Traduction de «Contrat fixant un taux temps-volume » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

contrat fixant un taux temps-volume
time volume rate contract

taux temps-volume
time volume rate [ TVR | time-volume rate ]

vérification de contrat à taux fixe basé sur le temps
audit of fixed time rate contract

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En avril 2013, le volume de transactions quotidien dans l'Union pour les contrats dérivés de taux d'intérêt de gré à gré libellés en monnaies du G4 était estimé à plus de 1 500 milliards d'euros.
The estimated daily turnover in the EU of OTC interest rate derivative contracts denominated in G4 currencies was over €1.5 trillion as of April 2013.

À Malte, les employeurs qui procèdent à de nouvelles embauches bénéficient ainsi d’une subvention salariale pouvant atteindre la moitié du salaire de base et des cotisations sociales pour une durée allant jusqu’à un an. Quant à l’Espagne, elle a fixé un taux de cotisation sociale forfaitaire pour les entreprises qui recrutent de nouveaux travailleurs sous contrat à durée indéterminée, y compris des contrats à temps partiel, pendant une période allant jusqu’à deux ans (trois pour les petites entreprises) et elle accorde des dotations spéciales aux bénéficiaires de la garantie pour la jeunesse recrutés sous contrat à durée indéterminée.
For example, Malta offers a wage subsidy to employers for new hires up to half of the basic wage and of social contributions for a period up to one year, whereas Spain approved a flat social contribution rate for firms hiring new workers with open-ended contracts, including part-time contracts, for a period up to two years (three for small firms) as well as special allocations for Youth Guarantee beneficiaries hired on open-ended contracts..

Ce système a également été utilisé pour attirer l'attention sur les risques d'annulation des crédits d'engagement non utilisés, en particulier dans les pays où le taux de passation de contrats avec des bénéficiaires finaux n'a, au fil du temps, pas suivi le rythme des montants fixés dans les conventions annuelles de financement [16].
It has also been used to draw attention to the risks of cancellation of unused commitment appropriations, in particular in instances of countries where, over time, the rate of issuing contracts with final beneficiaries has not even kept pace with amounts set out in successive Annual Financing Agreements [16].

Il importe qu’elles soient limitées dans le temps et bien ciblées, qu’elles ne nuisent pas au taux d’activité et à la compétitivité, et que les PME et les travailleurs sous contrat temporaire puissent également en bénéficier.
They should be temporary and well targeted, not undermine labour participation and competitiveness, and SMEs and workers on non-permanent contracts should also benefit.

Les taux de roulement élevé en raison de contrats à temps partiel ou atypiques sont fréquents et impactent négativement la qualité des services.
High staff turnover due to part-time or atypical contracts is common and has a negative impact on the quality of service.

Le principe suivi est que la réglementation communautaire définit un socle commun de conditions minimales auxquelles tous les systèmes de gestion et de contrôle interne impliqués dans la gestion des Fonds communautaires doivent en tout état de cause se conformer, et qu'elle permette en même temps aux Etats membres d'appliquer leur propres règles et structures de gestion et de contrôle lorsque les taux de co-financement nationaux sont largement prépondérants et que le volume de la contribution communautaire soit inférieur à un seuil déterminé.
The principle followed is that the Community rules lay down a common threshold of minimum conditions to which all management and internal control systems involved in the management of the Community Funds must conform in any event, while at the same time it allows the Member States to apply their own rules and management and inspection structures where part-financing is mainly national and the Community contribution is below a certain threshold.

À l'échelle internationale, on a recours à des contrats d'affrètement à temps et à des contrats d'affrètement au voyage. Dans ces cas, les taux commerciaux ne s'appliquent pas.
Internationally, certain ships are chartered on a time-charter or voyage-charter basis, but it does not work with commercial rates.

(2) Le taux d'intérêt annuel payable par l'emprunteur au prêteur à l'égard d'un prêt garanti à temps partiel, pour la période débutant le jour visé au sous-alinéa 8(3)b)(i), est le taux annuel dont ceux-ci conviennent, lequel ne peut dépasser le taux d'intérêt de la catégorie « B » en vigueur le jour où ils concluent le contrat de prêt garanti à temps partiel.
(2) The annual rate of interest payable by a borrower to a lender on a part-time guaranteed loan, for the period commencing on the day specified in subparagraph 8(3)(b)(i), is such rate per annum as the lender and the borrower agree to, which rate shall not be greater than the Class " B" rate of interest in effect on the day on which the lender and the borrower enter into the part-time guaranteed loan agreement.

Dans les contrats confidentiels, les taux peuvent différer des tarifs publiés puisqu’ils sont négociés en même temps que les engagements en matière de service connexes, les frais accessoires et les modalités.
Within confidential contracts the rates can vary from published tariffs, as rates are negotiated in conjunction with related service commitments, ancillary charges, terms and conditions.

Capacité d'adaptation: Un nouveau contrat à temps partiel a été introduit en vue d'élever le faible taux du travail à temps partiel.
Adaptability: A new part-time contract has been introduced to raise the low rate of part-time work.