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Ayant constaté
Ayant noté
Ayant pris connaissance
Ayant pris naissance
Ayant pris note
Ayant pris note de
Banque ayant pris trop de risques
Banque surexposée aux risques
Bâtiment où le feu a pris naissance
Droits ayant pris naissance à la même date
PRI
Pays ayant un niveau de revenu intermédiaire
Pays à revenu intermédiaire
Pays à revenu moyen
Poisson ayant pris le rouge

Vertaling van "Ayant pris naissance " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
droits ayant pris naissance à la même date

rights of the same date




ayant pris connaissance [ ayant pris note ]

having taken cognizance


ayant constaté [ ayant noté | ayant pris note de ]

having noted [ having taken note ]


bâtiment où le feu a pris naissance

bruilding of origin


bâtiment où le feu a pris naissance

building of origin | fire building




banque ayant pris trop de risques | banque surexposée aux risques

overexposed bank


pays à revenu intermédiaire | pays à revenu moyen | pays ayant un niveau de revenu intermédiaire | PRI [Abbr.]

middle-income country | MIC [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
17. Un membre d’une force étrangère présente au Canada n’est soumis à aucune procédure pour l’exécution d’un jugement rendu contre lui au Canada à l’égard d’une matière ayant pris naissance pendant qu’il agissait dans les limites de ses fonctions ou de son emploi.

17. A member of a visiting force is not subject to any proceedings for the enforcement of any judgment given against him in Canada in respect of a matter that arose while the member was acting within the scope of his duties or employment.


(2) Si l’auteur d’une oeuvre sur laquelle un droit mentionné à la colonne I de l’annexe I subsiste le 1 janvier 1924 a, avant cette date, cédé le droit ou concédé un intérêt dans ce droit pour toute la durée de celui-ci, alors, à la date où, n’eût été l’adoption de la présente loi, le droit aurait expiré, le droit substitué conféré par le présent article passe, en l’absence de toute convention expresse, à l’auteur de l’oeuvre et tout intérêt y afférent ayant pris naissance avant le 1 janvier 1924 et subsistant à cette date prend fin; mais la personne qui, immédiatement avant la date où le droit aurait ainsi expiré, était le titulaire du ...[+++]

(2) Where the author of any work in which any right that is set out in column I of Schedule I subsists on January 1, 1924 has, before that date, assigned the right or granted any interest therein for the whole term of the right, then at the date when, but for the passing of this Act, the right would have expired, the substituted right conferred by this section shall, in the absence of express agreement, pass to the author of the work, and any interest therein created before January 1, 1924 and then subsisting shall determine, but the ...[+++]


Comme certains d'entre vous n'ont pas participé à la discussion il y a deux ans, j'aimerais rappeler que Windows of Opportunity est essentiellement un mouvement ayant pris naissance à Vancouver qui insiste sur la prévention et l'intervention précoce.

Just to back up because some of you wouldn't have heard the discussion two years ago, the Windows of Opportunity is basically Vancouver's call to action around a prevention and early intervention agenda.


4. Si une autorité douanière établit qu'une dette douanière prend naissance, en vertu des articles 79 ou 82, dans un autre État membre et que le montant de droits à l'importation ou à l'exportation correspondant à cette dette est inférieur à 10 000 EUR, la dette douanière en question est considérée comme ayant pris naissance dans l'État membre où la constatation en a été faite.

4. If a customs authority establishes that a customs debt has been incurred under Article 79 or Article 82 in another Member State and the amount of import or export duty corresponding to that debt is lower than EUR 10 000, the customs debt shall be deemed to have been incurred in the Member State where the finding was made.


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Une garantie globale d'un montant réduit destinée à couvrir des dettes douanières ou d'autres impositions ayant pris naissance devrait équivaloir à la constitution d'une garantie couvrant l'intégralité du montant des droits à l'importation ou à l'exportation exigibles, notamment aux fins de la mainlevée des marchandises concernées et de la prise en compte.

A comprehensive guarantee with a reduced amount for customs debts and other charges which have been incurred should be equivalent to the provision of a guarantee for the whole amount of import or export duty payable, in particular for the purposes of the release of the goods concerned and of the entry in the accounts.


Il convient, sous certaines conditions, d'autoriser le recours à une garantie globale d'un montant réduit, y compris pour couvrir des dettes douanières ou d'autres impositions ayant pris naissance, ou à une dispense de garantie.

A comprehensive guarantee with a reduced amount, including for customs debts and other charges which have been incurred, or a comprehensive guarantee with a guarantee waiver, should be authorised under certain conditions.


4. Si une autorité douanière établit qu’une dette douanière prend naissance, en vertu des articles 46 ou 49, dans un autre État membre et que le montant de droits à l’importation ou à l’exportation correspondant à cette dette est inférieur à 10 000 EUR, la dette douanière en question est considérée comme ayant pris naissance dans l’État membre où la constatation en a été faite.

4. If a customs authority establishes that a customs debt has been incurred under Article 46 or Article 49 in another Member State and the amount of import or export duty corresponding to that debt is lower than EUR 10 000, the customs debt shall be deemed to have been incurred in the Member State where the finding was made.


3. Pour les besoins des sanctions applicables aux infractions douanières, la dette douanière est cependant considérée comme ayant pris naissance lorsque la législation d’un État membre prévoit que les droits de douane ou l’existence d’une dette douanière servent de base à la détermination de sanctions.

3. For the purposes of penalties as applicable to customs offences, the customs debt shall nevertheless be deemed to have been incurred where, under the law of a Member State, customs duties or the existence of a customs debt provide the basis for determining penalties.


La population de saumon sauvage dans l'archipel de Broughton, en Colombie-Britannique, est passée de 70 à 90 p. 100 en raison des épidémies de pou du poisson ayant pris naissance dans les piscicultures.

In British Columbia's Broughton Archipelago the wild salmon stocks have declined by 70% to 90% because of the harmful impacts of sea lice outbreaks from fish farms.


Nous avons découvert que la mondialisation des finances comportait de grands risques, et nous avons assisté à l'internationalisation d'une crise ayant pris naissance aux États-Unis.

We found that globalization of finance carries great risk and we have seen a crisis that started in the United States go global.




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Ayant pris naissance ->

Date index: 2024-10-16
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