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Ainsi appelé
Comité des droits de l'homme et de la démocratie
Disposer que
Dénutrition légère
Porter que
Programme SURE
Prévoir que
SURE
Stipuler que
Titulaire de brevet ainsi mis en cause comme défendeur
Titulaire de brevet ainsi mis en cause en défense
énoncer que
être ainsi formulé
être ainsi libellé
être ainsi rédigé
être rédigé comme suit

Traduction de «90 ainsi » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours po ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]


être ainsi rédigé [ être rédigé comme suit | être ainsi formulé | être ainsi libellé | prévoir que | disposer que | énoncer que | porter que | stipuler que ]

read as follows


comité des droits de l'homme et de la démocratie | Comité pour le développement et la consolidation de la démocratie et de l'état de droit ainsi que pour le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales | Comité pour les actions visant au développement et à la consolidation de la démocratie et de l'état de droit ainsi que le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales

Committee on the development and consolidation of democracy and the rule of law and on the respect of human rights and fundamental freedoms | Human Rights and Democracy Committee


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the ...[+++]


dénutrition légère (entre 75 et 90% du poids idéal)

Malnutrition of mild degree (Gomez: 75% to less than 90% of standard weight)


Règlement sur la détermination de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) [ Règlement sur les déterminations de la conformité des marques ainsi que la révision et le réexamen des décisions sur la conformité des marques (ALÉNA) ]

NAFTA Marking Determination, Re-determination and Further Re-determination Regulations [ NAFTA Marking Determination and Re-determination Regulations ]


titulaire de brevet ainsi mis en cause comme défendeur [ titulaire de brevet ainsi mis en cause en défense ]

patentee so added as defendant


Anémie réfractaire non sidéroblastique, ainsi précisée

Refractory anaemia without sideroblasts, so stated


Delirium non surajouté à une démence, ainsi décrit

Delirium not superimposed on dementia, so described


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
7. Les armes à feu des modèles communément appelés fusils de chasse Benelli M1 Super 90 et Benelli M3 Super 90, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, à l’exception des fusils de chasse suivants :

7. The firearms of the designs commonly known as the Benelli M1 Super 90 shotgun and the Benelli M3 Super 90 shotgun, and any variants or modified versions of them, with the exception of the


10. Les armes à feu des modèles communément appelés fusil Barrett « Light Fifty » Model 82A1 et fusil Barrett Model 90, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications.

10. The firearms of the designs commonly known as the Barrett “Light Fifty” Model 82A1 rifle and the Barrett Model 90 rifle, and any variants or modified versions of them.


Voir, par exemple, la décision du Président Lamoureux (Journaux, 3 juillet 1969, p. 1289-90), ainsi que celle du Président Jerome (Journaux, 21 mars 1978, p. 520-2).

See for example, ruling by Speaker Lamoureux (Journals, July 3, 1969, pp. 1289-90); and ruling by Speaker Jerome (Journals, March 21, 1978, pp. 520-2).


Nous en avons négocié 90, ainsi que 16 accords d'échange de renseignements fiscaux.

In fact, we have 90 tax treaties and 16 TIEAs that we have negotiated with other countries around the world.


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les préparations et conserves de viandes, de poisson, de crustacés et mollusques relevant du chapitre 16 de la nomenclature combinée ainsi que les préparations alimentaires relevant des codes NC 1902 20 10 à 1902 30 90 et 1902 40 90 ainsi que des codes NC 1904 90 10, 1904 90 80 et 2005 80 00;

Prepared or preserved meat, fish, crustaceans and molluscs falling within Chapter 16 of the Combined Nomenclature and food preparations falling within CN codes 1902 20 10 to 1902 30 90 and 1902 40 90 and 1904 90 10, 1904 90 80 and 2005 80 00;


les préparations pour sauces et sauces relevant des codes NC 2103 10 00, 2103 20 00, 2103 90 10 et ex 2103 90 90 ainsi que les produits relevant du code NC 2104 10.

sauces and preparations for sauces falling within CN codes 2103 10 00, 2103 20 00, 2103 90 10 and ex 2103 90 90 and products falling within CN code 2104 10.


1. L'aide à la culture des pommes de terre de consommation relevant des codes NC 0701 90 51, 0701 90 59 et 0701 90 90, ainsi que pour la culture de pommes de terre de semence relevant du code NC 0701 10 00 prévue à l'article 8 du règlement (CEE) no 2019/93, est payée pour les superficies:

1. The aid provided for in Article 8 of Regulation (EEC) No 2019/93 for cultivation of potatoes for human consumption of CN codes 0701 90 51, 0701 90 59 and 0701 90 90 and of seed potatoes of CN code 0701 10 00 shall be paid on areas:


1. Une aide à l'hectare est octroyée chaque année pour la culture des pommes de terre de consommation relevant des codes NC 0701 90 51, 0701 90 59 et 0701 90 90, ainsi que pour la culture de pommes de terre de semence relevant du code NC 0701 10 00.

1. Aid per hectare shall be granted annually for the cultivation of potatoes for human consumption falling within CN codes 0701 90 51, 0701 90 59 and 0701 90 90 and for the cultivation of seed potatoes falling within CN code 0701 10 00.


La Commission souligne que la présente décision ne préjuge pas les actions qui pourraient être entamées dans le cadre de la jurisprudence Karella (v. arrêt de la Cour de Justice du 30 mai 1991, dans les affaires C-19/90 et C-20/90) ainsi que celles qui sont déjà en instance devant les tribunaux nationaux.

It would point out, however, that its decision is without prejudice both to any action which might be taken further to the Karella ruling (see judgment of the Court of Justice in Cases C-19/90 and C-20/90) and to cases currently before national courts.


Pour les produits visés à l'article 1er paragraphe 2 points a), b) et d), à l'exclusion de ceux relevant des sous-positions 0709 90 39 et 0711 20 90, ainsi que pour les produits relevant de la sous-position 2306 90 11, les taux de droits figurant dans la nomenclature combinée seront appliqués.

For the products referred to in Article 1 (2) (a), (b) and (d), with the exception of those falling within subheading 0709 90 39 and 0711 20 90, and for the products falling within subheading 2306 90 11, the rates of duty shown in the combined nomenclature shall be applied.




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90 ainsi ->

Date index: 2022-04-11
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