Vertaling van "Bâtiment à coque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

bâtiment à coque en V
V-frame hullborne vessel

bâtiment à coque
shell-type building

lunettes à coques [ lunettes à coques étanches | lunettes de travail à coques | lunettes à coquilles ]
cup goggles [ cup type goggles | eyecup goggles | eye cup goggles | goggles | coverall goggles | cover all goggles ]

lunettes à coques étanches | lunettes à coques | lunettes de protection à coques
cup-type goggles | cup type goggles | cup goggles | eye cup goggles | rubber frame goggles

embarcation gonflable à coque rigide [ RHIB | embarcation pneumatique à coque rigide | canot pneumatique à coque rigide ]
rigid-hull inflatable boat [ RHIB | rigid hull inflatable boat ]

fixation à coque | fixation coque | fixation souple | coque | soft binding | fixation freestyle | fixation soft
soft binding | soft-boot binding | strap binding

immeuble pluri-fonctionnel | immeuble à usages multiples | immeuble à usage mixte | bâtiment à vocations multiples | immeuble à usage multiple | bâtiment à usage multiple
mixed-use building | building of mixed occupancy | building of multiple occupancy | mixed-use property

bâtiment à énergie positive (1) | bâtiment à bilan énergétique positif (2) [ BEPOS ]
positive energy building (1) | energy-plus-house (2)

bâtiment de mer à coque métallique | navire à coque métallique
metal-hulled sea-going vessel

bâtiments de mer à coque métallique
metal-hulled sea-going vessels

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

48. Tout bâtiment immatriculé à l’étranger qui est affrété coque nue exclusivement par une personne qualifiée peut être enregistré sous le régime de la présente partie à titre de bâtiment affrété coque nue pour la durée de l’affrètement si l’immatriculation est suspendue à l’égard du droit de battre pavillon de cet État pour la durée de l’affrètement.
48. A vessel that is registered in a foreign state and that is bare-boat chartered exclusively to a qualified person may be listed under this Part as a bare-boat chartered vessel for the duration of the charter if, for the duration of the charter, the registration is suspended in respect of the right to fly the flag of that state.

74. Si une personne non qualifiée acquiert un bâtiment canadien, autre qu’un bâtiment visé à l’alinéa 47b) (bâtiment appartenant à une société étrangère), qu’un bâtiment visé à l’alinéa 47c) (bâtiment faisant l’objet d’un accord de financement) et qu’un bâtiment visé à l’article 48 (bâtiment affrété coque nue), ou une part dans un tel bâtiment, tout intéressé peut demander à la Cour fédérale ou à tout tribunal compétent dont les règles permettent les actions réelles à l’égard des bâtiments d’ordonner la vente, à une personne qualifiée, du bâtiment ou de la part.
74. If an unqualified person acquires a Canadian vessel, other than a vessel described in paragraph 47(b) (a vessel owned by a foreign corporation), a vessel described in paragraph 47(c) (a vessel subject to a financing agreement) or a vessel described in section 48 (a bare-boat chartered vessel), or a share in one, any interested person may apply to the Federal Court, or any court of competent jurisdiction whose rules provide for in rem procedure in respect of vessels, for an order that the vessel or share, as the case may be, be sold to a qualified person.

(2) Sous réserve des paragraphes (3) et (4), le représentant autorisé d’un bâtiment canadien est le propriétaire de celui-ci ou, dans le cas d’un bâtiment visé à l’article 48 (bâtiment affrété coque nue), l’affréteur.
(2) Subject to subsections (3) and (4), the authorized representative of a Canadian vessel is the owner of the vessel or, in the case of a vessel described in section 48 (a bare-boat chartered vessel), the bare-boat charterer.

(4) Dans le cas d’un bâtiment visé à l’article 48 (bâtiment affrété coque nue), nul ne peut être enregistré sur le Registre à titre de propriétaire du bâtiment.
(4) In the case of a vessel described in section 48 (a bare-boat chartered vessel), no person may be registered in the Register as an owner of the vessel.

(3) Le registraire en chef peut, sur demande, suspendre l’immatriculation d’un bâtiment canadien à l’égard du droit de battre pavillon canadien pendant que le bâtiment figure sur le registre d’un État étranger à titre de bâtiment affrété coque nue.
(3) The Chief Registrar may, on application, suspend the registration of a Canadian vessel in respect of the right to fly the Canadian flag while the vessel is shown on the registry of a foreign state as a bare-boat chartered vessel.

Les États membres et la Commission devraient prendre les mesures nécessaires afin d'inviter l'OMI à élaborer des lignes directrices concernant l'inscription de navires au registre d'immatriculation au titre de bâtiments en affrètement coque nue (externe).
Necessary steps should be taken by the Member States and the Commission to invite the IMO to develop guidelines on the concept of bareboat charter-out registration.

Aux fins du présent règlement, il y a lieu de comprendre les termes «ou est immatriculé dans celui-ci» comme signifiant que l'État du pavillon, aux fins de l'inscription d'un navire au registre d'immatriculation au titre de bâtiment en affrètement coque nue (externe), est soit un État membre, soit une partie contractante à la convention d'Athènes.
For the purposes of this Regulation, the expression ‘or is registered in a Member State’ should be considered to mean that the flag State for the purposes of bareboat charter-out registration is either a Member State or a contracting party to the Athens Convention.

(7) Du fait de l'accélération de l'élimination progressive des navires à simple coque, le nombre des navires à déchirer augmentera considérablement et il conviendra de tout mettre en œuvre pour assurer un traitement sûr, à la fois pour l'homme et l'environnement, des bâtiments voués à la destruction.
(7) The accelerated phasing-out of single hull vessels will lead to a significant increase in the number of vessels for scrapping, and an effort should be made to ensure that scrap vessels are processed in a way which is safe for human beings and the environment.

"2 bis. Toutefois, jusqu'au .[deux ans après l'entrée en vigueur de l'acte modificateur], lorsque les conditions de gel requièrent l'usage de navires renforcés pour la glace, un État membre peut autoriser à entrer dans les ports, les terminaux en mer et les zones d'ancrage relevant de sa juridiction un pétrolier à simple coque transportant des produits pétroliers lourds, pourvu que ceux-ci soient stockés dans les citernes centrales, à condition que la coque de ce pétrolier soit renforcée pour la glace et qu'elle soit munie d'un double fond non utilisé pour le stockage du pétrole et s'étendant sur toute la longueur du bâtiment".
2a. During the two years following the entry into force of this Regulation, a Member State may allow an ice strengthened single hull oil tanker fitted with double bottoms not used for the carriage of oil and extending to the entire cargo tank length, carrying heavy grades of oil to enter a port or offshore terminal or anchor in an area under the jurisdiction of that Member State, when the ice conditions require the use of an ice strengthened vessel, provided that the heavy grades of oil are only carried in the centre tanks of the oil tanker.

Enfin, la Commission avait proposé des mesures d'accompagnement destinées à encourager les retraits: baisse des taxes portuaires et des redevances de pilotage pour les bâtiments à double coque et hausse des mêmes taxes et redevances pour les navires à simple coque.
Finally, the Commission had put forward accompanying measures to encourage phasing-out, in the form of reduced port and pilotage dues for double hull ships and correspondingly increased dues for single hull ships.