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Abus de antiacides
Bilan impliqué
Névrose anankastique
Obsessionnelle-compulsive
Prise régulière de laxatifs
Préparations à base de plantes ou remèdes populaires
RMC
RMUE
Rhinovirus humain 94
Règlement sur la marque communautaire
Règlement sur la marque de l'UE
Règlement sur la marque de l'Union européenne
Solde impliqué
Stéroïdes ou hormones
Tourisme sexuel impliquant des enfants
Tourisme sexuel impliquant des mineurs
Vitamines

Traduction de «94 n’implique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Problèmes environnementaux n'impliquant pas de menace de contamination indiqués dans le RPE pour lesquels les fonds RPEPC n'ont pas été dépensés

Environmental Issues Listed in EIIS with Potential for Contamination and with Unspent Allocated EIIRP Funds


Problèmes environnementaux n'impliquant pas de menace de contamination indiqués dans le RPE pour lesquels on n'a pas besoin de fonds RPEPC

Environmental Issues Listed in EIIS with Potential for Contamination where EIIRP Funds were not Requested


tourisme sexuel impliquant des enfants | tourisme sexuel impliquant des mineurs

child sex tourism | CST [Abbr.]




Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conve ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic ev ...[+++]




Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]

Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]


Définition: Des spécialités pharmaceutiques et des remèdes populaires très divers peuvent être impliqués. Trois groupes sont particulièrement importants: a) des médicaments psychotropes n'entraînant pas de dépendance tels les antidépresseurs, b) les laxatifs, et c) des analgésiques pouvant être achetés sans prescription médicale, tels que l'aspirine et le paracétamol. L'utilisation persistante de ces substances entraîne fréquemment des contacts excessifs avec des professionnels de la santé ou leurs équipes et s'accompagne parfois d'effets somatiques nocifs induits par les substances. Les sujets s'opposent souvent aux tentatives faites po ...[+++]

Definition: A wide variety of medicaments and folk remedies may be involved, but the particularly important groups are: (a) psychotropic drugs that do not produce dependence, such as antidepressants, (b) laxatives, and (c) analgesics that may be purchased without medical prescription, such as aspirin and paracetamol. Persistent use of these substances often involves unnecessary contacts with medical professionals or supporting staff, and is sometimes accompanied by harmful physical effects of the substances. Attempts to dissuade or forbid the use of the substance are often met with resistance; for laxatives and analgesics this may be in ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plaisir direct de la réalisation de ces actes, lesquels, par ailleurs, n'aboutissent pas à la réalisation de t ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some o ...[+++]


Décret modifiant l'arrêté de l'ONT n° 1989-R-94 -- Barème annuel 1989-90

Order Varying NTA Order No. 1989-R-94 -- Annual Rate Scale Order, 1989-90
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
94. prie instamment la Commission d'impliquer plus étroitement les partenaires sociaux dans la préparation de l'examen annuel de la croissance et, de façon plus générale, de formaliser le rôle joué par les partenaires sociaux dans le processus du semestre européen;

94. Urges the Commission to involve social partners more closely in the preparation of the AGS and, more generally, to formalise the role of social partners in the European Semester process;


les procédures d'octroi d'une autorisation de mener à bien une activité impliquant l'exploitation d'hydrocarbures conformément à la directive 94/22/CE;

a procedure for granting an authorisation to carry on an activity involving the exploitation of hydrocarbons in accordance with Directive 94/22/EC;


une procédure d'octroi d'une autorisation de mener à bien une activité impliquant l'exploitation d'hydrocarbures conformément à la directive 94/22/CE;

A procedure for granting an authorisation to carry on an activity involving the exploitation of hydrocarbons in accordance with Directive 94/22/EC;


Conformément à l’article 84 du règlement financier et à l’article 94 du règlement délégué (UE) no 1268/2012 de la Commission du 29 octobre 2012 relatif aux règles d’application du règlement (UE, Euratom) no 966/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux règles financières applicables au budget général de l’Union (3) (ci-après «les règles d'application»), l’engagement de dépenses sur le budget de l’Union doit être précédé d’une décision de financement exposant les éléments essentiels de l’action qui implique une dépense, adoptée par l’institution ou les autorités auxquelles des pouvoirs ont été délégués par l’institution.

In accordance with Article 84 of the Financial Regulation and Article 94 of the Commission Delegated Regulation (EU) No 1268/2012 of 29 October 2012 on the rules of application of Regulation (EU, Euratom) No 966/2012 of the European Parliament and of the Council on the financial rules applicable to the general budget of the Union (3) (hereinafter referred to as ‘the Rules of Application’), the commitment of expenditure from the Union budget shall be preceded by a financing decision setting out the essential elements of the action involving expenditure and adopted by the institution or the authorities to which powers have been delegated b ...[+++]


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7. souligne la nécessité de préciser qu'il est possible de fixer des exigences en matière de protection de l'environnement, de l'écosystème et de la faune, ainsi que des exigences sociales, plus strictes que la réglementation commune de l'Union européenne; demande que la directive contienne une clause explicite selon laquelle elle n'empêche aucun pays de se conformer à la Convention 94 de l'OIT, et souligne qu'un fonctionnement satisfaisant des marchés publics verts implique des règles communautaires claires et dépourvues d'équivoque, définissant avec précision le cadre de la législation nationale et de sa mise en œuvre;

7. Notes in particular the need to clarify that it is possible to impose environmental, ecosystem, social and animal protection conditions which are stricter than the common EU rules; calls for an explicit statement in the directive that it does not prevent any country from complying with ILO Convention No 94, and stresses that effective functioning of green public procurement requires clear and unambiguous EU rules precisely defining the framework of Member States’ legislation and implementation;


Pour ce motif, la Commission conclut que l’octroi d’une nouvelle aide au fonctionnement pour restructuration après la publication de la décision C 10/94 n’implique pas une obligation de récupérer l’aide autorisée par la décision C 10/94, si l’aide supplémentaire est effectivement récupérée.

The Commission therefore concludes that the grant of additional operating aid for restructuring purpose after the adoption of decision C 10/94 does not trigger the obligation to recover the aid approved by decision C 10/94, as long as the additional aid is actually recovered.


Les teintures ou agents colorants utilisés dans le produit doivent être autorisés par la directive 76/768/CEE et ses modifications ultérieures, ou par la directive 94/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires (5) et ses modifications ultérieures, ou bien doivent se caractériser par des propriétés environnementales n'impliquant pas leur classification par les phrases de risque R50-53 ou R51-53 au titre de la directive 67/548/CEE et ses modif ...[+++]

Any dyes or colouring agents used in the product must be permitted by Directive 76/768/EEC and its subsequent amendments, or must be permitted by European Parliament and Council Directive 94/36/EC of 30 June 1994 on colours for use in foodstuffs ( (5)) and its subsequent amendments, or must be characterised by environmental properties that do not imply classification with R5053 or R51-53 risk phrases, in accordance with Directive 67/548/EEC and its amendments.


(3 bis) Les prêts du Fonds de garantie Euratom aux pays tiers (pays non membres) ne continueront à être octroyés à l'avenir que conformément à la décision 94/179/Euratom du Conseil (JO L 84 du 29.3.1994 , p. 41), ce qui implique que des prêts ne peuvent être octroyés aux pays tiers pour le financement de nouvelles centrales nucléaires, mais uniquement pour des mesures d'amélioration du degré de sécurité d'installations nucléaires existantes.

(3a) Loans from the Euratom Guarantee Fund to third countries (non-member states) will in future, as hitherto, be granted only in accordance with Council Decision 94/179/Euratom, Official Journal of the European Communities No L 84/41 of 21 March 1994, which means that funds cannot be lent to a third country to finance new nuclear power stations but only for measures to increase the level of safety at existing nuclear power installations.


89. L'expression "une ou plusieurs entreprises" figurant à l'article 82 du traité CE implique qu'une position dominante peut être détenue par deux entités économiques ou plus, juridiquement et économiquement indépendantes les unes des autres(94).

89. The expression "one or more undertakings" in Article 82 of the EC Treaty implies that a dominant position may be held by two or more economic entities which are legally and economically independent of each other(94).


Activités de Jeunesse (YEX): en 1993/94, comme au cours des années précédentes, un budget limité a été réservé aux échanges de jeunes et autres activités similaires destinées à promouvoir l'organisation d'une interaction culturelle et à permettre à des jeunes (de 15 à 25 ans) qui ne sont habituellement pas impliqués dans l'enseignement supérieur, de participer à une expérience de dimension européenne: au total, 114 projets ont été sélectionnés au cours des deux tours de sélection de 1993/94 (montant total: 1 112 464 ECU).

Youth activities (YEX): as in previous years a limited budget was set aside in 1993-94 for youth exchanges and similar activities designed to foster the organisation of cultural intercation and to allow young people (15-25 years) not normally involved in higher education to take part in an experience with a European dimension; a total of 114 projects were selected under the two selection rounds for 1993-94 (for a total of 1 112 464 ecus).




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Date index: 2022-04-11
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