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Catalogue commun des variétés des espèces agricoles
Catalogue commun des variétés des espèces de légumes

Traduction de «Catalogue commun des variétés des espèces de légumes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
catalogue commun des variétés des espèces de légumes

Common Catalogue of Varieties of Vegetable Species


catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles

common catalogue of varieties of agricultural plant species


catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Common Catalogue of Agricultural Plant Species
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
le pays ou la région où la variété a été testée et approuvée aux fins du catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles et du catalogue commun des variétés des espèces de légumes établis par les directives 2002/53/CE du Conseil concernant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles et 2002/55/CE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes

the country or region in which the variety is tested and approved for the purpose of the common catalogues of varieties of agricultural plant species and vegetable species as defined in Council Directives 2002/53/EC on the common catalogue of varieties of agricultural plant species and 2002/55/EC on the marketing of vegetable seed


Or, afin d’assurer une productivité accrue des cultures, l’établissement d’un catalogue commun des variétés des espèces de légumes sur la base de catalogues nationaux apparaît de nature à garantir cet objectif.

As a means of guaranteeing increased productivity in cultivation, the establishment of a common catalogue of varieties of vegetable species on the basis of national catalogues is capable of ensuring that that objective is attained.


Il a, dès lors, considéré que Kokopelli se livrait à des actes de concurrence déloyale en vendant des graines de semences potagères ne figurant ni sur le catalogue français ni sur le catalogue commun des variétés des espèces de légumes.

It therefore considered that Kokopelli was engaging in acts of unfair competition by selling vegetable seed which was neither in the French catalogue nor in the common catalogue of varieties of vegetable species.


Directive 2002/53/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles (JO L 193 du 20.7.2002, p. 1).

Council Directive 2002/53/EC of 13 June 2002 on the common catalogue of varieties of agricultural plant species (OJ L 193, 20.7.2002, p. 1).


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Il convient par ailleurs de garantir que les variétés cultivées de lin et de chanvre destinés à la production de fibres soient bien des variétés figurant au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles en tant que plantes à fibres et, pour le lin en particulier, comme «lin textile». En outre, dans le cas du chanvre, ...[+++]

It should also be ensured that the varieties of flax and hemp grown for fibre are those listed in the Common Catalogue of Varieties of Agricultural Plant Species as fibre plants and, in the case of flax in particular, as ‘fibre flax’ Moreover, in the case of hemp, the tetrahydrocannabinol content of the authorised varieties may not exceed 0.2 %.


Inscription de variétés du maïs génétiquement modifié MON 810 dans le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles de l’UE

Inscription of MON 810 GM maize varieties in the Common EU Catalogue of Varieties


La Commission européenne a approuvé aujourd’hui l’inscription de 17 variétés dérivées du maïs MON 810 dans le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles de l’UE.

The European Commission approved today the inscription of 17 varieties derived from MON 810 maize in the Common EU Catalogue of Varieties of Agricultural Plant Species.


La Commission a par ailleurs dressé une liste de 17 variétés de plantes issues d’une lignée de maïs génétiquement modifié autorisée (MON810) dans le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles, et ces variétés génétiquement modifiées peuvent dès lors être commercialisées dans l'ensemble de la Communauté.

The Commission also listed 17 plant varieties derived from an authorised GM maize line (MON810) in the Common Catalogue of Varieties of Agricultural Plant Species, meaning that the seeds of such GM varieties can be marketed throughout the Community.


(11) Directive 70/457/CEE du Conseil du 29 septembre 1970 concernant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles (JO L 225 du 12.10.1970, p. 1).

(11) Council Directive 70/457/EEC of 29 September 1970 on the common catalogue of varieties of agricultural plant species (OJ L 225, 12.10.1970, p. 1).


Suite à l'accord politique obtenu lors de la session de novembre, le Conseil a adopté à la majorité qualifiée, la délégation danoise votant contre, une modification quant à la consolidation du marché intérieur, aux variétés végétales génétiquement modifiées et aux ressources génétiques des plantes, des directives 66/400/CEE, 66/401/CEE, 66/402/CEE, 66/403/CEE, 69/208/CEE, 70/457/CEE, 70/458/CEE concernant la commercialisation de semences de betteraves, plantes fourragères, et céréales, de plants de pommes de terre, de semences de plantes oléagineuses et à fibres, de semences de légumes ainsi que le ...[+++]

Following the political agreement reached at the November meeting, the Council adopted by a qualified majority, with the Danish delegation voting against, a Directive amending, in respect of the consolidation of the internal market, genetically modified plant varieties and plant genetic resources, Directives 66/400/EEC, 66/401/EEC, 66/402/EEC, 66/403/EEC, 69/208/EEC, 70/457/EEC and 70/458/EEC on the marketing of beet seed, fodder plant seed, cereal seed, seed potatoes, seed of oil and fibre plants and vegetable seed and on the common catalogue ...[+++]




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Catalogue commun des variétés des espèces de légumes ->

Date index: 2024-05-09
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