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Ancien résident
Ancien résident permanent
Anciens lieux de résidence

Traduction de «Anciens lieux de résidence » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En effet, dès mars 2002, les requérants devront fournir des renseignements supplémentaires aux examinateurs, notamment sur leurs antécédents professionnels et leurs anciens lieux de résidence.

As of March 2002, applicants will be required to provide investigators with additional information, including their professional backgrounds and former addresses.


Les contrats de crédit portant sur des biens immobiliers qui ne sont pas destinés à être occupés en tant que maisons, appartements ou autres lieux de résidence par le consommateur ou un membre de sa famille et qui sont occupés en tant que maisons, appartements ou autres lieux de résidence sur la base d’une convention de location ne présentent pas les mêmes risques ni les mêmes caractéristiques que les contrats de crédit standard et ...[+++]

Credit agreements where the immovable property is not to be occupied as a house, apartment or another place of residence by the consumer or a family member of the consumer and is occupied as a house, apartment or another place of residence on a basis of a rental agreement, have risks and features that are different from standard credit agreements and therefore may require a more adapted framework.


Madame la Présidente, le député de Lévis—Bellechasse a annoncé que les gens qui ont été expropriés pour la création de ce lieu historique national pourront accéder gratuitement à leurs anciens lieux de résidence.

Madam Speaker, the member for Lévis—Bellechasse announced that people who had their homes affected by the expropriation of land to create this national historic site are given free access to their homes and their houses that were expropriated.


Si le ministre estime, après avoir consulté la province ou le territoire concerné, que ses lois ne protègent pas efficacement l'espèce, ses lieux de résidence ou son habitat essentiel, il peut recommander au GC d'imposer une interdiction pour protéger l'espèce, ses lieux de résidence ou toute partie de son habitat essentiel.

If, after consultation with the applicable province or territory, where the minister is of the opinion that the laws of the province or territory do not effectively protect the species, its residences or its critical habitat, the minister may recommend to the GIC that a prohibition be applied to protect the species, its residence, or any part of the critical habitat.


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Le Comité engage l’État partie à intensifier ses efforts en vue de garantir l’application de la loi de 1955 relative à la protection des droits civils, en particulier dans les zones rurales, notamment en veillant à ce que les actes commis contre des personnes en raison de leur ancien statut d’« intouchable » soient dûment sanctionnés, à lutter résolument contre la ségrégation exercée dans les établissements d’enseignement publics et en ce qui concerne les lieux de résidence et à assurer aux Dalits l’égalité d’accès aux lieux de culte, ...[+++]

The Committee urges the State party to intensify its efforts to enforce the Protection of Civil Rights Act (1955), especially in rural areas, including by effectively punishing acts of “Untouchability”, to take effective measures against segregation in public schools and residential segregation, and to ensure equal access for Dalits places of worship, hospitals, water sources and any other places or services intended for use by the general public.


des mesures conjointes permettant l'accueil des personnes réadmises dans leur pays d'origine, dans un ancien pays de résidence ou dans un pays de transit.

joint measures enabling the reception of readmitted persons in countries of origin, former residence or transit.


Ils constituent un élément important dans le cadre du dialogue et de la coopération entre l'Union européenne et les pays d'origine, les anciens pays de résidence et les pays de transit des migrants en situation illégale.

They are an important element in the framework of the dialogue and cooperation between the European Union and the countries of origin, former residence and transit of illegal immigrants.


l'élaboration conjointe d'actions destinées à garantir le caractère durable du retour des rapatriés vers leur pays d'origine ou vers un ancien pays de résidence.

joint development of actions to ensure sustainable return of persons to the country of origin or former residence.


la coopération en matière de collecte et de transmission aux rapatriés potentiels d'informations sur leur pays d'origine, un ancien pays de résidence ou un pays de transit.

cooperation in the gathering and provision to potential returnees of information on the country of origin, former residence or transit.


Par la conservation et l'entretien de nos paysages de culture, elle contribue de façon décisive à ce que les zones rurales puissent remplir leurs fonctions de lieux de résidence et de lieux d'implantation d'entreprises, de zones vertes, d'espaces de loisirs et de repos et de lieux d'implantation d'une culture authentique.

By helping with the upkeep of the countryside and maintaining the traditional farming landscape, it also contributes to ensuring the multi-functional role of rural areas as places to live and work, as nature reserves, as places for leisure and recreation, and as centres of local tradition.




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Date index: 2024-03-14
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