Vertaling van "Admission selon un autre mode " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

admission selon un autre mode
alternate reporting

Définition: Trouble caractérisé par un mode particulier de fonctionnement social anormal, apparaissant durant les cinq premières années de la vie, persistant habituellement en dépit de modifications importantes de l'environnement. Exemples: conduites d'attachement généralisé et non sélectif, demandes d'affection et sociabilité non discriminatives, interactions peu différenciées avec les autres enfants; des perturbations émotionnelles et d'autres troubles du comportement peuvent enfin être associés, variables selon les circonstances. | Psychopathie de privation affective Syndrome institutionnel
Definition: A particular pattern of abnormal social functioning that arises during the first five years of life and that tends to persist despite marked changes in environmental circumstances, e.g. diffuse, nonselectively focused attachment behaviour, attention-seeking and indiscriminately friendly behaviour, poorly modulated peer interactions; depending on circumstances there may also be associated emotional or behavioural disturbance. | Affectionless psychopathy Institutional syndrome

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'éducation et la formation, que ce soit à l'école, à l'université, ou en dehors selon d'autres modes d'apprentissage non formels, sont abordées dans des communications au Conseil (objectifs des systèmes d'éducation et de formation, réaliser un espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie) et font l'objet d'un suivi communautaire.
Education and training, whether at school, university or by means of any other type of non-formal learning, are addressed in communications to the Council (dealing with the objectives of education and training systems, creating a European area of lifelong education and training) and are subject to follow-up at Community level.

La superficie agricole utilisée selon d'autres modes de faire-valoir est la superficie agricole utilisée qui n'entre dans aucune autre des catégories précédentes.
Utilised agricultural area used under other modes of tenure is the utilised agricultural area not covered elsewhere under the previous items.

La superficie agricole utilisée selon d’autres modes de faire-valoir est la superficie agricole utilisée qui n’entre dans aucune autre des catégories précédentes.
Utilised agricultural area used under other modes of tenure is the utilised agricultural area not covered elsewhere under the previous items.

La circonstance que le transport est interrompu par un trajet effectué selon un autre mode de transport ou donne lieu à un changement de véhicule n’affecte pas l’application du présent règlement.
A change of vehicle or an interruption of carriage to enable part of a journey to be made by another means of transport shall not affect the application of this Regulation.

ii) pour toute émission de titres autres que de capital dont la valeur nominale unitaire est au moins égale à 1000 euros, et pour toute émission de titres autres que de capital donnant droit à acquérir tout titre transférable ou à recevoir un montant en espèces à la suite de la conversion de ces titres ou de l'exercice des droits conférés par eux, pour autant que l'émetteur des titres autres que de capital ne soit pas l'émetteur des titres sous-jacents ou une entité appartenant au groupe de ce dernier émetteur, l'État membre où l'émetteur a son siège statutaire, celui où les valeurs mobilières considérées ont été ou seront admises à la négociation sur un marché réglementé, ou celui où les valeurs mobilières sont offertes au public selon le choix de l'émetteur, de l'offreur ou de la personne qui sollicite l'admission à la négociation, selon le cas.
(ii) for any issues of non-equity securities whose denomination per unit amounts to at least EUR 1000, and for any issues of non-equity securities giving the right to acquire any transferable securities or to receive a cash amount, as a consequence of their being converted or the rights conferred by them being exercised, provided that the issuer of the non-equity securities is not the issuer of the underlying securities or an entity belonging to the group of the latter issuer, the Member State where the issuer has its registered office, or where the securities were or are to be admitted to trading on a regulated market or where the securities are offered to the public, at the choice of the issuer, the offeror or the person asking for admission, as the case may be.

4. Lorsqu'une admission à la négociation sur un marché réglementé est sollicitée pour des titres autres que de capital dont la valeur nominale unitaire est au moins égale à 50000 euros, le prospectus est établi soit dans une langue acceptée par les autorités compétentes des États membres d'origine et d'accueil, soit dans une langue usuelle dans la sphère financière internationale, selon le choix de l'émetteur, de l'offreur ou de la personne qui sollicite l'admission à la négociation, selon le cas.
4. Where admission to trading on a regulated market of non-equity securities whose denomination per unit amounts to at least EUR 50000 is sought in one or more Member States, the prospectus shall be drawn up either in a language accepted by the competent authorities of the home and host Member States or in a language customary in the sphere of international finance, at the choice of the issuer, offeror or person asking for admission to trading, as the case may be.

b) ou bien que l'acte a été effectivement remis au défendeur ou à sa résidence selon un autre mode prévu par le présent règlement
(b) the document was actually delivered to the defendant or to his residence by another method provided for by this Regulation.

La circonstance que le transport est interrompu par un trajet effectué selon un autre mode de transport ou donne lieu à un changement de véhicule n'affecte pas l'application du présent règlement.
Change of vehicle or interruption of carriage to enable part of a journey to be made by another means of transport shall not affect the application of this Regulation.