Vertaling van "Appendices A à H - Direction de la marine " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Appendices A à H - Direction de la marine
Appendices A to H - Marine Branch

Directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE | Directive 96/98/CE du Conseil, du 20 décembre 1996, relative aux équipements marins | directive relative aux équipements marins | DEM [Abbr.]
Council Directive 96/98/EC of 20 December 1996 on marine equipment | Directive 2014/90/EU of the European Parliament and of the Council of 23 July 2014 on marine equipment and repealing Council Directive 96/98/EC | Marine Equipment Directive | MED [Abbr.]

Direction du Matériel de la Marine
Directorate of Materiel of the Royal Netherlands Navy

Accord entre la Communauté européenne et la République de Saint-Marin prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil en matière de fiscalité des revenus de l’épargne sous forme de paiements d’intérêts
Agreement between the European Community and the Republic of San Marino providing for measures equivalent to those laid down in Council Directive 2003/48/EC on taxation of savings income in the form of interest payments

Réunion des experts désignés par les gouvernements axée sur les Directives de Montréal de 1985 relatives à la protection du milieu marin contre la pollution due à des activités terrestres
Meeting of Government-designated Experts Focusing on the 1985 Montreal Guidelines for the Protection of the Marine Environment against Land-based Sources of Pollution

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il prévoit l'organisation en 2019 d'exercices en conditions réelles sur deux théâtres d'opérations, l'un dans la Baltique sous la direction de la marine suédoise, l'autre en Méditerranée sous la direction de la marine italienne.
In 2019, the project will stage two real-life demonstrations – one in the Baltics led by the Swedish navy and one in the Mediterranean led by the Italian navy.

(A) lorsqu’un véhicule privé est utilisé, le plus élevé de 15 cents par kilomètre et du taux par kilomètre réduit prévu à l’Appendice A de la Directive sur l’aide au transport quotidien, publiée par le Conseil national mixte de la fonction publique du Canada, compte tenu de ses modifications successives,
(A) when a private vehicle is used, at a rate equal to the greater of 15 cents/km and the applicable lower kilometric rate set out in Appendix A of the Commuting Assistance Directive published by the National Joint Council of the Public Service of Canada as amended from time to time, and

Ces sommes sont calculées selon les taux par kilomètre fixés à l’appendice B de la Directive sur les voyages du Conseil national mixte; les reçus ne sont pas exigés pour ces dépenses.
Those amounts shall be calculated using the kilometric rates set out in Appendix B of the National Joint Council’s Travel Directive; no receipts for those expenses are required.

Le sénateur Plett : Je vais vous poser une question très directe : Préférez-vous « Marine royale du Canada » plutôt que « Marine canadienne »?
Senator Plett: I will be very much to the point: Would you prefer " Royal Canadian Navy" versus " Canadian Navy" ?

À l'annexe I, appendice 4, de la directive 2000/25/CE, au point 1, section 1, sur la liste, le texte suivant est inséré après la mention concernant l'Irlande:
In Appendix 4 to Annex I to Directive 2000/25/EC, the following is inserted in the list under section 1 in point 1, after the entry for Ireland:

Quatorze d'entre eux se rapportent directement aux zones marines. L'article 15 est le plus éloquent à cet égard, puisqu'il s'intitule « Zones marines », mais l'accord comporte des références directes aux zones marines dans 13 autres articles.
Article 15 is the most obvious, because its title is “Marine Areas”, but there are direct references to marine areas in 13 other articles.

Les rapports d’essais sont rédigés conformément aux exigences générales exposées à l’annexe V, appendice 3, de la directive 2007/46/CE.
Test reports shall be drafted in accordance with the general requirements set out in Appendix 3 of Annex V to Directive 2007/46/EC.

6.5.1. La compatibilité du convertisseur catalytique de remplacement avec le système OBD doit être démontrée à l'aide des procédures décrites à l'annexe XI, appendice 1, de la directive 98/69/CE.
6.5.1. The compatibility of the replacement catalytic converter with the OBD system shall be demonstrated by using the procedures described in Directive 98/69/EC, Annex XI, Appendix 1.

6.5.2. Les dispositions de l'annexe XI, appendice 1, de la directive 98/69/CE applicables aux composants autres que le convertisseur catalytique ne s'appliquent pas.
6.5.2. The provisions of Directive 98/69/EC, Annex XI, Appendix 1 applicable to components other than the catalytic converter shall not be applied.