Vertaling van "Articles composés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

articles composés
composite articles

articles composés
composite goods

composants d’articles chaussants
components of footwear | footwear uppers and bottoms components | footwear components | uppers and bottoms components for footwear

composants d’articles en cuir
leather goods components' properties and manufacturability | leather products components | leather goods components | leather goods materials

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

composant nu | composant sans boîtier | composant sans capsule | composant sans réceptacle | microstructure sans capsule
uncased device

composant d'article
record component

composant d'article dépendant du discriminant
discriminant-dependent record component

code d'article | numéro d'article | code des articles | code-article | code article | code | numéro de pièce | numéro de référence | référence de pièce | référence de l'article
item number | part number | product number | stock code | stock number | item code | commodity code

article évalué par les pairs | article révisé par les pairs | article revu par les pairs | article évalué par un comité de lecture
peer-reviewed article

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

8. Outre le marquage réglementaire et les marques de réception par type apposées sur leurs véhicules, composants ou entités techniques conformément à l'article 39, les constructeurs indiquent leur nom, leur raison sociale ou leur marque déposée et l'adresse dans l'Union à laquelle ils peuvent être contactés sur leurs véhicules, composants ou entités techniques mis à disposition sur le marché ou, lorsque ce n'est pas possible, sur l'emballage ou dans un document accompagnant le composant ou l'entité technique.
8. In addition to the statutory marking and type-approval marks fixed to their vehicles, components or separate technical units in accordance with Article 39, manufacturers shall indicate their name, registered trade name or registered trade mark and the address in the Union at which they can be contacted on their vehicles, components or separate technical units made available on the market or, where that is not possible, on the packaging or in a document accompanying the component or separate technical unit.

1. Lorsqu'un État membre constate, après avoir réalisé l'évaluation prévue à l'article 46, paragraphe 1, qu'un véhicule, un système, un composant ou une entité technique, bien que conforme aux exigences applicables ou dûment marqué(e), présente un risque grave pour la sécurité ou est susceptible de nuire gravement à l'environnement ou à la santé publique, il demande à l'opérateur économique en cause de prendre toutes les mesures appropriées pour faire en sorte que le véhicule, le système, le composant ou l'entité technique en cause, une fois mis(e) sur le marché, immatriculé(e) ou mis(e) en service, ne présente plus ce risque, pour retirer le véhicule, le système, le composant ou l'entité technique du marché ou pour le (la) rappeler dans un délai raisonnable, proportionné à la nature du risque.
1. Where, having performed an evaluation under Article 46(1), a Member State finds that vehicles, systems, components or separate technical units, although they comply with the applicable requirements or are properly marked, present a serious risk to safety or may seriously harm the environment or public health, it shall require the relevant economic operator to take all appropriate measures to ensure that the vehicle, system, component or separate technical unit concerned, when placed on the market, registered or after its entry into service, no longer presents that risk, to withdraw the vehicle, system, component or separate technical unit from the market or to recall it within a reasonable period, commensurate with the nature of the risk.

Outre le marquage réglementaire et les marques de réception par type apposées sur leurs véhicules, composants ou entités techniques en application de l'article 25, les constructeurs indiquent leur nom, leur raison sociale ou leur marque déposée et l'adresse dans l'Union à laquelle ils peuvent être contactés sur leurs véhicules, composants et entités techniques mis à disposition sur le marché de l'Union ou, lorsque ce n'est pas possible dans le cas de composants ou d'entités techniques, sur l'emballage ou dans un document accompagnant le composant ou l'entité technique.
In addition to the statutory marking and type-approval marks fixed to their vehicles, components or separate technical units in accordance with Article 25, manufacturers shall indicate their name, registered trade name or registered trade mark and the Union address at which they can be contacted on their vehicles, components or separate technical units made available on the Union market or, where that is not possible for components or separate technical units, on the packaging or in a document accompanying the component or separate technical unit.

Les composés organostanniques trisubstitués, tels que les composés du tributylétain (TBT) et les composés du triphénylétain (TPT), ne sont plus utilisés après le 1er juillet 2010 dans les articles où leur concentration dans l’article ou dans une partie de l’article dépasse l’équivalent de 0,1 % en poids d’étain.
Tri-substituted organostannic compounds such as tributyltin (TBT) compounds and triphenyltin (TPT) compounds shall not be used after 1 July 2010 in articles where the concentration in the article, or part thereof, is greater than the equivalent of 0,1 % by weight of tin.

Avant de délivrer la déclaration CE de conformité ou d'aptitude à l'emploi visée à l'article 5 du règlement (CE) no 552/2004, les fabricants de composants des systèmes visés à l'article 1er, paragraphe 2, du présent règlement, ou leurs mandataires établis dans la Communauté, évaluent la conformité ou l'aptitude à l'emploi de ces composants conformément aux exigences définies à l'annexe IV, partie A, du présent règlement.
Before issuing an EC declaration of conformity or suitability for use as referred to in Article 5 of Regulation (EC) No 552/2004, manufacturers of constituents, or their authorised representatives established in the Community, of the systems referred to in Article 1(2) of this Regulation shall assess the conformity or suitability for use of those constituents in compliance with the requirements set out in Annex IV, Part A to this Regulation.

(d) L'intégration de composants dans un produit ne garantit pas automatiquement l'impossibilité de transférer l'un de ces composant ultérieurement en tant que tel. Les États membres s'abstiennent dès lors d'imposer des restrictions à l'exportation pour ces sous-systèmes ou composants uniquement lorsque le destinataire atteste que les sous-systèmes ou composants concernés par la licence de transfert sont intégrés dans ses propres produits d'une manière qui les empêche d'être transférés ou même exportés vers un pays tiers ultérieurement en tant que tels (amendements à l'article 4, paragraphe 6).
(d) The integration of components into a product does not automatically guarantee that such a component cannot be transferred as such in a later stage Therefore, the Member States should refrain from imposing any export limitations only if the recipient of transfers declares that the sub-systems or components subject to a transfer licence are integrated into its own products in such a way that prevents them to be transferred or even exported to a third country at a later stage as such (Amendments to article 4, paragraph 6).

3. Sans préjudice des articles 1 et 2 du présent article et sous réserve de l’entrée en vigueur des mesures d’exécution adoptées au titre de l’article 12, paragraphe 1, si un constructeur en fait la demande, les autorités nationales ne peuvent, pour des motifs liés à la propulsion par l’hydrogène, refuser d’accorder l'homologation CE ou l'homologation nationale d’un nouveau type de véhicule ou d’un nouveau type de composant ou système hydrogène, ou interdire l’immatriculation, la vente ou la mise en circulation d’un nouveau véhicule ou interdire la vente ou la mise en service d’un nouveau composant ou système hydrogène si le véhicule, composant ou système en question est conforme aux exigences techniques énoncées dans le présent règlement.
3. Without prejudice to paragraphs 1 and 2 of this Article, and subject to the entry into force of the implementing measures adopted pursuant to Article 12(1), if a manufacturer so requests, national authorities may not, on grounds relating to hydrogen propulsion refuse to grant EC type-approval, or national type approval for a new type of vehicle or a new type of hydrogen component or system, or prohibit the registration, sale or entry into service of a new vehicle or prohibit the sale or entry into service of a new hydrogen component or system, where the vehicle, component or system concerned complies with the requirements set out in this Regulation.

3. Sans préjudice des articles 1 et 2 du présent article et sous réserve de l’entrée en vigueur des mesures d’exécution adoptées au titre de l’article 12, paragraphe 1, si un constructeur en fait la demande, les autorités nationales ne peuvent, pour des motifs liés à la propulsion par l’hydrogène, refuser d’accorder l'homologation CE ou l'homologation nationale d’un nouveau type de véhicule ou d’accorder l'homologation CE d’un nouveau type de composant ou système hydrogène, ou interdire l’immatriculation, la vente ou la mise en circulation d’un nouveau véhicule ou interdire la vente ou la mise en service d’un nouveau composant ou système hydrogène si le véhicule, composant ou système en question est conforme aux exigences techniques énoncées dans le présent règlement et dans ses mesures d'exécution.
3. Without prejudice to paragraphs 1 and 2 of this Article, and subject to the entry into force of the implementing measures adopted pursuant to Article 12(1), if a manufacturer so requests, national authorities may not, on grounds relating to hydrogen propulsion, refuse to grant EC type-approval, or national type-approval, for a new type of vehicle, or EC type-approval for a new type of hydrogen component or system, or prohibit the registration, sale or entry into service of a new vehicle or prohibit the sale or entry into service of a new hydrogen component or system, where the vehicle, component or system concerned complies with the requirements set out in this Regulation and its implementing measures.

3. Sans préjudice des articles 1 et 2 du présent article et sous réserve de l’entrée en vigueur des mesures d’exécution adoptées au titre de l’article 12, paragraphe 1, si un constructeur en fait la demande, les autorités nationales ne peuvent, pour des motifs liés à la propulsion par l’hydrogène, refuser d’accorder l'homologation CE ou l'homologation nationale d’un nouveau type de véhicule ou d’accorder l'homologation CE ou l'homologation nationale d’un nouveau type de composant ou système hydrogène, ou interdire l’immatriculation, la vente ou la mise en circulation d’un nouveau véhicule ou interdire la vente ou la mise en service d’un nouveau composant ou système hydrogène si le véhicule, composant ou système en question est conforme aux exigences techniques énoncées dans le présent règlement et dans ses mesures d'exécution.
3. Without prejudice to paragraphs 1 and 2 of this Article, and subject to the entry into force of the implementing measures adopted pursuant to Article 12(1), if a manufacturer so requests, national authorities may not, on grounds relating to hydrogen propulsion, refuse to grant EC type-approval, or national type-approval, for a new type of vehicle or EC type-approval or national type approval for a new type of hydrogen component or system, or prohibit the registration, sale or entry into service of a new vehicle or prohibit the sale or entry into service of a new hydrogen component or system, where the vehicle, component or system concerned complies with the requirements set out in this Regulation and its implementing measures.

Sans préjudice de l'article 3, paragraphe 3, de la directive 2000/53/CE, les États membres prennent les mesures nécessaires pour garantir que les producteurs, de concert avec les fabricants de matériaux et d'équipements, utilisent la nomenclature des normes ISO de codification des composants et des matériaux visées à l'annexe de la présente décision pour l'étiquetage et l'identification des composants et des matériaux de véhicules.
Without prejudice to Article 3(3) of Directive 2000/53/EC, Member States shall take the necessary measures to ensure that producers, in concert with material and equipment manufacturers, use the nomenclature of ISO component and material coding standards referred to in the Annex to this Decision for the labelling and identification of components and materials of vehicles.