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Comme suite à
Concevoir des tests logiciels
Concevoir une suite de tests TIC
Concevoir une séquence de tests
Conviennent de ce qui suit
Droit de suite
Droit de suite sur les œuvres artistiques
Développer une suite de tests TIC
Par suite d'un évènement fortuit
Par suite d'un évènement imprévisible
Par suite d'un événement fortuit
Par suite d'un événement imprévisible
Pour faire suite à
Protocoles de communication dans le domaine des TIC
Protocoles de communication dédiés aux TIC
Protocoles réseau
Rencontre de Vienne sur les suites de la CSCE
Réunion de Vienne sur les suites de la CSCE
Sont convenus de ce qui suit
Suite à
Utiliser des suites logicielles de création graphique
à la suite de

Vertaling van "Conviennent de ce qui suit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
conviennent de ce qui suit [ sont convenus de ce qui suit ]

agree as follows


pour les faibles débits les échangeurs de chaleur à plateaux convienn nt le mieux

plate-type heat exchangers are preferred for small fluid streams


pour faire suite à [ comme suite à | à la suite de | suite à ]

further to


par suite d'un événement fortuit [ par suite d'un événement imprévisible | par suite d'un évènement fortuit | par suite d'un évènement imprévisible ]

by accident


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rencontre de Vienne sur les suites de la CSCE | réunion de Vienne sur les suites de la CSCE

CSCE follow-up meeting in Vienna


Document de clôture de la réunion de Vienne 1986 des représentants des États ayant participé à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, tenue conformément aux dispositions de l'acte final relatives aux suites de la conférence | Document de clôture de la réunion de Vienne sur les suites de la CSCE

Concluding Document of the Vienna Meeting 1986 of Representatives of the Participating States of the Conference on Security and Co-operation in Europe, held on the basis of the provisions of the Final Act relating to the Follow-up to the Conference | Vienna Concluding Document


droit de suite | droit de suite sur les œuvres artistiques

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ICT communications protocols | IT communications protocols


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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, étant donné qu'il n'a pas été possible de parvenir à un tel accord dans le cadre des négociations sur le paquet comprenant les PBR pour 2014 et le budget général pour 2015, les institutions conviennent de ce qui suit pour permettre l'adoption dudit paquet en temps voulu:

However, as it has not been possible to reach such an agreement in the context of the negotiations of the package covering draft amending budgets for 2014 and the general budget for 2015 the institutions agree, so as to ensure a timely adoption of that package:


Toutefois, étant donné qu'il n'a pas été possible de parvenir à un tel accord dans le cadre des négociations sur le paquet comprenant les PBR pour 2014 et le budget général pour 2015, les institutions conviennent de ce qui suit pour permettre l'adoption dudit paquet en temps voulu:

However, as it has not been possible to reach such an agreement in the context of the negotiations of the package covering draft amending budgets for 2014 and the general budget for 2015 the institutions agree, so as to ensure a timely adoption of that package:


Le Parlement européen, le Conseil et la Commission conviennent de couvrir comme suit les coûts supplémentaires de 1 300 000 000 EUR du projet ITER en 2012 et 2013:

The European Parliament, the Council and the Commission agree to cover the EUR 1 300 million additional cost of the ITER project in 2012-2013 as follows:


qu'à la suite de l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne , le 1er décembre 2009, le sport soit devenu une compétence de l'Union européenne et que, par conséquent, il convienne de développer sa dimension européenne, en tenant compte en particulier de sa fonction sociale et éducative,

that, following the entry into force of the Lisbon Treaty on 1 December 2009, sport has become a competence of the European Union and that, consequently, the European dimension in sport is to be further developed, taking particular account of the social and educational function of sport,


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2. À moins que les parties n'en conviennent autrement, l'arbitrage est rendu par un tribunal composé de trois arbitres et constitué comme suit:

2. Unless the Parties otherwise agree, arbitration shall be by a tribunal of three arbitrators to be constituted as follows:


LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT:

THE PARTIES HEREBY AGREE AS FOLLOWS:


Tout en rappelant les points 39 et 40 de l'accord interinstitutionnel du 6 mai 1999 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire (ci-après dénommé "l'accord interinstitutionnel"), qui demeure pleinement applicable, le Parlement européen et le Conseil conviennent de ce qui suit :

While recalling points 39 and 40 of the Interinstitutional Agreement of 6 May 1999 between the European Parliament, the Council and the Commission on budgetary discipline and improvement of the budgetary procedure (hereafter: "the Interinstitutional Agreement"), which remains fully applicable, the European Parliament and the Council agree the following:


Les États membres s'accordent quant à la menace que constitue la prolifération des armes de destruction massive ; ils conviennent de la nécessité d'un désarmement complet et réel de l'Irak ; ils conviennent que les Nations unies doivent demeurer au centre de l'ordre international ; ils conviennent, effectivement, que le recours à la force ne devrait survenir qu'en dernier recours.

Member States agree about the threat of proliferation of weapons of mass destruction; they agree on the need for full and effective disarmament of Iraq; they agree that the United Nations must remain at the centre of the international order; they agree, indeed, that force should only be used as a last resort.


Les parties conviennent, dans le cadre du présent accord, d'oeuvrer à l'élaboration de dispositions relatives à la question de la responsabilité financière pour les droits de douane non recouvrés, remboursés ou ayant fait l'objet d'une exonération à l'importation à la suite d'erreurs administratives.

The Parties agree to work within the framework of this Agreement on the establishment of provisions regarding the issue of financial responsibility for unrecovered, reimbursed or remitted import duties following administrative errors.


Les parties conviennent que les dispositions du présent chapitre sont réexaminées au plus tard au bout de deux ans et, par la suite, à la demande de l'une ou de l'autre partie.

The provisions in this Chapter shall be subject to review at the latest after two years of operation and subsequently at the request of either Party..




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Conviennent de ce qui suit ->

Date index: 2023-03-19
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