Vertaling van "Calendrier de révision des normes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

calendrier de révision des normes
standards review schedule

Groupe de travail fédéral-provincial sur la révision des normes pour les soins en maternité et au nouveau-né [ Groupe de travail sur la révision des normes pour les soins en maternité et au nouveau-né ]
Federal-Provincial Working Group on Revision of Standards for Maternity and Newborn Care [ Working Group on Revision of Standards for Maternity and Newborn Care ]

calendrier d'application des normes
time periods to use the lead

Comité de révision des normes de cours [ Comité de révision des NORCO ]
Course Training Standard Board [ CTS Board ]

révision du calendrier d'amortissement de la dette
debt rescheduling

normes d'audit | normes de vérification | normes de révision
auditing standards | AU

normes de vérification généralement reconnues | normes d'audit généralement admises | normes de révision usuelles | NVGR
generally accepted auditing standards | GAAS

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Par ailleurs, l'alinéa 27(2)b) du projet de loi C-54 prévoit que le gouverneur en conseil peut modifier l'annexe 1 pour tenir compte de toute révision de la norme dans le cadre de son calendrier de révision quinquennal.
The other thing is that paragraph 27(2)(b) of Bill C-54 allows the Governor in Council to order an amendment to schedule 1 of the bill in the event that changes are made to the code pursuant to its five-year revision schedule.

(2) Le ministre approuve un calendrier de maintenance pour un aéronef lorsque ce calendrier est conforme aux Normes relatives à l’équipement et à la maintenance des aéronefs.
(2) The Minister shall approve a maintenance schedule in respect of an aircraft if the schedule conforms to the Aircraft Equipment and Maintenance Standards.

M. John Cummins: Une observation, monsieur le président: le Comité d'examen scientifique propose des révisions aux normes relatives à la protection de la santé du poisson, révisions qui auraient pour effet de rendre les règlements canadiens conformes aux normes internationales, ce qui semble contredire les propos de M. Roth.
Mr. John Cummins: Just a comment, Mr. Chairman: the scientific review committee suggests revisions to the fish health protection standards, which would bring Canadian regulations in line with international standards, which seems to contradict Dr. Roth.

La norme FSC s'appliquerait quand même, mais au moment de réviser nos normes de gestion des forêts, il est probable que nous chargerons un comité technique de déterminer s'il faut modifier le moindrement les normes de gestion des forêts pour mieux tenir compte de cet aspect.
The FSC standard would apply regardless, but when we do our revisions of our forest management standards, we will likely have a technical committee looking specifically at whether there is anything we need to change in our forest management standards in order to address that issue better.

À cet égard, ce que demande la compagnie aérienne, c'est une organisation qui établirait les normes les plus efficaces, le gouvernement étant responsable d'établir et de réviser ces normes de façon permanente le cas échéant, ainsi qu'un organisme gouvernemental doté d'un mandat uniforme d'un bout à l'autre du pays comportant tous ces divers éléments chargés de l'application des nouvelles normes—en fonction de la nouvelle réalité qui existe aujourd'hui.
What the airline is asking for, in terms of this, is an organization that would establish what is the best, the government to be responsible for establishing and revising those standards as needed on an ongoing basis, and then a government agency that is uniform across the country along with all these various components to be responsible for applying the new standards—the new reality we face today.

5. Lorsque des normes techniques de réglementation ont été rejetées et que les problèmes relevés sont d'une portée limitée, la Commission peut adopter un calendrier accéléré pour la présentation d'un projet révisé de norme technique de réglementation.
5. Where regulatory technical standards have been rejected and the identified issues are of limited scope, the Commission may adopt an expedited timetable for delivering a revised draft regulatory technical standard.

2. invite la Commission à lui présenter un calendrier de révision et de modernisation de la législation communautaire relative à la consultation et à l'information des travailleurs, aux licenciements collectifs, au maintien des droits des travailleurs en cas de transfert d'entreprises et, en particulier, à la révision tant attendue de la directive 94/45/CE sur le comité d'entreprise européen;
2. Calls on the Commission to present Parliament with a timetable for the review and modernisation of Community legislation on information and consultation, collective redundancies, safeguarding employees" rights in the event of transfers of undertakings and, in particular, the long-awaited revision of Directive 94/45/EC;

2. invite la Commission à lui présenter un calendrier de révision et de modernisation de la législation européenne relative à la consultation et à l'information des travailleurs, aux licenciements collectifs, au maintien des droits des travailleurs en cas de transfert d'entreprises et, notamment, à la révision tant attendue de la directive sur le comité d'entreprise européen;
2. Calls on the Commission to present it with a timetable for the review and modernisation of European legislation on information and consultation, on collective redundancies, on safeguarding employees’ rights in the event of transfers of undertakings and, especially, on the long-awaited revision of the Directive on European Works Councils (EWCs);

La Commission pourrait-elle préciser quel est le calendrier de révision de l’OCM des fruits et légumes et indiquer si cette révision devrait être radicale ou si elle partage l’avis selon lequel il convient de se limiter à quelques améliorations, ce qu’exigent aussi les principaux États membres producteurs?
Will the Commission set a timetable for reviewing the COM in fruit and vegetables? Is it likely to be radical, or does it agree that it should be restricted to ad hoc improvements, as the most important producer Member States demand?

La Commission pourrait-elle préciser quel est le calendrier de révision de l'OCM des fruits et légumes et indiquer si cette révision devrait être radicale ou si elle partage l'avis selon lequel il convient de se limiter à quelques améliorations, ce qu'exigent aussi les principaux États membres producteurs?
Will the Commission set a timetable for reviewing the COM in fruit and vegetables? Is it likely to be radical, or does it agree that it should be restricted to ad hoc improvements, as the most important producer Member States demand?