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Chez l'homme
Chez la femme
DRE
Directive Omnibus I
Directive sur la responsabilité environnementale
Empoisonnement
Fusillade
LAGH
LTrans
Loi sur la transparence
Macrogénitosomie précoce
Peine capitale
Pendaison
Précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale
Pseudo-hermaphrodisme surrénalien
Pseudo-puberté hétérosexuelle précoce
Pseudo-puberté isosexuelle précoce
Qu'ils soient permanents ou temporaires
Telle que asphyxie par gaz
électrocution

Traduction de «2004 soient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos

Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament


Initiative populaire fédérale «pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos»

Popular initiative «For popular initiatives to be put to the vote within six months, excluding the Federal Council and Parliament»


Toute exécution faite sur la demande des autorités judiciaires ou des pouvoirs publics [qu'ils soient permanents ou temporaires] telle que:asphyxie par gaz | décollation, décapitation (par guillotine) | électrocution | empoisonnement | fusillade | peine capitale | pendaison

Any execution performed at the behest of the judiciary or ruling authority [whether permanent or temporary], such as:asphyxiation by gas | beheading, decapitation (by guillotine) | capital punishment | electrocution | hanging | poisoning | shooting


macrogénitosomie précoce | précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale | pseudo-puberté isosexuelle précoce | chez l'homme | pseudo-hermaphrodisme surrénalien | pseudo-puberté hétérosexuelle précoce | chez la femme | syndromes génito-surrénaliens, masculinisant ou féminisant, qu'ils soient acquis ou associés à une hyperplasie surrénale congénitale consécutive à des anomalies enzymatiques congénitales de la synthèse des hormones cortico-stéroïdes virilisme (chez la femme)

adrenogenital syndromes, virilizing or feminizing, whether acquired or due to adrenal hyperplasia consequent on inborn enzyme defects in hormone synthesis female:adrenal pseudohermaphroditism | heterosexual precocious pseudopuberty | male:isosexual precocious pseudopuberty | macrogenitosomia praecox | sexual precocity with adrenal hyperplasia | virilization (female)


directive Omnibus I | Directive 2010/78/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 modifiant les directives 98/26/CE, 2002/87/CE, 2003/6/CE, 2003/41/CE, 2003/71/CE, 2004/39/CE, 2004/109/CE, 2005/60/CE, 2006/48/CE, 2006/49/CE et 2009/65/CE en ce qui concerne les compétences de l’Autorité européenne de surveillance (Autorité bancaire européenne), l’Autorité européenne de surveillance (Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles) et l’Autorité européenne de surveillance (Autorité européenne des marchés financiers

Directive 2010/78/EU amending Directives 98/26/EC, 2002/87/EC, 2003/6/EC, 2003/41/EC, 2003/71/EC, 2004/39/EC, 2004/109/EC, 2005/60/EC, 2006/48/EC, 2006/49/EC and 2009/65/EC in respect of the powers of the European Supervisory Authority (European Banking Authority), the European Supervisory Authority (European Insurance and Occupational Pensions Authority) and the European Supervisory Authority (European Securities and Markets Authority) | Omnibus I Directive


Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux | directive sur la responsabilité environnementale | DRE

Environmental Liability Directive | ELD [Abbr.]


Plan d'action du développement durable 2004-2007: Du 31 mars 2004 au 7 avril 2004

Sustainable Development Action Plan for 2004-2007: March 31, 2004 to April 7, 2007


Demande d'un organisme de services publics afin que ses succursales ou divisions soient désignées comme des divisions de petit fournisseur admissibles

Application by a Public Service Body to have Branches or Divisions Designated as Eligible Small Supplier Divisions


Loi fédérale du 17 décembre 2004 sur le principe de la transparence dans l'administration | Loi sur la transparence [ LTrans ]

Federal Act of 17 December 2004 on Freedom of Information in the Administration | Freedom of Information Act [ FoIA ]


Loi fédérale du 8 octobre 2004 sur l'analyse génétique humaine [ LAGH ]

Federal Act of 8 October 2004 on Human Genetic Testing [ HGTA ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
lorsque les objectifs ne sont pas atteints, les mesures visées à l’article 11, paragraphe 3, point d), du règlement (CE) no 549/2004 soient définies et appliquées au cours de la période de référence.

the measures referred to in Article 11(3)(d) of Regulation (EC) No 549/2004 are defined and applied during the reference period when targets are not met.


Il convient d’exiger que les patients qui cherchent à se faire soigner dans un autre État membre dans d’autres circonstances que celles prévues dans le règlement (CE) no 883/2004 soient également en mesure de bénéficier des principes de la libre circulation des patients, des services et des biens conformément au traité sur le fonctionnement de l’Union européenne et à la présente directive.

It is appropriate to require that also patients who seek healthcare in another Member State in other circumstances than those provided for in Regulation (EC) No 883/2004 should be able to benefit from the principles of free movement of patients, services and goods in accordance with the TFEU and with this Directive.


À cette fin, la Commission et les États membres, dans le respect de leurs compétences respectives, veillent à ce que 60 % des dépenses pour l'objectif convergence et 75 % des dépenses pour l'objectif compétitivité régionale et emploi de tous les États membres de l'Union européenne telle qu'elle était composée avant le 1er mai 2004 soient dévolus aux priorités visées ci-dessus.

To this end, in accordance with their respective responsibilities, the Commission and the Member States shall ensure that 60 % of expenditure for the Convergence objective and 75 % of expenditure for the Regional competitiveness and employment objective for all the Member States of the European Union as constituted before 1 May 2004 is set for the abovementioned priorities.


Bien que les trois monnaies ayant rejoint ce mécanisme le 28 juin 2004 soient restées stables vis-à-vis de l’euro, aucun des pays considérés n’a participé au MTC pendant la durée requise.

While the three currencies participating in ERM II since 28 June 2004 have been stable vis-à-vis the euro, none of the countries examined has participated in ERM II for the required period.


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Enfin, il a lancé un appel pour que les élections européennes de 2004 soient "les premières élections véritablement européennes.

Finally, he called for the 2004 EP elections to "the first real European election.


La Commission insiste auprès des États membres pour qu'ils établissent un inventaire complet pour assurer que les conditions préalables à l'éligibilité rétroactive des dépenses effectuées au titre des Fonds structurels et du Fonds de cohésion à partir du 1er janvier 2004 soient remplies.

The Commission urges the new Member States to undertake a full inventory in order to ensure that the pre-conditions for retroactive eligibility of expenditure under Structural and Cohesion Funds from 1 January 2004 onwards are fulfilled.


Le vétérinaire officiel doit s'assurer que l'exploitant du secteur alimentaire respecte ses obligations découlant du règlement (CE) no./2004 afin de garantir que les animaux dont l'état de la peau ou de la toison est tel qu'il y a un risque inacceptable de contamination de la viande durant l'abattage ne soient pas abattus en vue de la consommation humaine, à moins qu'ils ne soient nettoyés auparavant.

The official veterinarian is to verify compliance with the food business operator's duty under Regulation (EC) No./2004 to ensure that animals that have such hide, skin or fleece conditions that there is an unacceptable risk of contamination of the meat during slaughter are not slaughtered for human consumption unless they are cleaned beforehand.


Le vétérinaire officiel doit s'assurer que l'exploitant du secteur alimentaire respecte ses obligations découlant du règlement (CE) no 853/2004 afin de garantir que les animaux dont l'état de la peau ou de la toison est tel qu'il y a un risque inacceptable de contamination de la viande durant l'abattage ne soient pas abattus en vue de la consommation humaine, à moins qu'ils ne soient nettoyés auparavant.

The official veterinarian is to verify compliance with the food business operator's duty under Regulation (EC) No 853/2004 to ensure that animals that have such hide, skin or fleece conditions that there is an unacceptable risk of contamination of the meat during slaughter are not slaughtered for human consumption unless they are cleaned beforehand.


[Traduction] La motion n 13 visant le paiement anticipé des allocations trimestrielles de 2004 ajouterait une disposition transitoire permettant que les allocations trimestrielles versées aux partis pour 2004 soient exceptionnellement payées en un seul versement au début de l'année d'entrée en vigueur de la loi.

[English] Concerning Motion No. 13, which deals with the early payment of quarterly allowances for 2004, the motion would add a transitory provision to provide that the quarterly allowance to parties for 2004 would exceptionally be paid in a single instalment at the beginning of the year when the act came into force.


La vérificatrice générale nous rappelait qu'en 2004, il y avait 46 milliards de dollars qui avaient été détournés de la caisse de l'assurance-emploi — c'était carrément un détournement —, et le présent comité, lors de ses travaux, en 2004-2005, avait recommandé que ces 46 milliards de dollars soient remis à la caisse de l'assurance-emploi au rythme de 1,5 milliard de dollars par année.

The Auditor General reminded us that in 2004, $46 billion were stolen from the Employment Insurance Fund—really, it was theft—and in the course of its work in 2004-2005, this committee recommended that those $46 billion be put back into the Employment Insurance Fund at the rate of $1.5 billion per year.


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