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Traduction de «Catalogue de codes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
livre de codes | catalogue de codes | carnet de codage

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les codes morphologiques M872-M879 avec code de comportement /3

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Règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) | Code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes | Code frontières Schengen

Regulation (EC) No 562/2006 of the European Parliament and of the Council of 15 March 2006 establishing a Community Code on the rules governing the movement of persons across borders (Schengen Borders Code) | Community Code on the rules governing the movement of persons across borders | Schengen Borders Code


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les flux de déchets et de résidus visés dans les directives 98/70/CE et 2009/28/CE devraient être mieux identifiés au moyen des codes des déchets établis dans le catalogue des déchets instauré dans la décision 2000/532/CE de la Commission afin de faciliter l'application de ces directives par les autorités compétentes des États membres.

The waste and residues streams listed in Directive 98/70/EC and Directive 2009/28/EC should be better identified by means of the waste codes in the European catalogue of waste established by Commission Decision 2000/532/EC in order to facilitate the application of those Directives by competent authorities in the Member States.


a bis) "normes communes de l'Union", l'application uniforme et cohérente de mesures opérationnelles afin d'atteindre un niveau élevé et uniforme de sécurité dans le domaine du contrôle des frontières et des visas conformément au code frontières Schengen, au code communautaire des visas, au règlement VIS, au règlement Frontex, au règlement relatif au petit trafic frontalier, au catalogue de Schengen pour le contrôle des frontières extérieures, au guide pratique des gardes-frontières, au manuel des visas, au guide pratique d'EUROSUR et ...[+++]

(aa) ‘common Union standards’ means the application of operational measures in a common and unfragmented manner to obtain a high and uniform level of security in the domain of border control and visa according to the Schengen Borders Code, Visa Code, VIS Regulation, Frontex Regulation, Regulation on local border traffic, Schengen catalogue for external border control, the Practical Handbook for border guards, the Handbook on visa, the EUROSUR Handbook and any other Regulations and guidelines to be adopted at the Union level on border ...[+++]


Les catalogues génétiques nécessitent, aux fins de la traçabilité, un système non biaisé de codes-barres qui devrait se fonder sur les technologies de séquençage de l'ADN.

Genetic catalogues require as for traceability an unbiased method of bar-coding that should be based on DNA sequencing technologies.


Il convient de mieux identifier les flux de déchets et de résidus énoncés dans les directives 98/70/CE et 2009/28/CE à l'aide des codes de déchets figurant dans le catalogue européen établi par la décision 2000/532/CE de la Commission , afin de faciliter l'application de ces directives par les autorités compétentes des États membres.

The waste and residues streams listed in Directive 98/70/EC and Directive 2009/28/EC should be better identified by means of the waste codes in the European catalogue of waste established by Commission Decision 2000/532/EC in order to facilitate the application of those Directives by competent authorities in the Member States.


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Les dénominations variétales qui ont été admises sous forme de code sont clairement signalées comme telles dans le ou les catalogues officiels des États membres pour les variétés végétales officiellement reconnues ou dans le catalogue commun concerné, par la note explicative suivante: «dénomination variétale admise sous forme de code».

Variety denominations which have been accepted in the form of a code shall be clearly indicated as such in the relevant official catalogue or catalogues of Member States for officially accepted plant varieties, or in the relevant common catalogue, by a footnote with the following explanation: ‘variety denomination approved in the form of a “code” ’.


quant à la conformité de l’étiquetage avec le catalogue communautaire et les codes communautaires visés aux articles 24 et 25.

as to the compliance of the labelling with the Community Catalogue and the Community Codes referred to in Articles 24 and 25.


1. Les projets de modifications du catalogue communautaire et les projets de codes ainsi que tous projets de modifications les concernant sont élaborés et modifiés par l’ensemble des représentants appropriés des secteurs européens de l’alimentation animale:

1. The draft amendments to the Community Catalogue and drafts of the Codes as well as any draft amendments thereof shall be developed and amended by all appropriate representatives of European feed business sectors:


La participation de toutes les parties concernées constitue l’élément fondamental pour la qualité et la pertinence du catalogue et des codes de bonnes pratiques d’étiquetage.

Involvement of all parties concerned is the crucial element for ensuring the quality and appropriateness of the Catalogue and the Codes for good labelling.


La Commission peut y veiller en approuvant le catalogue et les codes, sous réserve que leur contenu soit applicable dans la pratique et qu’ils soient adaptés aux objectifs du présent règlement.

This can be ensured by approval by the Commission of the Catalogue and the Codes, provided that the content thereof is practicable and that they are suitable for meeting the objectives of this Regulation.


Rédaction du catalogue et du code

Establishment of the Catalogue and Code


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