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Ce que tout témoin devrait savoir
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
Paraplégie spastique autosomique récessive type 43
Susceptible de poursuite en responsabilité

Vertaling van "43 ce et devrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique

the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I


Les taxes et les impôts : ce que toute femme devrait savoir

Tax Facts: What Every Woman Should Know








paraplégie spastique autosomique récessive type 43

Autosomal recessive spastic paraplegia type 43
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La mise en œuvre de la clause de solidarité par l'Union devrait reposer dans la mesure du possible sur les instruments existants, devrait augmenter l'efficacité en renforçant la coordination et en évitant les doubles emplois, ne devrait pas nécessiter de ressources supplémentaires, devrait servir au niveau de l'Union d'interface simple et claire pour les États membres et devrait respecter les compétences conférées à chaque institution et à chaque service de l'Union.

The implementation of the solidarity clause by the Union should rely on existing instruments to the extent possible, should increase effectiveness by enhancing coordination and avoiding duplication, should function on the basis of no additional resources, should provide a simple and clear interface at Union level to Member States, and should respect the competences conferred upon each Union institution and service.


Pour ce qui est de la partie b) de la question, conformément aux exigences normales en matière de rapport, une liste des frais de voyage et d’accueil de l’ambassade du Canada en Irlande peut être consultée sur le site Web du ministère à l’adresse suivante: [http ...]

With regard to (b), as part of regular reporting requirements, a list of travel and hospitality expenses for the Embassy of Canada in Ireland can be found on the department’s website: [http ...]


Cette possibilité devrait être offerte de manière transparente et non discriminatoire à tous les opérateurs intéressés et devrait être ouverte en principe à tous les utilisateurs potentiels et pas seulement aux opérateurs de communications électroniques (c'est-à-dire également aux services d'électricité, de gaz, d'eau, etc.) (43).

This opportunity should be offered in a transparent and non-discriminatory way to all interested operators and should in principle be open to all potential users and not just electronic communications operators (i.e. electricity gas, water utilities, etc.) (43).


soutient les objectifs d'action prioritaires: personne ne devrait dormir dans la rue; personne ne devrait rester dans un hébergement d'urgence lorsque la période d'urgence est dépassée; personne ne devrait rester dans un hébergement de transition plus longtemps que nécessaire; personne ne devrait sortir d'une institution sans option de relogement; aucun jeune ne devrait finir sans-abri du fait de la transition vers une vie indépendante;

Supports the following priorities for action: no one sleeping rough; no one living in emergency accommodation for longer than the period of an ‘emergency’; no one living in transitional accommodation longer than is required for a successful move-on; no one leaving an institution without housing options; no young people becoming homeless as a result of the transition to independent living;


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(Le document est déposé) Question n 564 M. Mark Holland: En ce qui concerne Service correctionnel du Canada (SCC): a) à combien estime-t-on le coût de la mise en oeuvre des projets de loi C-2 (adopté au cours de la 2e session de la 39e législature), C-14, C-15, C-36, C-25, C-42, C-43, C-52 et C-53 (de la session actuelle); b) combien de détenus prévoit-on que SCC accueillera par année au cours des 15 prochaines années; c) à combien s’élèveront les coûts annuels budgétés pour SCC, ventilés par sujet, au cours des 15 prochaines années; d) SCC prévoit-il pour les 15 prochaines années des coûts supplémentaires qu’il n’a pas comptabilisés ...[+++]

(Return tabled) Question No. 564 Mr. Mark Holland: With regard to Correctional Services Canada (CSC): (a) what cost has been associated with the implementation of bills C-2, (passed in 39th Parliament, second Session), C-14, C-15, C-36, C-25, C-42, C-43, C-52 and C-53 (from the current session); (b) what is the inflow of inmates anticipated, broken down annually, over the next 15 years; (c) what are the budgeted annual costs for CSC, broken down by subject, over the next 15 years; (d) are there any additional costs anticipated in t ...[+++]


Le personnel devrait être formé pour la conduite d'élevage, l'entretien et l'entraînement des animaux dont il s'occupe. La formation des techniciens animaliers et des chercheurs travaillant avec des primates non humains devrait comprendre un enseignement sur les différentes espèces. Il devrait porter notamment sur les caractéristiques biologiques et comportementales, les besoins spécifiques, l'enrichissement de l'environnement, les méthodes employées pour introduire et séparer les animaux et les dynamiques sociales. La formation devrait également porter sur la santé et la sécurité du personnel travaillant avec les primates non-humains, y ...[+++]

Staff should be trained in the management, husbandry and training of animals under their care. For animal carers and scientists working with non-human primates, training should include species-specific information. This should include the biological and behavioural characteristics and requirements of the species, environmental enrichment, methods used for the introduction and removal of animals and social dynamics. Training should also include information on the health and safety of staff working with non-human primates including zoonotic disease risk, and management.


Une telle procédure devrait respecter les garanties de transparence et d'impartialité, et l'autorisation ainsi octroyée ne devrait pas avoir une durée excessive, ne devrait pas être renouvelée automatiquement et ne devrait prévoir aucun avantage pour le prestataire dont l'autorisation vient juste d'expirer.

Such a procedure should provide guarantees of transparency and impartiality and the authorisation thus granted should not have an excessive duration, be subject to automatic renewal or confer any advantage on the provider whose authorisation has just expired.


M. Vellacott (Wanuskewin), appuyé par M. Konrad (Prince Albert), propose, Que, de l'avis de la Chambre, le gouvernement devrait défendre l'article 43 du Code criminel devant les tribunaux et devrait invoquer au besoin la disposition d'exemption de la Charte des droits et libertés (Affaires émanant des députés M-528) Il s'élève un débat.

Mr. Vellacott (Wanuskewin), seconded by Mr. Konrad (Prince Albert), moved, That, in the opinion of this House, the government should defend section 43 of the Criminal Code in the courts and should invoke the notwithstanding clause of the Charter of Rights and Freedoms if necessary (Private Members' Business M-528) Debate arose thereon.


Cummins: En ce qui concerne la pêche du turbot au large de la côte de l'est du Canada et des allocations ou des quotas de la NAFO, a) quel pourcentage du total des prises admissibles (TPA) cette année devrait être récolté par des navires canadiens, b) quel pourcentage de l'allocation ou du quota consenti au Canada devrait être pêché par des navires canadiens, c) quel pourcentage du TPA devrait être pêché par des navires russes, d) quel pourcentage de l'allocation ou du quota consenti au Canada (zone nordique) devrait être pêché par des navires russes, e) quel pourcentage du TPA (zone nordique) devrait être pêché par des navires français, ...[+++]

Cummins: With regard to the turbot fishery off Canada's east coast and NAFO allocations or quotas, (a) what percentage of this years total allowable catch (TAC) is to be caught by Canadian vessels, (b) what percentage of the Canadian allocation or quota is to be caught by Canadian vessels, (c) what percentage of the TAC is to be caught by Russian vessels, (d) what percentage of the Canadian allocation or quota (northern zone) is to be caught by Russian vessels, (e) what percentage of the TAC (northern zone) is to be caught by French vessels, (f) what percentage of the TAC (southern zone or nose and tail of the Grand Banks) is to be caugh ...[+++]


Pour juger si les progès ont été suffisants, la Commission appliquera les critères suivants: - l'enquête devrait permettre de montrer que deux tiers au moins des agences figurant dans l'échantillon (contre 4% en février 1993) fournissent à leur clientèle des informations écrites complètes, conformes aux différents points énumérés dans les Lignes directrices que les banques se sont données à cet égard en 1992; - le problème du "double prélèvement" devrait être éliminé; 10% au maximum de tels cas seraient tolérés (en février 1993, ils ont été constatés dans 43% des virements); - chaque banque intervenant dans un virement transfrontalier ...[+++]

In determining whether sufficient progress has been made, the Commission will apply the following criteria: - the survey should be able to demonstrate that at least two thirds of the branches included in the sample (as opposed to 4% in February) provide their customers with full written information, in accordance with the different points listed in the guidelines drawn up by the banks in this connection in 1992; - the problem of double-charging should be eliminated; it would be tolerated in no more than 10% of cases (in February 1993, it was encountered in 43% of all transfers); - each bank involved in a cross-border transfer should e ...[+++]




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Date index: 2023-01-31
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