Traduction de «Combustion de provenance commerciale » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

combustion de provenance commerciale
commercial fuel combustion

combustible en provenance des réacteurs d'essai des matériaux
material testing reactors fuel | MTR fuel

combustion de provenance résidentielle
residential fuel combustion

combustion de provenance industrielle
industrial fuel combustion

vapeurs provenant de la combustion de polychlorure de vinyle et de matériaux similaires dans un incendie dans une dépendance agricole
Fumes from combustion of polyvinylchloride and similar material in conflagration, in farm outbuildings

déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf 19 00 00)
wastes from power station and other combustion plants (except 19 00 00)

taxe sur le prix de l'électricité provenant de combustibles fossiles
Fossil-Fuel Levy | FFL [Abbr.]

combustible à l'oxyde provenant de réacteurs thermiques
thermal oxide fuel

déchet provenant du retraitement des combustibles
reprocessing waste

déchet provenant de la fabrication des combustibles
fuel fabrication waste

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

à toutes les étapes de la gestion du combustible usé lorsque ce dernier résulte de l'exploitation de réacteurs nucléaires civils ou est géré dans le cadre d'activités civiles sur le territoire de l'Union, y compris le combustible usé provenant de programmes de défense militaire, pour autant que ce combustible usé soit transféré vers des activités exclusivement civiles et géré de façon permanente dans le cadre de celles-ci ;
(a) all stages of spent fuel management when the spent fuel results from the operation of civilian nuclear reactors or is managed within civilian activities on EU territory , including the spent fuel originating from military defence programmes if and when such spent fuel is permanently transferred to and managed in the context of exclusively civilian activities ;

(a) à toutes les étapes de la gestion du combustible usé lorsque ce dernier résulte de l'exploitation de réacteurs nucléaires civils ou est géré dans le cadre d'activités civiles sur le territoire de l'Union, y compris le combustible usé provenant de programmes de défense militaire, pour autant que ce combustible usé soit transféré vers des activités civiles et géré de façon permanente et exclusive dans le cadre de celles-ci;
(a) all stages of spent fuel management when the spent fuel results from the operation of civilian nuclear reactors or is managed within civilian activities on EU territory, including the spent fuel originating from military defence programmes if and when such spent fuel is permanently transferred to and managed in the context of exclusively civilian activities;

Il importe à cet égard de ne pas bloquer certains régimes spécifiques, notamment les accords préexistants sur le combustible usé provenant des réacteurs de recherche.
In this connection, it is important not to hamper specific arrangements such as pre-existing agreements on spent fuel derived from research reactors.

Il importe à cet égard de veiller à ne pas bloquer certains cas particuliers, notamment les accords préexistants sur le combustible usé provenant des réacteurs de recherche.
In this connection, it is important not to hamper specific arrangements such as pre-existing agreements on spent fuel derived from research reactors.

Étant entendu que les déchets radioactifs devraient, dans la mesure où cela est compatible avec une gestion sûre de ces matières, être stockés définitivement dans l'État où ils ont été produits, il est admis que les États membres devraient favoriser la conclusion entre eux d'accords en vue de faciliter une gestion sûre et efficace des déchets radioactifs ou du combustible usé provenant d'États membres qui en produisent de petites quantités et où la création d'installations adéquates ne serait pas justifiée d'un point de vue radiologique.
While radioactive waste should, as far as is compatible with the safe management of such material, be disposed of in the State in which it was generated it is recognized that Member States should promote agreements between themselves in order to facilitate the safe and efficient management of radioactive waste or spent fuel from Member States that produced it in small quantities and where the establishment of appropriate facilities would not be justified from a radiological point of view.

6) "combustible", toute matière combustible solide, liquide ou gazeuse alimentant l'installation de combustion, à l'exception des déchets visés dans la directive 89/369/CEE du Conseil du 8 juin 1989 concernant la prévention de la pollution atmosphérique en provenance des installations nouvelles d'incinération des déchets municipaux(9), dans la directive 89/429/CEE du Conseil du 21 juin 1989 concernant la réduction de la pollution atmosphérique en provenance des installations existantes d'incinération des déchets municipaux(10) et dans la directive 94/67/CE du Conseil du 16 décembre 1994 concernant l'incinération de déchets dangereux(11) ou dans tout acte communautaire ultérieur abrogeant et remplaçant une ou plusieurs de ces directives.
(6) "fuel" means any solid, liquid or gaseous combustible material used to fire the combustion plant with the exception of waste covered by Council Directive 89/369/EEC of 8 June 1989 on the prevention of air pollution from new municipal waste incineration plants(9), Council Directive 89/429/EEC of 21 June 1989 on the reduction of air pollution from existing municipal waste incineration plants(10), and Council Directive 94/67/EC of 16 December 1994 concerning the incineration of hazardous waste(11) or any subsequent Community act repealing and replacing one or more of these Directives.

(1) La directive 88/609/CEE du Conseil du 24 novembre 1988 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion(4) a contribué à réduire et à contrôler les émissions atmosphériques en provenance des grandes installations de combustion.
(1) Council Directive 88/609/EEC of 24 November 1988 on the limitation of emissions of certain pollutants into the air from large combustion plants(4) has contributed to the reduction and control of atmospheric emissions from large combustion plants.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l28028 - EN - Polluants provenant des grandes installations de combustion
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l28028 - EN - Pollutants from large combustion plants

Polluants provenant des grandes installations de combustion
Pollutants from large combustion plants