Vertaling van "11 lorsqu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia

cylindre récepteur [s'appelle aussi 'cylindre de roue' lorsqu'il s'agit de freins]
slave cylinder

lorsque le Comité budgétaire est réuni pour débattre d'une question urgente
when the Budget Committee is convened to deliberate on a matter of urgency

Affidavit, à utiliser lorsque le bénéficiaire, n'étant pas résidant du Canada a reçu un chèque mais l'a perdu ou détruit
Affidavit to be Used When Payee Not Being Resident in Canada Has Received and Lost or Destroyed Cheque

lorsque
when

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Aux fins de la présente directive, une divulgation illicite d’informations privilégiées se produit lorsqu’une personne détient des informations privilégiées et divulgue ces informations à toute autre personne, sauf lorsque la divulgation s’effectue dans l’exercice normal de son travail, de sa profession ou de ses fonctions, y compris lorsqu’elle relève d’un sondage de marché effectué conformément à l’article 11, paragraphes 1 à 8, du règlement (UE) no 596/2014.
2. For the purposes of this Directive, unlawful disclosure of inside information arises where a person possesses inside information and discloses that information to any other person, except where the disclosure is made in the normal exercise of an employment, a profession or duties, including where the disclosure qualifies as a market sounding made in compliance with Article 11(1) to (8) of Regulation (EU) No 596/2014.

3. déplore les violents événements qui se sont déroulés dans la nuit du 9 au 10 décembre 2013, lorsque les forces de sécurité s'en sont prises aux bureaux des partis d'opposition et aux médias indépendants, déplore également les événements qui se sont déroulés dans la nuit du 10 au 11 décembre 2013, lorsque les forces de sécurité ont agressé des manifestants pacifiques, essayant de les chasser de l'«Euromaïdan» et des rues avoisinantes, ainsi que de démonter les barricades; souligne que ces événements se sont même produits pendant la visite de la vice-présidente de la Commission/haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, Catherine Ashton, et qu'ils se déroulent également pendant les efforts actuellement déployés pour faciliter les pourparlers; craint que ces événements peuvent entraîner une nouvelle aggravation de la situation, d'ores et déjà tendue;
3. Deplores the violent events of the night of 9 to 10 December 2013, when the security forces stormed the offices of opposition parties and independent media outlets, and harassed protesters, along with those of the night of 10 to 11 December 2013, when security forces attacked peaceful protesters, attempting to remove them from the Euromaidan and surrounding streets and to tear down the barricades; points out that these events took place even during the visit by the Vice-President of the Commission / High Representative of the Union for Foreign Affairs and Security Policy, Catherine Ashton, and ongoing efforts to facilitate roundtable talks; fears that they may lead to further escalation of an already tense situation;

11. demande à la Commission de garantir la cohérence voulue entre les actions extérieures de l'Union et ses propres stratégies internes lorsqu'il s'agit de justifier des restrictions aux droits fondamentaux strictement nécessaires et proportionnées, et notamment lorsqu'il y va du respect de principes essentiels du droit international, de sorte que les restrictions se fondent sur la loi et ne soient pas introduites de façon ponctuelle par les entreprises;
11. Calls on the Commission to ensure coherence between the EU's external actions and its own internal strategies when defending strictly necessary and proportionate restrictions on fundamental rights, and particularly when upholding basic principles of international law, such as that restrictions must be based on law and not introduced in an ad hoc manner by the industry;

L'autorisation est également suspendue, retirée ou modifiée lorsque les renseignements figurant dans le dossier en vertu de l'article 8 et des articles 10, 10 bis, 10 ter, 10 quater et 11 sont erronés ou n'ont pas été modifiés conformément à l'article 23, ou lorsque les inspections visées à l'article 111 mettent en évidence le non-respect des bonnes pratiques de fabrication ou des bonnes pratiques de distribution, ou lorsque les contrôles visés à l'article 112 n'ont pas été effectués.
An authorisation shall also be suspended, revoked, withdrawn or varied where the particulars supporting the application as provided for in Article 8 or Articles 10, 10a, 10b, 10c and 11 are incorrect or have not been amended in accordance with Article 23, or when the inspections referred to in Article 111 demonstrate lack of compliance with good manufacturing practices or good distribution practices, or where the controls referred to in Article 112 have not been carried out.

la monnaie électronique au sens de l’article 2, point 2), de la directive 2009/110/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 concernant l’accès à l’activité des établissements de monnaie électronique et son exercice ainsi que la surveillance prudentielle de ces établissements (11) lorsque, s’il n’est pas possible de recharger, la capacité maximale de chargement électronique du support n’est pas supérieure à 250 EUR; ou lorsque, s’il est possible de recharger, une limite de 2 500 EUR est fixée pour le montant total des transactions dans une année civile, sauf lorsqu’un montant d’au moins 1 000 EUR est remboursé dans la même année civile sur demande du détenteur de monnaie électronique conformément à l’article 11 de la directive 2009/110/CE.
electronic money, as defined in point 2 of Article 2 of Directive 2009/110/EC of the European Parliament and of the Council of 16 September 2009 on the taking up, pursuit and prudential supervision of the business of electronic money institutions (11) where, if it is not possible to recharge, the maximum amount stored electronically in the device is no more than EUR 250, or where, if it is possible to recharge, a limit of EUR 2 500 is imposed on the total amount transacted in a calendar year, except when an amount of EUR 1 000 or more is redeemed in that same calendar year upon the electronic money holder’s request in accordance with Article 11 of Directive 2009/110/EC.

Les États membres considèrent qu'il est nécessaire de fournir les services d'un interprète, au moins lorsque l'autorité responsable de la détermination invite le demandeur à un entretien selon les modalités visées aux articles 10 et 11 et lorsqu'il n'est pas possible de garantir une communication adéquate sans ces services.
Member States shall consider it necessary to give these services at least when the determining authority calls upon the applicant to be interviewed as referred to in Articles 10 and 11 and appropriate communication cannot be ensured without such services.

L’autorisation est également suspendue, révoquée, retirée ou modifiée lorsque les renseignements figurant dans le dossier en vertu de l’article 8 ou des articles 10 à 11 sont erronés ou n’ont pas été modifiés conformément à l’article 23, lorsque les conditions ou obligations visées aux articles 21 bis , 22 ou 22 bis n’ont pas été remplies ou lorsque les contrôles prévus à l’article 112 n’ont pas été effectués».
An authorisation shall also be suspended, revoked, withdrawn or varied where the particulars supporting the application as provided for in Article 8 or Articles 10 to 11 are incorrect or have not been amended in accordance with Article 23, or where any conditions or requirements referred to in Articles 21a, 22 or 22a have not been fulfilled or where the controls referred to in Article 112 have not been carried out”.

Lorsqu'une partie importatrice exige, conformément à son cadre réglementaire national, la notification d'importations d'OGM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés, ou lorsqu'une partie importatrice a indiqué, conformément à l'article 11, paragraphe 6, du protocole de Cartagena sur la biosécurité, qu'une décision préalable au premier mouvement transfrontière d'un OGM destiné à être utilisé pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformé est requise, l'exportateur veille à adresser une notification par écrit à l'autorité nationale compétente de la partie importatrice avant le premier mouvement transfrontière intentionnel de l'OGM.
Where a Party of import requires under its domestic regulatory framework the notification of imports of GMOs intended for direct use as food, feed or for processing, or where a Party of import has indicated in accordance with Article 11(6) of the Cartagena Protocol on Biosafety that a decision prior to the first transboundary movement of a GMO intended for food, feed or for processing, is required, the exporter shall ensure notification, in writing, to the competent national authority of the Party of import prior to the first intentional transboundary movement of the GMO.

7.11.1.1. lorsque la masse suspendue sur un essieu moteur ou un groupe d'essieux subit de manière passagère une oscillation verticale libre de faible fréquence, la fréquence et l'amortissement mesurés lorsque le dispositif de suspension supporte la charge maximale doivent s'inscrire dans les limites définies aux points 7.11.1.2 à 7.11.1.5;
7.11.1.1. During free transient low-frequency vertical oscillation of the sprung mass above a driving axle or group of axles, the measured frequency and damping with the suspension carrying its maximum load must fall within the limits defined in 7.11.1.2 to 7.11.1.5.

2. Lorsque les guides visés à l'article 11 n'existent pas ou n'existent pas encore, un agrément technique européen peut être délivré par référence aux exigences essentielles et aux documents interprétatifs lorsque l'appréciation du produit est adoptée par les organismes d'agrément, agissant conjointement dans le cadre de l'organisation visée à l'annexe II. Lorsqu'il y a désaccord entre les organismes agréés, le comité visé à l'article 19 est saisi de l'affaire.
2. Where guidelines referred to in Article 11 do not or not yet exist, European technical approval may be issued by reference to the relevant essential requirements and the interpretative documents where the assessment of the product is adopted by the approval bodies acting jointly in the organization referred to in Annex II. If the approval bodies cannot agree, the matter shall be referred to the committee referred to in Article 19.