Traduction de «Arrivée des marchandises » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

arrivée des marchandises
arrival of goods

avis d'arrivée des marchandises
consignment notification

décédé(e) à l'arrivée à l'hôpital
BID - Brought in dead

avis immédiat à l'arrivée de la marchandise
immediate advice

frais de déchargement, mise en magasin et délivraison des marchandises à l'arrivée
landing, storage and delivery charges | L, S and D

heure d’arrivée estimée | heure d'arrivée prévue | heure estimée d'arrivée | heure prévue d'arrivée | HAE [Abbr.] | HAP [Abbr.]
estimated time of arrival | ETA [Abbr.]

donner des informations aux groupes à leur arrivée et à leur départ | donner des informations aux groupes lors des arrivées et des départs | informer les groupes lors des arrivées et des départs | renseigner les groupes lors des arrivées et des départs
inform groups of tourists on logistical times | inform tourist groups on arrival times | inform tourist groups on logistical times | inform tourist groups with logistical times

chute lors de la montée ou la descente d'un véhicule de marchandise
Fall while boarding or alighting from goods vehicle

heure d’arrivée prévue | heure d'arrivée normale | heure d'arrivée théorique
scheduled arrival time

heure d'arrivée à l'hôpital
Time of arrival at hospital

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

| Prise en compte: inscription du montant des droits dans les registres comptables douaniers. Contrôles a posteriori : contrôles douaniers qui sont réalisés après que les marchandises aient été dédouanées. Non apurement de transit: transit pour lequel l'arrivée des marchandises à destination n'a pas été prouvée.
[18] | Entry in the accounts: entry of duties in the customs accounting records.Ex post inspections: customs inspections carried out after goods are cleared.Undischarged transit: transit operations for which there is no evidence that goods have not reached their destination.

La Commission est d'avis que la simple présentation de documents de transport et de factures commerciales dans le cas des restitutions différenciées ne constituerait pas une garantie suffisante de l'arrivée des marchandises dans le pays tiers pour lequel la restitution est versée.
The Commission takes the view that the presentation only of transport documents and commercial invoices in the case of differentiated refunds would not provide sufficient guarantees of arrival in the third country for which the refund is paid.

2. Les informations statistiques relatives aux expéditions et aux arrivées de marchandises faisant l'objet d'un document administratif unique à des fins douanières ou fiscales sont fournies directement par les douanes aux autorités nationales, au moins une fois par mois".
paragraph 2 is replaced by the following:" The statistical information on dispatches and arrivals of goods which are the subject of a single administrative document for customs or fiscal purposes shall be provided directly by customs to the national authorities, at least once a month’; "

2. Les informations statistiques relatives aux expéditions et aux arrivées de marchandises faisant l'objet d'un document administratif unique à des fins douanières ou fiscales sont fournies directement par les douanes aux autorités nationales une fois par mois.
2. The statistical information on dispatches and arrivals of goods which are the subject of a single administrative document for customs or fiscal purposes shall be provided directly by customs to the national authorities once a month.

2. Les informations statistiques relatives aux expéditions et aux arrivées de marchandises faisant l'objet d'un document administratif unique à des fins douanières ou fiscales sont fournies directement par les douanes aux autorités nationales, au moins une fois par mois.
2. The statistical information on dispatches and arrivals of goods which are the subject of a single administrative document for customs or fiscal purposes shall be provided directly by customs to the national authorities, at least once a month.

Il faut également accorder une attention particulière à la libre circulation des marchandises à l’intérieur de l’Union européenne, à l’utilisation de différents types de biocides, que cette utilisation soit permise ou non dans les différents États membres, et surtout à l’arrivée de marchandises en provenance de pays tiers dans lesquels ils ne sont pas encore réglementés.
Particular attention must also be paid to the free movement of goods within the European Union, to the use of different types of biocides, whether permitted or not in the various Member States, and especially to the entry of goods from third countries where they are not yet regulated.

Si l'État membre d'arrivée des marchandises applique un taux de plus de 15 %, le paiement de cette TVA supplémentaire incombera à cet État membre; si l'État membre d'arrivée des marchandises applique un taux inférieur à 15 % en raison de l'application d'un ou de plusieurs taux réduits de TVA ou du taux zéro dans certains États membres, l'État membre de l'acquéreur octroiera un crédit à l'assujetti qui réalise l'acquisition intracommunautaire.
The Member State of supply would have to forward the VAT collected to the importing Member State. Where the Member State of arrival of the goods applies a rate of more than 15%, that additional VAT will accrue to that Member State; where the Member State of arrival of the goods applies a rate lower than 15% because of the application of one or more reduced VAT rates or the zero rate in certain Member States, the Member State of the purchaser will allow a credit to the taxable person making the intra-Community acquisition.

De même, il peut se révéler nécessaire d'imposer la notification préalable de l'arrivée de marchandises sur le territoire de la Communauté.
Likewise, it may be necessary to require prior notification of the arrival of goods at the territory of the Community.

1. La statistique des échanges entre États membres porte sur les expéditions et les arrivées de marchandises.
1. Statistics relating to the trading of goods between Member States shall cover dispatches and arrivals of goods.

La législation nationale prévoit les conditions du dépôt et de l'enregistrement ou de l'examen de la déclaration de marchandises et des documents justificatifs avant l'arrivée des marchandises.
National legislation shall make provision for the lodging and registering or checking of the goods declaration and supporting documents prior to the arrival of the goods.