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Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Déchets déjà recyclés
Participation à la saisie
Préclusion pour question déjà tranchée
Réaction dépressive
Réactionnelle
Saisie d'objets déjà saisis
Saisie par voie de participation
Trouble dépressif saisonnier
épisodes récurrents de dépression psychogène

Vertaling van "00 a déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
prouver que quelqu'un a déjà contredit sa propre affirmation

hansardize someone


marché qui a déjà fait l'objet d'un appel d'offres préliminaire

pre-tendered contract


central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène ...[+++]

Definition: A disorder characterized by repeated episodes of depression as described for depressive episode (F32.-), without any history of independent episodes of mood elevation and increased energy (mania). There may, however, be brief episodes of mild mood elevation and overactivity (hypomania) immediately after a depressive episode, sometimes precipitated by antidepressant treatment. The more severe forms of recurrent depressive disorder (F33.2 and F33.3) have much in common with earlier concepts such as manic-depressive depression, melancholia, vital depression and endogenous depression. The first episode may occur at any age from childhood to old age, the onset may be either acute or insidious, and the duration varies from a few weeks ...[+++]




préclusion pour question déjà tranchée

issue estoppel


Actions accréditives - Sommaire de la renonciation, réduction des montants déjà renoncés, attribution d'un montant d'aide, et déclaration d'impôt de la partie XII.6 [ Sommaire de la renonciation à des frais d'exploration au Canada, à des frais d'aménagement au Canada et à des frais à l'égard de biens canadiens relatifs au pétrole et au gaz, et de l'attribution d'un montant à titre d'aide ]

Flow-Through Share - Summary of Renunciation, Reduction of Amount Previously Renounced, Allocations of Assistance and Part XII.6 Tax Return [ Summary of Renunciation of Canadian Exploration Expense, Canadian Development Expense, and Canadian Oil and Gas Property Expense and Allocation of Assistance ]


participation à la saisie | saisie par voie de participation | saisie d'objets déjà saisis

participation in the attachement | participation seizure
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En ce qui concerne les efforts pour parvenir à un compromis, la Commission tient à souligner, ainsi qu'elle l'a déjà déclaré dans sa réponse au rapport spécial n° 22/00 de la Cour des comptes, qu'elle est légalement tenue d'écarter du financement communautaire les dépenses qui n'ont pas été effectuées conformément aux règles communautaires et qu'elle ne saurait par conséquent accepter de compromis concernant le calcul de corrections qui seraient incompatibles avec cette obligation.

As regards attempts to reach a compromise, the Commission would point out, as it has already stated in its reply to Special Report No 22/00 of the Court of Auditors, that it is legally obliged to exclude expenditure from Community financing where that expenditure has not been effected in compliance with Community rules and therefore cannot accept compromises that would not be compatible with this obligation.


Article 4, paragraphe 3, 2e alinéa - Processus décisionnel, décision déjà prise: avis destinés à l'utilisation interne dans le cadre de délibérations et de consultations préliminaires || 8 || 4,00 || 9,15

4.3. subparagraph 2 - Decision making process, decision already taken: opinions for internal use as part of deliberations and preliminary consultations || 8 || 4.00 || 9.15


4.3. 2e alinéa - Processus décisionnel, décision déjà prise: avis destinés à l'utilisation interne dans le cadre de délibérations et de consultations préliminaires || 13,87 || 8 || 4,00

4.3. subparagraph 2 - Decision making process, decision already taken: opinions for internal use as part of deliberations and preliminary consultations || 13.87 || 8 || 4.00


Article 4, paragraphe 3, 2e alinéa - Processus décisionnel, décision déjà prise: avis destinés à l'utilisation interne dans le cadre de délibérations et de consultations préliminaires || 8 || 4,00 || 9,15

4.3. subparagraph 2 - Decision making process, decision already taken: opinions for internal use as part of deliberations and preliminary consultations || 8 || 4.00 || 9.15


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4.3. 2e alinéa - Processus décisionnel, décision déjà prise: avis destinés à l'utilisation interne dans le cadre de délibérations et de consultations préliminaires || 13,87 || 8 || 4,00

4.3. subparagraph 2 - Decision making process, decision already taken: opinions for internal use as part of deliberations and preliminary consultations || 13.87 || 8 || 4.00


L’industrie de l’Union a également fait valoir qu’une démarche similaire a déjà été suivie par le passé [à savoir dans les arrêts rendus dans l’affaire IPS et dans le pourvoi IPS, ainsi que dans le règlement (CE) no 235/2004 du Conseil (8) adopté à la suite de l’arrêt rendu par la Cour de justice dans l’affaire C-76/00 P Petrotub SA et Republica SA/Conseil].

The Union industry also submitted that a similar approach was followed in the past (i.e. in the judgments in the IPS case, the IPS appeal case, and in Council Regulation (EC) No 235/2004 (8) adopted following the judgment of the Court of Justice in case C-76/00 P Petrotub and Republica v Council).


En effet, si un requérant ne pouvait fonder de la sorte son pourvoi sur des moyens et arguments déjà utilisés devant le Tribunal, ladite procédure serait privée d’une partie de son sens (voir, notamment, arrêts du 6 mars 2003, Interporc/Commission, C‑41/00 P, Rec. p. I-2125, point 17, et Le Pen/Parlement, précité, point 40).

Indeed, if an appellant could not thus base his appeal on pleas in law and arguments already relied on before the Court of First Instance, an appeal would be deprived of part of its purpose (see, in particular, Case C-41/00 P Interporc v Commission [2003] ECR I-2125, paragraph 17, and Le Pen v Parliament, paragraph 40).


Le "00" a déjà été désigné comme le préfixe commun pour l'accès au réseau téléphonique international dans la Communauté.

00" has already been established as the standard international telephone access code for the Community.


Le "00" a déjà été désigné comme le préfixe commun pour l'accès au réseau téléphonique international dans la Communauté.

00" has already been established as the standard international telephone access code for the Community.


En ce qui concerne les efforts pour parvenir à un compromis, la Commission tient à souligner, ainsi qu'elle l'a déjà déclaré dans sa réponse au rapport spécial n° 22/00 de la Cour des comptes, qu'elle est légalement tenue d'écarter du financement communautaire les dépenses qui n'ont pas été effectuées conformément aux règles communautaires et qu'elle ne saurait par conséquent accepter de compromis concernant le calcul de corrections qui seraient incompatibles avec cette obligation.

As regards attempts to reach a compromise, the Commission would point out, as it has already stated in its reply to Special Report No 22/00 of the Court of Auditors, that it is legally obliged to exclude expenditure from Community financing where that expenditure has not been effected in compliance with Community rules and therefore cannot accept compromises that would not be compatible with this obligation.


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