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Aide à l'adaptation interrompue
Conduite inadaptée
Formation en vue de l'adaptation individuelle
Interruption de l'aide à l'adaptation
Maladie de l'adaptation
Syndrome Selye
Syndrome d'adaptation
Syndrome de Selye
Syndrome de l'adaptation
Syndrome général d'adaptation
échec de l'adaptation
échelle d'évaluation de l'adaptation

Vertaling van "468 ce pour l’adaptation " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
syndrome d'adaptation [ syndrome de l'adaptation | syndrome général d'adaptation | syndrome de Selye | syndrome Selye | maladie de l'adaptation ]

general adaptation syndrome [ GAS | adaptation syndrome | adaptation disease ]


trouble de l'adaptation mixte avec anxiété et humeur dépressive [ trouble de l'adaptation avec humeur mixte anxieuse et dépressive | trouble de l'adaptation avec caractéristiques émotionnelles mixtes ]

adjustment disorder with mixed anxiety and depressed mood [ adjustment disorder with mixed emotional features ]


aide à l'adaptation interrompue [ interruption de l'aide à l'adaptation ]

discontinuation of adjustment assistance


Ordonnance du DFE du 30 novembre 2005 sur l'adaptation des valeurs seuils des marchés publics pour l'année 2006

FDEA Ordinance of 30 November 2005 on the Adjustment of Threshold Values in Public Procurement for 2006


Ordonnance du 20 novembre 2008 sur l'adaptation d'ordonnances arrêtées par les autorités à la loi sur l'Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers

FINMA Ordinance of 20 Nov. 2008 on the Harmonisation of Ordinances issued by the Authorities with the Financial Market Supervision Act


Ordonnance du 20 décembre 2006 de l'Assemblée fédérale concernant l'adaptation d'actes législatifs aux dispositions de la loi sur le Tribunal fédéral et de la loi sur le Tribunal administratif fédéral

Federal Assembly Ordinance of 20 December 2006 on the Amendment of Legislation in accordance with the provisions of the Federal Supreme Court Act and the Federal Administrative Court Act


échelle d'évaluation de l'adaptation

adjustment rating scale


formation en vue de l'adaptation individuelle

personal adjustment training | PAT | adaptation training


échec de l'adaptation | conduite inadaptée

maladjustment


Action commune 2007/468/PESC du Conseil du 28 juin 2007 concernant le soutien aux activités de la commission préparatoire de l’Organisation du traité d’interdiction complète des essais nucléaires (OTICE) afin de renforcer ses capacités en matière de surveillance et de vérification et dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie de l’UE contre la prolifération des armes de destruction massive

Council Joint Action 2007/468/CFSP of 28 June 2007 on support for activities of the Preparatory Commission of the Comprehensive Nuclear-Test-Ban Treaty Organisation (CTBTO) in order to strengthen its monitoring and verification capabilities and in the framework of the implementation of the EU Strategy against the Proliferation of Weapons of Mass Destruction
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Actes juridiques se référant à la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l’article 5 bis de la décision 1999/468/CE qui sont adaptés au régime des actes délégués

Legal acts making reference to the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 5a of the Decision 1999/468/EC which are adapted to the regime of delegated acts.


Actes juridiques se référant à la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l’article 5 bis de la décision 1999/468/CE qui sont adaptés au régime des actes délégués

Legal acts making reference to the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 5a of the Decision 1999/468/EC which are adapted to the regime of delegated acts.


Lorsque, pour des raisons d’urgence impérieuses, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle ne peuvent pas être respectés, la Commission devrait pouvoir appliquer la procédure d’urgence prévue à l’article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE pour l’adaptation au progrès scientifique et technique des exigences techniques concernant les informations devant être fournies aux donneurs ou par ceux-ci, ainsi que des exigences d’admissibilité des donneurs de sang et de plasma, énoncées aux annexes ...[+++]

When, on imperative grounds of urgency, the normal time-limits for the regulatory procedure with scrutiny cannot be complied with, the Commission should be able to have recourse to the urgency procedure provided for in Article 5a(6) of Decision 1999/468/EC for the adaptation to scientific and technical progress of the technical requirements concerning information to be provided to or obtained from donors, as well as requirements related to the suitability of blood and plasma donors, set out in Annexes I to IV.


Lorsque, pour des raisons d'urgence impérieuses, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle ne peuvent pas être respectés, la Commission devrait pouvoir appliquer la procédure d'urgence prévue à l'article 5 bis, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE pour l'adaptation des annexes I et II compte tenu de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques.

When, on imperative grounds of urgency, the time limits normally applicable for the regulatory procedure with scrutiny cannot be complied with, the Commission should be able to apply the urgency procedure provided for in Article 5a(6) of Decision 1999/468/EC for the adaptation of Annexes I and II in the light of developments in scientific and technical knowledge.


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sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l'article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle – Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle – Cinquième partie

on the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council adapting a number of instruments subject to the procedure referred to in Article 251 of the Treaty to Council Decision 1999/468/EC, with regard to the regulatory procedure with scrutiny – Adaptation to the regulatory procedure with scrutiny – Part Five


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0596R(01) - EN - Rectificatif au règlement (CE) n ° 596/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l’article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle — Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle — Quatrième partie ( JO L 188 du 18.7.2009 ) - 596/2009 du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil de certains actes soumis à la procédure visée à l’arti ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32009R0596R(01) - EN - Corrigendum to Regulation (EC) No 596/2009 of the European Parliament and of the Council of 18 June 2009 adapting a number of instruments subject to the procedure referred to in Article 251 of the Treaty to Council Decision 1999/468/EC with regard to the regulatory procedure with scrutiny — Adaptation to the regulatory procedure with scrutiny — Part Four ( OJ L 188, 18.7.2009 ) // Corrigendum to Regulation (EC) No 596/2009 of the European Parliament and of t ...[+++]


Adaptation de certains actes conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil amendée par la décision 2006/512/CE - Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle (deuxième partie)

Adaptation of certain acts to Council Decision 1999/468/EC, as amended by Decision 2006/512/EC - Adaptation to the regulatory procedure with scrutiny (Part Two)


Rapport József Szájer (A6-0086/2008) - Adaptation de certains actes à la décision 1999/468/CE du Conseil amendée par la décision 2006/512/CE - Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle (troisième partie) sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil, telle que modifiée par la décision 2006/512/CE, de certains actes soumis à la procédure visée à l'article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle – Troisième partie [COM(2007)0822 - C6-0474/2007 - 2007/0282(COD)] Commission des affaires juridiques

Report: József Szájer (A6-0086/2008) - Adaptation of a number of instruments with regard to the regulatory procedure with scrutiny, "omnibus" Regulation, Part Three on the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council adapting a number of instruments subject to the procedure referred to in Article 251 of the Treaty to Council Decision 1999/468/EC, as amended by Decision 2006/512/EC, with regard to the regulatory procedure with scrutiny - Part Three [COM(2007)0822 - C6-0474/2007 - 2007/0282(COD)] Committee on Legal Affairs


Rapport József Szájer (A6-0088/2008) - Adaptation de certains actes conformément à la décision 1999/468/CE du Conseil amendée par la décision 2006/512/CE - Adaptation à la procédure de réglementation avec contrôle (première partie) sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant adaptation à la décision 1999/468/CE du Conseil, telle que modifiée par la décision 2006/512/CE, de certains actes soumis à la procédure visée à l'article 251 du traité, en ce qui concerne la procédure de réglementation avec contrôle – Première partie [COM(2007)0741 - C6-0432/2007 - 2007/0262(COD)] Commission des affaires juridiques

Report: József Szájer (A6-0088/2008) - Adaptation of a number of instruments to the regulatory procedure with scrutiny, "omnibus" Regulation, Part One on the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council adapting a number of instruments subject to the procedure referred to in Article 251 of the Treaty to Council Decision 1999/468/EC, as amended by Decision 2006/512/EC, with regard to the regulatory procedure with scrutiny - Part One [COM(2007)0741 - C6-0432/2007 - 2007/0262(COD)] Committee on Legal Affairs


(2) Conformément à la déclaration du Conseil et de la Commission(6) relative à la décision 1999/468/CE, il convient d'adapter les dispositions relatives aux comités assistant la Commission dans l'exercice de ses compétences d'exécution prévues en application de la décision 87/373/CEE afin de les mettre en conformité avec les dispositions des articles 3, 4 et 5 de la décision 1999/468/CE.

(2) In accordance with the statement of the Council and of the Commission(6) on Decision 1999/468/EC, the provisions relating to committees which assist the Commission in the exercise of its implementing powers, provided for in application of Decision 87/373/EEC, should be adapted in order to bring them into line with the provisions of Articles 3, 4 and 5 of Decision 1999/468/EC.




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468 ce pour l’adaptation ->

Date index: 2021-09-19
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