Vertaling van "Autres catalyseurs retirés des véhicules " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

autres catalyseurs retirés des véhicules
other catalysts removed from vehicles

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le premier retire les véhicules à moteur de l'actuelle catégorie des vols, car je propose que le vol d'un véhicule à moteur soit traité différemment des autres vols de biens.
The first removes the motor vehicle from the present theft section, because I suggest that the theft of a motor vehicle be treated differently from theft of other property.

33. Si une personne fournit un véhicule automobile admissible par vente ou le retire d’une province déterminée et le fait immatriculer dans une autre province et que, par l’effet du paragraphe 31(2), elle a ajouté un montant à sa taxe nette pour sa période de déclaration relativement à son crédit de taxe sur les intrants provincial déterminé au titre du véhicule, le moment prévu pour l’application du paragraphe 236.01(3) de la Loi relativement au véhicule correspond au moment où le véhicule est fourni ou retiré de la province.
33. If a person, at any time, supplies a qualifying motor vehicle by way of sale or removes it from a specified province and registers it in another province and, as a consequence of subsection 31(2), the person added an amount to its net tax for a reporting period of the person in respect of a specified provincial input tax credit of the person in respect of the qualifying motor vehicle, for the purposes of subsection 236.01(3) of the Act, that time is the prescribed time in respect of the qualifying motor vehicle.

Nous voulons nous assurer que les forces américaines qui resteront en Afghanistan soient un catalyseur, afin que les véhicules aériens télépilotés et d'autres équipements puissent être utilisés par toutes les forces de l'OTAN, pas seulement dans la partie est.
We want to make sure that the Unites States' forces that stay are enablers, so that the unmanned aerial vehicles, or UAVs, and other things are there for the use of the entire NATO force, not just constrained or constricted to that eastern portion.

Le budget de 2007 prévoit notamment des millions de dollars pour compléter le passage frontalier entre Windsor et Detroit, des subventions à la recherche et au développement grâce aux centres d'excellence, des incitatifs fiscaux pour retirer les véhicules polluants de nos routes, d'autres incitatifs fiscaux importants pour l'achat de véhicules plus verts, notamment l'Impala E85 construite à Oshawa, et enfin un amortissement sur deux ans des investissements dans les machines et le matériel.
It provided millions to complete the Windsor-Detroit crossing; funding for research and development through the centres of excellence; tax incentives to get older polluting vehicles off the road; meaningful tax incentives to purchase environmentally friendly vehicles, like the Oshawa built E85 Impala; and finally, a two year writeoff for investments in machinery and equipment.

Autres catalyseurs retirés des véhicules
other catalysts removed from vehicles

Catalyseurs retirés des véhicules, contenant des métaux précieux
catalysts removed from vehicles containing precious metals

Lorsque le constructeur du véhicule à moteur introduit, conformément à la directive 70/156/CEE, sa demande de réception CE par type auprès de l'autorité compétente en matière de réception d'un État membre, laquelle accorde la réception CE par type au véhicule, si celui-ci répond à toutes les exigences des directives correspondantes (15), l'autorité compétente en matière de réception de cet État membre envoie à ses homologues des autres États membres un exemplaire de la fiche de réception par type pour chaque type de véhicule qu'elle a réceptionné ou refusé de réceptionner, ou auquel elle a retiré la certification.
Where the manufacturer of the motor vehicle submits, pursuant to Directive 70/156/CEE, his application for EC type-approval to the approval authority of a Member State, which grants EC type-approval to the vehicle if it complies with all the requirements of the relevant directives (15), the approval authority of that Member State sends to the approval authorities of the other Member States a copy of the vehicle type-approval certificate for each vehicle type which it approved or refused to approve, or for which it withdrew the certification.

Les marchandises doivent être chargées de telle façon que le lot de marchandises destiné à être déchargé au premier lieu de déchargement puisse être retiré du vehicule ou du conteneur sans qu'il soit nécessaire de décharger l'autre lot ou les autres lots de marchandises destinés à être déchargés aux autres lieux de déchargement .
1. Goods should be so loaded that the consignment to be unloaded at the first unloading point can be taken out of the vehicle or the container without it being necessary to unload the other consignment or consignments of goods due to be unloaded at the other unloading points.

Les marchandises doivent être chargées de telle façon que le lot de marchandises destiné à être déchargé au premier lieu de déchargement puisse être retiré du véhicule ou du conteneur sans qu'il soit nécessaire de décharger l'autre lot ou les autres lots de marchandises destinés à être déchargés aux autres lieux de déchargement.
Goods should be so loaded that the consignment to be unloaded at the first unloading point can be taken out of the vehicle or the container without it being necessary to unload the other consignment or consignments of goods due to be unloaded at the other unloading points.

Je voudrais profiter de l'occasion pour souligner un autre aspect, à savoir les diverses sources de revenus dont on parle: impôts sur le revenu des particuliers, impôts sur le revenu des personnes morales, impôts sur le capital des personnes morales, taxes générales et diverses sur les ventes, taxes harmonisées sur les ventes, impôts sur les spectacles et droits d'entrée, taxes sur le tabac, taxes sur les carburants retirées de la vente de l'essence, revenus provenant des permis et de l'immatriculation des véhicules à moteur non commerciaux, revenus provenant des permis et de l'immatriculation des véhicules à moteur commerciaux, revenus retirés de la vente de boissons alcoolisées, primes d'assurance-hospitalisation et d'assurance-maladie, revenus provenant des exploitations forestières, revenus retirés du nouveau pétrole obtenu selon des méthodes classiques, revenus retirés de l'ancien pétrole obtenu selon des méthodes classiques, revenus retirés du pétrole lourd, revenus retirés du pétrole obtenu par des opérations minières, revenus retirés du pétrole léger et moyen de troisième niveau, revenus retirés du pétrole lourd de troisième niveau, revenus provenant du gaz naturel vendu à l'intérieur du pays et du gaz naturel exporté, cessions des concessions de la Couronne et des droits de réserve sur les terrains recelant du pétrole ou du gaz naturel, revenus provenant du pétrole et du gaz autres que ceux prévus, revenus provenant de l'exploitation minière, location d'énergie hydro-électrique, impôts sur les primes d'assurance, impôts sur la feuille de paie, impôts immobiliers provinciaux et locaux, taxes afférentes aux pistes de course, revenus retirés de la vente de billets de loterie, revenus provenant des jeux de hasard, revenus et impôts provinciaux divers, revenus provinciaux provenant de la vente de biens et de la fourniture de services, revenus locaux provenant de la vente de biens et de la fourniture de services et taxes et revenus locaux divers.
I want to use this as an opportunity to point out one other aspect, to simply note the various revenue sources that are identified: personal income taxes, corporate income taxes, taxes on capital corporations, general and miscellaneous sales taxes, harmonized sales taxes, amusement taxes, tobacco taxes, motor fuel taxes, non-commercial motor vehicle licence revenues, commercial motor vehicle licence revenues, alcoholic beverage revenues, hospital and medical care insurance premiums, forestry revenues, conventional new oil revenues, conventional old oil revenues, heavy oil revenues, mined oil revenues, light and medium third oil revenues, heavy third oil revenues, revenues from domestically sold natural gas, revenues from exported natural gas, sales of crown leases, sales of reservations on oil and natural gas lands, oil and natural gas revenues other than those just described, mining revenues, water power rentals, insurance premium taxes, payroll taxes, provincial local government property taxes, race track taxes, revenues from lottery ticket taxes, revenues from games of chance taxes, miscellaneous provincial taxes, provincial revenues from sales of goods and services, local government revenues from sales of goods and services, miscellaneous local government taxes and revenues.