Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Avantage occasionnel
Bénéfice
Bénéfice de cours
Bénéfice de l'exercice
Bénéfice industriel et commercial
Bénéfice net
Bénéfice net de l'exercice
Bénéfice non commercial
Bénéfice occasionnel
Bénéfice sur le change
Bénéfice sur le change devises
Bénéfice sur les cours
Bénéfice sur les cours valeurs
Bénéfice tiré des activités poursuivies
Bénéfice tiré des secteurs d'activité en exploitation
Bénéfice tiré des secteurs en exploitation
Contribution sur les bénéfices excessifs
Employé occasionnel
Employée occasionnelle
Impôt sur les bénéfices exedentaires
Impôt sur les excédents de bénéfices
Impôt sur les surplus de bénéfices
Occasionnel
Occasionnelle
Ouvrier occasionnel
Ouvrière occasionnelle
Plus-value de change
Profit
Profit de change
Profit net
Résultat de l'exercice
Résultat issu des activités poursuivies
Résultat net
Résultat net de l'exercice
Résultats issus des activités poursuivies
Salarié occasionnel
Salariée occasionnelle
Travailleur occasionnel
Travailleuse occasionnelle
Vacataire

Vertaling van "Bénéfice occasionnel " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
avantage occasionnel [ bénéfice occasionnel ]

casual benefit


salarié occasionnel | salariée occasionnelle | travailleur occasionnel | travailleuse occasionnelle | occasionnel | occasionnelle | employé occasionnel | employée occasionnelle | vacataire

casual employee | casual worker | contingent worker


travailleur occasionnel [ travailleuse occasionnelle | ouvrier occasionnel | ouvrière occasionnelle ]

casual worker


employé occasionnel [ employée occasionnelle | occasionnel | occasionnelle ]

casual employee [ casual | casual worker ]


bénéfice de cours | bénéfice sur le change | bénéfice sur le change devises | bénéfice sur les cours | bénéfice sur les cours valeurs | plus-value de change | profit de change

exchange profit | rate gain


contribution sur les bénéfices excessifs | impôt sur les bénéfices exedentaires | impôt sur les excédents de bénéfices | impôt sur les surplus de bénéfices

excess profits tax


bénéfice [ bénéfice industriel et commercial | bénéfice non commercial | profit ]

profit


ouvrier occasionnel | travailleur occasionnel

casual staff


bénéfice tiré des activités poursuivies | résultats issus des activités poursuivies | bénéfice avant activités abandonnées et éléments extraordinaires | résultat issu des activités poursuivies | bénéfice tiré des secteurs d'activité en exploitation | bénéfice tiré des secteurs en exploitation

income from continuing operations | income before discontinued operations and extraordinary items


bénéfice net | bénéfice | bénéfice net de l'exercice | bénéfice de l'exercice | profit net | profit | résultat net | résultat net de l'exercice | résultat de l'exercice

income | earnings | net income | net profit | profit
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutes les primes qui ne sont pas payées régulièrement doivent être incluses (treizième ou quatorzième mois, pécules de vacances, participations aux bénéfices, indemnités pour congé non pris, commissions occasionnelles, etc.).

All bonuses which are not paid regularly should be included (13th or 14th month, holiday bonuses, profit-sharing, allowances for leave not taken, occasional commissions, etc.).


Elles portent sur le paiement irrégulier n'intervenant pas pour chaque période de paiement, tels les pécules de vacances, le treizième mois, les indemnités pour congé non pris, les commissions occasionnelles, la participation aux bénéfices, etc.

It refers to any irregular payments which did not occur during each pay period, such as holiday bonuses, 13th month, allowances for leave not taken, occasional commissions, profit-shares, etc.


(3) Dans le cas où le bénéfice du traitement tarifaire préférentiel de l’ALÉCI est demandé pour des marchandises occasionnelles acquises en Israël ou un autre bénéficiaire de l’ALÉCI, leur importateur et leur propriétaire sont exemptés de l’application du paragraphe 35.1(1) de la Loi si elles bénéficient du traitement tarifaire préférentiel de l’ALÉCI en vertu du Règlement sur les règles d’origine des marchandises occasionnelles (ALÉCI).

(3) Where the benefit of preferential tariff treatment under CIFTA is claimed for casual goods acquired in Israel or another CIFTA beneficiary, the importer and owner of the casual goods are exempt from the requirements of subsection 35.1(1) of the Act if the casual goods are entitled to preferential tariff treatment under CIFTA pursuant to the CIFTA Rules of Origin for Casual Goods Regulations.


(3) Dans le cas où le bénéfice du traitement tarifaire préférentiel de l’ALÉCA est demandé pour des marchandises occasionnelles, leur importateur et leur propriétaire sont exemptés de l’application du paragraphe 35.1(1) de la Loi si elles bénéficient du traitement tarifaire préférentiel de l’ALÉCA en vertu du Règlement sur les règles d’origine des marchandises occasionnelles (ALÉCA).

(3) If the benefit of preferential tariff treatment under CEFTA is claimed for casual goods, the importer and owner of the goods are exempt from the requirements of subsection 35.1(1) of the Act when the goods are entitled to preferential tariff treatment under CEFTA in accordance with the CEFTA Rules of Origin for Casual Goods Regulations.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Sur recommandation du ministre des Finances et en vertu des paragraphes 13(2)Note de bas de page et (3)Note de bas de page du Tarif des douanes, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil d’abroger le Règlement sur les règles d’origine des marchandises occasionnelles bénéficiant du tarif des États-Unis, pris par le décret C.P. 1988-2874 du 30 décembre 1988Note de bas de page , et de prendre en remplacement le Règlement concernant la détermination de l’origine des marchandises occasionnelles aux fins de la détermination du droit au bénéfice du tarif ...[+++]

His Excellency the Governor General in Council, on the recommendation of the Minister of Finance, pursuant to subsections 13(2)Footnote and (3)Footnote of the Customs Tariff, is pleased hereby to revoke the United States Tariff Rules of Origin for Casual Goods Regulations, made by Order in Council P.C. 1988-2874 of December 30, 1988Footnote , and to make the annexed Regulations respecting the determination of the origin of casual goods for the purpose of determining entitlement to the benefit of the United States Tariff or the Mexico Tariff in substitution therefor, effective on the day on which subsections 113(2) and (3) of An Act to im ...[+++]


Règlement concernant la détermination de l’origine des marchandises occasionnelles aux fins de la détermination du droit au bénéfice du tarif des États-unis ou du tarif du Mexique

Regulations Respecting the Determination of the Origin of Casual Goods for the Purpose of Determining Entitlement to the Benefit of the United States Tariff or the Mexico Tariff


(3) Dans le cas où le bénéfice du traitement tarifaire préférentiel de l’ALÉNA, de l’ALÉCC, de l’ALÉCCR, de l’ALÉCP ou de l’ALÉCCO est demandé pour des marchandises occasionnelles, leur importateur et leur propriétaire sont exemptés de l’application du paragraphe 35.1(1) de la Loi si elles bénéficient, selon le cas :

(3) If the benefit of preferential tariff treatment under NAFTA, CCFTA, CCRFTA, CPFTA or CCOFTA is claimed for casual goods, the importer and owner of the goods are exempt from the requirements of subsection 35.1(1) of the Act if the goods are entitled to preferential tariff treatment under, as the case may be,


les voyages à forfait et prestations de voyage reliées qui sont proposés occasionnellement ou combinés par une personne physique ou morale qui ne tire aucun bénéfice financier direct ou indirect de cette activité ou de la facilitation de prestations de voyage reliées et lorsque le voyageur a été dûment informé par le prestataire responsable du fait que la présente directive ne s'applique pas à ce forfait ou à cette prestation de voyage;

(aa) packages and linked travel arrangements that are occasionally offered or put together by natural or legal persons where no direct or indirect financial gain is made from the sale of those packages or the facilitation of those linked travel arrangements and where the traveller has been duly informed by the responsible trader that this Directive shall not apply to such package or travel arrangement;


Par exemple, les États membres peuvent appliquer les dispositions de la présente directive aux forfaits et aux prestations de voyage reliées qui sont proposés occasionnellement ou combinés par une personne physique ou morale, qui ne tire aucun bénéfice financier direct ou indirect de cette activité ou de la facilitation de prestations de voyage reliées ainsi qu'aux forfaits et prestations de voyage reliées couvrant une période de moins de 24 heures sans hébergement.

For example, Member States may apply the provisions of this Directive to packages and linked travel arrangements that are occasionally offered or put together by natural or legal persons where no direct or indirect financial gain is drawn from the sale of those packages or the facilitation of those linked travel arrangements, and to packages and linked travel arrangements covering a period of less than 24 hours and which do not include accommodation.


Les voyages à forfait et prestations de voyage reliées qui sont proposés occasionnellement ou combinés par une personne physique ou morale, telle qu'une organisation sans but lucratif, y compris une organisation caritative, un club de football ou une école, qui ne tire aucun bénéfice financier direct ou indirect de cette activité ou de la facilitation de prestations de voyage reliées, doivent également être exclues du champ d'application de la présente directive.

Packages and linked travel arrangements that are occasionally offered or put together by natural or legal persons, such as non-profit organisations, including charitable organisations, football clubs and schools, where no direct or indirect financial gain is made from the sale of such packages or the facilitation of such linked travel arrangements, should also be excluded from the scope of this Directive.


w