de ce système, l'information adéquate de la population et la réponse à ses préoccupations fassent l'objet d'une attention particulière ; En ce qui concerne les bâtiments existants : - que soit fixé un niveau de référence au-delà duquel des mesures simples mais efficaces de réduction du niveau de radon seront envisagées; - que ce niveau de référence corresponde à un équivalent de dose efficace de 20 mSv par an; - que l'urgence dans la mise en oeuvre des actions correctives tienne compte de l'ampleur du dépassement du niveau de référence; - que lorsque des actions correctives sont jugées nécessaires, la population soit informée des niveaux de radon auxquels elle est exposée et des solutions permettant de les réduire.
It further recommends that, under this system, special attention should be paid to ways of keeping the population adequately informed and of responding to public anxieties. As regards existing buildings: - a reference level should be fixed above which simple but effective measures for the reduction of the level of radon will be envisaged; - this reference level should correspond to an effective dose equivalent of 20 mSv a year; - the degree of urgency attached to the implementation of corrective measures should take account of the extent to which the reference level has been exceeded; - whenever corrective measures are considered necessary, the population should be informed of the levels of radon to which it is exposed and of the solutions whereby such levels can be reduced.