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Analogie
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Théorie de la conclusion par analogie

Traduction de «Conclusion par analogie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


théorie de la conclusion par analogie

theory of analogy conclusions


raisonnement analogique | raisonnement par analogie | analogie

analogical reasoning | analogy reasoning | reasoning by analogy | analogy


conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]

audit conclusions [ auditor's conclusions ]


conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur

audit conclusions


fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions

basis for conclusions | background information and basis for conclusions


fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]

basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]


conclusion de droit | conclusion juridique

conclusion of law


Loi sur la conclusion des traités [ Loi prévoyant la consultation des gouvernements provinciaux lors de la négociation et de la conclusion des traités ]

Conclusion of Treaties Act [ An Act to provide for consultation with provincial governments when treaties are negotiated and concluded ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Globalement, l'Autorité a conclu qu'on ne saurait exclure un risque lié à la génotoxicité dans le cas des deux substances représentatives du groupe et que cette conclusion est applicable par analogie aux autres substances de la FGE.203.

Overall, the Authority concluded that the safety concern regarding genotoxicity cannot be ruled out for both representative substances of the group and that this conclusion is likewise applicable to the other substances of the FGE group 203.


Globalement, l'Autorité a conclu qu'on ne saurait exclure un risque lié à la génotoxicité dans le cas des deux substances représentatives du groupe et que cette conclusion est applicable par analogie aux autres substances de la FGE.203.

Overall, the Authority concluded that the safety concern regarding genotoxicity cannot be ruled out for both representative substances of the group and that this conclusion is likewise applicable to the other substances of the FGE group 203.


2. Sans préjudice du premier paragraphe, les dispositions de l'article 36 s'appliquent par analogie, en cas de décision négative quant au caractère adéquat de la protection des données, aux accords internationaux conclus avant l'entrée en vigueur de la présente directive.

2. Notwithstanding paragraph 1, the provisions of Article 36 shall apply by analogy, in the event of a negative adequacy decision, to international agreements concluded before the entry into force of this Directive.


Les autres parties à la procédure, qui ont soutenu le pourvoi et qui ont succombé en leurs conclusions, doivent supporter leurs propres dépens en application, par analogie, de l’article 69, paragraphe 4, troisième alinéa, du règlement de procédure.

The other parties to the proceedings, which supported the appeal and which were unsuccessful, are to bear their own costs by analogous application of the third paragraph of Article 69(4) of the Rules of Procedure.


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Il convient d’appliquer ce raisonnement, par analogie, aux conclusions émises par le ou les médecins désignés par les institutions, en application des articles 18 et 20 de la réglementation commune relative à la couverture des risques d’accident et de maladie professionnelle des fonctionnaires.

That reasoning must be applied, by analogy, to the findings of the doctor(s) appointed by the institutions under Articles 18 and 20 of the Common rules on the insurance of officials against the risk of accident and of occupational disease.


Après négociation, les contrats de fourniture de minerais et matières brutes et, par analogie, les contrats de fourniture de matières fissiles spéciales, y compris les contrats d'enrichissement, doivent être soumis à l'agence et sont conclus par elle.

After the negotiations, the supply contracts for ores and source materials and, by analogy, the supply contracts for special fissile materials, including enrichment contracts, must be submitted to the Agency, and are concluded by the Agency.


Par analogie avec les conclusions du trilogue du 7 mars 2007 sur l'entreprise commune ITER, l'EC Clean Sky doit également être considérée comme une agence communautaire aux fins de l'application du point 47 de l'AII.

By analogy with the conclusions of the trilogue of 7 March 2007 on the Joint Undertaking for ITER, the CLEAN SKY JU is also to be considered a Community agency for the purpose of the application of point 47 of the IIA.


Par analogie avec les conclusions du trilogue du 7 mars 2007 sur l'entreprise commune ITER, le Parlement européen doit être pleinement responsable de la décharge sur l'exécution du budget de l'EC Clean Sky.

By analogy with the conclusions of the trilogue of 7 March 2007 on the Joint Undertaking for ITER, the European Parliament should be given full and unconditional responsibility for the discharge of the implementation of the budget of the CLEAN SKY JU.


2) Par analogie aux négociations relatives à l'entreprise commune ITER du début de 2007, qui ont débouché sur les conclusions convenues lors du trilogue du 7 mars 2007, l'EC Clean Sky doit être considérée comme une agence au sens de l'article 185 du règlement financier et, par conséquent, faire l'objet d'un accord de l'autorité budgétaire quant à son financement (amendements 2, 3, 7 et 11).

2) By analogy with the negotiations on the ITER Joint Undertaking at the beginning of 2007, which led to the Conclusions agreed at the Trilogue of 7 March 2007, the CLEAN SKY JU has to be considered as an agency within the meaning of Article 185 FR and is therefore subject to an agreement by the budgetary authority on its financing (Amendments 2, 3, 7 and 11).


De l'avis du rapporteur, l'enjeu, quant au contenu et à la procédure suivie pour la conclusion, est tel qu'il serait même dans l'intérêt du Conseil de solliciter, en analogie avec les dispositions en vigueur en droit communautaire, l'avis préalable de la Cour.

Your rapporteur feels that what is at stake, with regard to the substance and the procedure followed for the conclusion of the agreements, is such that, by analogy with the current provisions of Community law, it would even be in the Council’s own interests to seek a preliminary ruling from the Court.




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Conclusion par analogie ->

Date index: 2024-12-08
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