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Abus d'une substance psycho-active
Aider les clients ayant des besoins spécifiques
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assister les clients ayant des besoins particuliers
Assister les clients ayant des besoins spécifiques
Delirium tremens
Directive sur les sources d'énergie renouvelables
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Personne n'ayant qu'un seul handicap
Personne n'ayant qu'un seul type d'incapacité
Personne n'ayant qu'un seul type de déficience
Personne n'ayant qu'un seul type de handicap
Personne n'ayant qu'une seule déficience
Pièce ayant cours légal
Pièce ayant force libératoire
Pièce ayant pouvoir libératoire
Pièce de monnaie ayant cours légal
Pièce de monnaie ayant force libératoire
Pièce de monnaie ayant pouvoir libératoire
Province ayant opté pour
Province ayant opté pour la dévolution
Province ayant une entente de dévolution
Province en dévolution
Province en régime de dévolution
Psychose SAI
Région ayant opté pour la dévolution
Région ayant une entente de dévolution
Région en dévolution
Région en régime de dévolution
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «2009 ayant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Règlement (UE) n° 347/2013 concernant des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes, et abrogeant la décision n° 1364/2006/CE et modifiant les règlements (CE) n° 713/2009, (CE) n° 714/2009 et (CE) n° 715/2009 | règlement sur les réseaux transeuropéens d'énergie (RTE-E)

Regulation (EU) No 347/2013 on guidelines for trans-European energy infrastructure and repealing Decision No 1364/2006/EC and amending Regulations (EC) No 713/2009, (EC) No 714/2009 and (EC) No 715/2009 | TEN-E Regulation


Définition: Trouble mal défini dont la validité nosologique reste incertaine. Cette catégorie concerne des enfants ayant un retard mental prononcé (Q.I. inférieur à 34) associé à une hyperactivité importante, une perturbation majeure de l'attention et des comportements stéréotypés. Les médicaments stimulants sont habituellement inefficaces (alors qu'ils peuvent être efficaces chez les enfants ayant un Q.I. normal) et peuvent provoquer une réaction dysphorique sévère (accompagnée parfois d'un ralentissement psychomoteur). A l'adolescence, l'hyperactivité fait souvent place à une hypoactivité (ce qui n'est habituellement pas le cas chez le ...[+++]

Definition: An ill-defined disorder of uncertain nosological validity. The category is designed to include a group of children with severe mental retardation (IQ below 35) who show major problems in hyperactivity and in attention, as well as stereotyped behaviours. They tend not to benefit from stimulant drugs (unlike those with an IQ in the normal range) and may exhibit a severe dysphoric reaction (sometimes with psychomotor retardation) when given stimulants. In adolescence, the overactivity tends to be replaced by underactivity (a pattern that is not usual in hyperkinetic children with normal intelligence). This syndrome is also often ...[+++]


pièce ayant cours légal [ pièce de monnaie ayant cours légal | pièce ayant pouvoir libératoire | pièce de monnaie ayant pouvoir libératoire | pièce ayant force libératoire | pièce de monnaie ayant force libératoire ]

legal tender coin


Directive 2011/61/UE du Parlement européen et du Conseil sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs et modifiant les directives 2003/41/CE et 2009/65/CE ainsi que les règlements (CE) no 1060/2009 et (UE) no 1095/2010 | Directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs

Alternative Investment Fund Managers Directive | Directive 2011/61/EU of the European Parliament and of the Council on Alternative Investment Fund Managers and amending Directives 2003/41/EC and 2009/65/EC and Regulations (EC) No 1060/2009 and (EU) No 1095/2010 | AIFMD [Abbr.]


Directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 avril 2009 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et modifiant puis abrogeant les directives 2001/77/CE et 2003/30/CE | Directive sur les sources d'énergie renouvelables

Directive 2009/28/EC of the European Parliament and of the Council of 23 April 2009 on the promotion of the use of energy from renewable sources and amending and subsequently repealing Directives 2001/77/EC and 2003/30/EC | Directive on the promotion of the use of energy from renewable sources | Renewable Energy Directive | Renewables Directive | RED [Abbr.]


personne n'ayant qu'un seul type d'incapacité [ personne n'ayant qu'un seul handicap | personne n'ayant qu'un seul type de handicap | personne n'ayant qu'une seule déficience | personne n'ayant qu'un seul type de déficience ]

person with a single type of disability [ person with a single type of handicap ]


province en régime de dévolution [ région en régime de dévolution | province en dévolution | région en dévolution | province ayant opté pour la dévolution | région ayant opté pour la dévolution | province ayant une entente de dévolution | région ayant une entente de dévolution | province ayant opté pour ]

full-transfer province [ full-transfer region ]


assister les clients ayant des besoins particuliers | assister les clients présentant des besoins particuliers | aider les clients ayant des besoins spécifiques | assister les clients ayant des besoins spécifiques

assist disabled clients | respond appropriately to people using personal supports | assist clients with special needs | handle participants with special needs


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Toutes les subdivisions de cette catégorie s'appliquent exclusivement à un épisode isolé. Un épisode hypomaniaque ou maniaque survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs épisodes affectifs dans le passé (dépressif, hypomaniaque, maniaque, ou mixte) doit conduire à un diagnostic de trouble affectif bipolaire (F31.-). | trouble bipolaire, épisode maniaque isolé

Definition: All the subdivisions of this category should be used only for a single episode. Hypomanic or manic episodes in individuals who have had one or more previous affective episodes (depressive, hypomanic, manic, or mixed) should be coded as bipolar affective disorder (F31.-). | bipolar disorder, single manic episode
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les tâches du comité institué par le règlement (CE) no 116/2009 ayant été rendues caduques par la suppression de l'annexe de la directive 93/7/CEE, il convient de supprimer les références audit comité en conséquence.

Since the tasks of the committee set up by Regulation (EC) No 116/2009 are rendered obsolete by the deletion of the Annex to Directive 93/7/EEC, references to that committee should be deleted accordingly.


Les tâches du comité institué par le règlement (CE) no 116/2009 ayant été rendues caduques par la suppression de l'annexe de la directive 93/7/CEE, il convient de supprimer les références audit comité en conséquence.

Since the tasks of the committee set up by Regulation (EC) No 116/2009 are rendered obsolete by the deletion of the Annex to Directive 93/7/EEC, references to that committee should be deleted accordingly.


7. Les États membres interdisent l'entrée dans leurs ports de tout navire ayant refusé de se soumettre à une inspection autorisée par l'État du pavillon, ou de tout navire battant pavillon de la RPDC ayant refusé de se soumettre à une inspection prescrite par le paragraphe 12 de la résolution 1874 (2009) du Conseil de sécurité.

7. Member States shall deny entry into their ports of any vessel that has refused to allow an inspection after such an inspection has been authorised by the vessel's flag State, or if any DPRK-flagged vessel has refused to be inspected pursuant to paragraph 12 of UNSCR 1874 (2009).


En n’ayant pas pris, dans le délai prescrit, toutes les mesures nécessaires afin de récupérer auprès des bénéficiaires les aides d’État déclarées illégales et incompatibles avec le marché intérieur à l’article 1er de la décision 2009/402/CE de la Commission, du 28 janvier 2009, concernant les «plans de campagne» dans le secteur des fruits et légumes mis à exécution par la France [C 29/05 (ex NN 57/05)], et en n’ayant pas communiqué à la Commission européenne, dans le délai imparti, les informations énumérées à l’article 4 de cette décision, la République ...[+++]

Declares that, by having failed to adopt, within the period prescribed, all the measures necessary to recover from the beneficiaries of the State aid declared unlawful and incompatible with the internal market in Article 1 of Commission Decision 2009/402/EC of 28 January 2009 on the contingency plans in the fruit and vegetable sector implemented by France (C 29/05 (ex NN 57/05)) and by having failed to provide the European Commission, within the period prescribed, with the information listed in Article 4 of that decision, the French Republic has failed to fulfil its obligations under the fourth paragraph of Article 288 TFEU and Articles ...[+++]


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un bien ayant quitté le territoire d'un État membre en violation de la législation de cet État membre en matière de protection des trésors nationaux ou en violation du règlement (CE) no 116/2009; ou

removed from the territory of a Member State in breach of its rules on the protection of national treasures or in breach of Regulation (EC) No 116/2009; or


un bien ayant quitté le territoire d'un État membre en violation de la législation de cet État membre en matière de protection des trésors nationaux ou en violation du règlement (CE) no 116/2009; ou

removed from the territory of a Member State in breach of its rules on the protection of national treasures or in breach of Regulation (EC) No 116/2009; or


Il convient d'ajouter que, durant la période considérée, le produit similaire était fabriqué par trois autres producteurs de l'Union ayant cessé leur activité de production entre 2008 et 2009 et par un autre producteur ayant cessé son activité de production vers la fin de la période considérée.

It is added that during the period considered the like product was manufactured by three more producers in the Union that ceased production between 2008 and 2009, and another producer which ceased production around the end of the period considered.


Premier moyen tiré de la violation de l’article 3 du règlement (CE) no 1225/2009 du Conseil, du 30 novembre 2009, relatif à la défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping de la part de pays non membres de la Communauté européenne (JO L 343, p. 51) (ci-après le «règlement de base»), qui dispose que la notion de préjudice se réfère au préjudice pour l’industrie de l’Union; et de l’article 4, paragraphe 1, du règlement de base sur la définition de l’industrie de l’Union, le défendeur ayant défini cette notion de manièr ...[+++]

First plea in law, alleging the violation of Article 3 of Council Regulation (EC) No 1225/2009 of 30 November 2009 on protection against dumped imports from countries not members of the European Community (OJ 2009 L 343, p. 51) (‘the basic Regulation’), stipulating that injury refers to injury to the ‘Union industry’; and violation of Article 4(1) of the basic Regulation on the definition of the Union industry, as the defendant has wrongly defined the Union industry by including two non-cooperating producers, of which one had ceased ...[+++]


Le président de la chambre des pourvois du Tribunal ayant fait droit à cette demande par décision du 15 avril 2009, le deuxième échange de mémoire a eu lieu, la procédure écrite ayant été close le 20 juillet 2009.

The President of the Appeal Chamber having allowed that application by decision of 15 April 2009, the second exchange of pleadings took place and the oral procedure was closed on 20 July 2009.


Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen du 30 juillet 2009 – Troisième rapport sur l’application de la directive 93/7/CEE du Conseil relative à la restitution de biens culturels ayant quitté illicitement le territoire d’un État membre [ COM(2009) 408 final – non publié au Journal officiel].

Report from the Commission to the Council, the European Parliament and the European Economic and Social Committee of 30 July 2009 - Third report on the application of Council Directive 93/7/EEC on the return of cultural objects unlawfully removed from the territory of a Member State [ COM(2009) 408 final - Not published in the Official Journal].


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