Vertaling van "Affrètement au voyage unique " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

affrètement au voyage unique
trip charter

affrètement au voyage | charte-partie au voyage | contrat d'affrètement au voyage
voyage charter party

affrètement au voyage | contrat au voyage | convention au voyage | convention d'affrètement
trip charter | voyage charter

vol affrété pour voyage à forfait [ ITC,VAFO | affrètement pour voyage tout compris | voyage affrété tout compris | voyage tout compris ]
inclusive tour charter [ ITC | inclusive tour charter flight ]

affrètement pour voyage à forfait | affrètement pour voyage tout compris
inclusive tour charter | ITC [Abbr.]

vol affrété pour voyage à forfait à escale unique
one-stop inclusive tour charter

vol affrété pour voyage à forfait à escale unique
one-stop inclusive tour charter | OTC

affrètement pour voyage à forfait | affrètement pour forfait | ITC
Inclusive Tour Charter | ITC

affrètement pour voyage de groupe
travel group charter | TGC

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Puisque les services de voyage peuvent se combiner de multiples et diverses façons, il y a lieu de considérer comme des forfaits toutes les combinaisons de services de voyage qui présentent des caractéristiques que les voyageurs associent habituellement aux forfaits, en particulier lorsque des services de voyage distincts sont combinés en un produit de voyage unique, dont la bonne exécution relève de la responsabilité de l'organisateur.
Since travel services may be combined in many different ways, it is appropriate to consider as packages all combinations of travel services that display features which travellers typically associate with packages, in particular where separate travel services are combined into a single travel product for which the organiser assumes responsibility for proper performance.

L'achat individuel d'un service de voyage, lorsqu'il s'agit d'un service de voyage unique, ne devrait constituer ni un forfait ni une prestation de voyage liée.
The purchase of a travel service on a stand-alone basis as a single travel service should constitute neither a package nor a linked travel arrangement.

Par exemple, les États membres peuvent conserver ou introduire des dispositions correspondantes pour certains contrats indépendants concernant un service de voyage unique (tel que la location d'une maison de vacances) ou pour des forfaits et des prestations de voyage liées qui sont proposés ou facilitées, dans un but non lucratif, à un groupe limité de voyageurs et seulement à titre occasionnel, ou pour des forfaits ou des prestations de voyage liées couvrant une période de moins de 24 heures sans hébergement.
For instance, Member States may maintain or introduce corresponding provisions for certain stand-alone contracts regarding single travel services (such as the rental of holiday homes) or for packages and linked travel arrangements that are offered or facilitated, on a not-for-profit basis to a limited group of travellers and only occasionally, or to packages and linked travel arrangements covering a period of less than 24 hours and which do not include accommodation.

(16 bis) Le transport par bus, train, bateau ou avion comprenant un hébergement, par exemple une traversée par ferry-boat avec une nuitée ou un voyage en train dans un wagon-lit, devrait être considéré comme un service de voyage unique, étant donné que le service de transport est prépondérant et que ce transport n'est pas combiné avec un autre service de voyage.
(16a) Carriage of passengers by bus, rail, water or air which includes accommodation, for example ferry crossings in cabins or railway journeys in sleeper cars, should be considered as single travel services, if the main component is clearly transport and such carriage is not combined with another travel service.

(e) aux contrats indépendants concernant un service de voyage unique.
(e) stand-alone contracts for a single travel service.

Il est extrêmement important de disposer de normes cohérentes en matière de droits des passagers, notamment les personnes à mobilité réduites, pour éviter que les voyageurs ne fassent l'objet de différences de traitement lors de ce qu'ils ne considèrent que comme un voyage unique, même s'il implique des segments actuellement soumis à des réglementations différentes.
Consistent standards of passenger rights, including those for people of reduced mobility, are of particular importance so as to avoid travellers facing inconsistent treatment during what they would see a single trip but which involves segments that are currently subject to different rules.

Ainsi, certains voyageurs sont contraints de souscrire à une assurance voyage uniquement auprès de compagnies d’assurance russes.
There are examples of travellers being required to have travel insurances with only Russian insurance companies.

Par conséquent, les contrats d'affrètement pour un seul voyage et d'autres contrats dont l'objectif principal est le transport de biens devraient être considérés comme des contrats concernant le transport de biens.
Consequently single-voyage charter parties and other contracts the main purpose of which is the carriage of goods should be treated as contracts for the carriage of goods.

Voyageur régulier enregistré dans le VIS ayant fait un usage légal d'un visa à entrées multiples de 3 ans || NON || NON || Preuve de l'objet du voyage uniquement || Visa à entrées multiples de 5 ans
VIS registered regular traveller having lawfully used 3-year MEV || NO || NO || Only proof of travel purpose || 5-year MEV

Voyageur régulier enregistré dans le VIS et ayant fait un usage légal de 2 visas au cours des 12 mois précédant la demande || NON || NON || Preuve de l'objet du voyage uniquement Présomption que les conditions d’entrée sont remplies en raison d'un «dossier de visa» satisfaisant. || Visa à entrées multiples de 3 ans
VIS registered regular traveller having lawfully used 2 visas in the 12 months prior to the application || NO || NO || Only proof of travel purpose. Presumption because of ‘positive visa history’ of fulfilment of entry conditions || 3-year MEV