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Audience de cautionnement
Audience de jugement
Audience en vidéoconférence
Audience en visioconférence
Audience par vidéoconférence
Audience par visioconférence
Audience postsuspension
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Vertaling van "Audience postsuspension " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


Demande d'audience postsuspension

Application for Post-Suspension Hearing


enquête sur remise en liberté | enquête pour remise en liberté | enquête sur la remise en liberté | enquête pour la remise en liberté | enquête sur remise en liberté provisoire | enquête de remise en liberté | enquête sur le cautionnement | enquête sur cautionnement | audience sur la libération sous caution | audience de cautionnement | audience sur le cautionnement | audience sur cautionnement

bail hearing


visioaudience | vidéoaudience | audience par visioconférence | audience par vidéoconférence | audience en visioconférence | audience en vidéoconférence

video hearing | video conferencing hearing | video conference hearing | video teleconferencing hearing | video teleconference hearing | VTC hearing


avis d'audience (des petites créances) | avis de convocation à l'audience | avis de l'audition

notice of hearing


rapport à l'audience | rapport d'audience

Report for the Hearing


conduire une audience | présider une audience

to conduct a hearing


audience sur les incidents entourant la conférence de l'APEC [ audience sur les incidents ayant entouré la conférence de l'APEC | audience sur les incidents s'étant produits à la conférence de l'APEC ]

APEC hearing


composition de l'audience | composition de l'auditoire | structures de l'audience | profil de l'audience | répartition des lecteurs d'un support

audience composition | audience profile | audience structure


débats | procédure d'audience | audience de jugement

main hearing
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour les cas de compétence provinciale, pour les audiences postsuspension, nous sommes obligés de tenir une audience, mais pour les demandes de libération conditionnelle de jour et de libération conditionnelle totale de compétence provinciale, la loi ne nous oblige pas à tenir une audience.

In provincial cases, for post- suspension cases we are required to conduct a hearing, but for day and full parole applications, provincial cases, we are not required to conduct a hearing under the legislation.


Il avait été suspendu, et il avait besoin d'une audience postsuspension.

He had been suspended, and he needed a post-suspension hearing.


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