Vertaling van "Aménagement proposé en vertu du plan directeur " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

aménagement proposé en vertu du plan directeur
proposed master plan

Plan d'aménagement proposé des pêches de l'Ontario
A proposed strategic plan for Ontario fisheries

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme [ SDAU,S.D.A.U. | schéma directeur | plan directeur d'aménagement et d'urbanisme | plan directeur ]
land-use plan [ structure plan ]

plan directeur | plan directeur d'aménagement
comprehensive plan | master plan

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

proposer aux directeurs généraux chargés de la jeunesse, lors de leur réunion informelle habituelle, d'examiner les résultats obtenus dans le cadre du plan de travail et d'y souscrire, d'organiser conjointement des réunions intersectorielles extraordinaires au niveau des directeurs généraux, s'il y a lieu, de diffuser largement les résultats et de contribuer à l'évaluation de la mise en œuvre du plan de travail de l'Union européenne en faveur de la jeunesse.
propose to the Directors General for Youth in their customary informal meeting to discuss and take up the results obtained under the Work Plan, to organise extraordinary joint cross sectorial Directors General meetings when appropriate, to widely disseminate the results and to contribute to the assessment of the implementation of the EU Work Plan on Youth.

Le présent plan a pour principe directeur de proposer des mesures contraignantes et strictes, sans objectifs nationaux contraignants.
The leading principle of this plan is to propose stringent binding measures without binding national targets.

g) les plans d’aménagement approuvés en vertu du paragraphe 55(1);
(g) land use plans approved under subsection 55(1);

j) les modifications d’un plan d’aménagement approuvées en vertu des paragraphes 62(1) et (3);
(j) amendments to a land use plan approved under subsections 62(1) and (3);

c) les ébauches de plan d’aménagement préparées en vertu de l’article 49;
(c) any draft land use plan prepared under section 49;

i) les propositions de modification à un plan d’aménagement faites en vertu des paragraphes 59(1) et (3);
(i) proposals for amendment of a land use plan made under subsections 59(1) and (3);

2. Les autorités de résolution nationales peuvent proposer au CRU d'appliquer des obligations simplifiées aux établissements ou aux groupes en vertu des paragraphes 3 et 4 ou de déroger à l'obligation d'établir des plans de résolution en vertu du paragraphe 7.
2. National resolution authorities may propose to the Board to apply simplified obligations to institutions or groups pursuant to paragraphs 3 and 4 or to waive the obligation of drafting resolution plans pursuant to paragraph 7.

9. Si la Commission estime, sur la base de la notification visée au paragraphe 7 ou d'un nouvel avis scientifique, qu'un plan de gestion adopté en vertu du paragraphe 1 ou du paragraphe 2 n'est pas suffisant pour assurer un degré élevé de protection des ressources et de l'environnement, elle peut, après avoir consulté l'État membre, soit demander à celui-ci de modifier le plan, soit proposer au Conseil des mesures appropriées en vue de la protection des ressources et de l'environnement.
9. If the Commission, on the basis of the notification referred to in paragraph 7 or of new scientific advice, considers that a management plan adopted pursuant to either paragraph 1 or paragraph 2 is not sufficient to ensure a high level of protection of resources and the environment, it may, after having consulted the Member State, ask it to amend the plan or may propose to the Council appropriate measures for the protection of the resources and the environment.

Lorsque la Commission, dans un délai de deux mois à compter de la réception de la proposition de programme opérationnel, juge que le programme n'est pas compatible avec les objectifs fixés à l'article 4, avec les principes directeurs énoncés à l'article 19 ou avec le volet pertinent du plan stratégique national, elle peut inviter l'État membre concerné à fournir toutes les informations complémentaires nécessaires et, au besoin, à adapter le programme proposé en conséquence.
When the Commission, within two months following the receipt of the proposed operational programme, considers that the programme is not coherent with the objectives set out in Article 4, the guiding principles set out under Article 19 or the relevant part of the national strategic plan, it may request the Member State to provide all necessary additional information and, where appropriate, to adapt the proposed programme accordingly.