Traduction de «codé exclusivement » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Vomissements répétés survenant au cours d'un trouble dissociatif (F44.-) et d'une hypocondrie (F45.2), et qui ne sont pas exclusivement imputables à une des affections classées en dehors de ce chapitre. Ce code peut également être utilisé en complément du code O21.- (vomissements incoercibles au cours de la grossesse), quand des facteurs émotionnels sont au premier plan dans la survenue de nausées et de vomissements récurrents au cours de la grossesse. | Vomissements psychogènes
Omschrijving: Herhaaldelijk braken dat voorkomt bij dissociatieve stoornissen (F44.-) en hypochondrische stoornis (F45.2) en dat niet louter is te wijten aan aandoeningen die buiten dit hoofdstuk zijn geclassificeerd. Deze subcategorie kan eveneens gebruikt worden als aanvulling op O21.- (buitensporig braken tijdens de zwangerschap) indien emotionele factoren op de voorgrond staan als oorzaak van recidiverende misselijkheid en braken tijdens de zwangerschap. | Neventerm: | psychogeen braken

Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91.-; la présence d'une perturbation, même sévère, des relations parents-enfants n'est pas, en elle-même, suffisante pour ce diagnostic.
Omschrijving: Gedragsstoornis met dissociaal of agressief gedrag (en niet louter opstandig, uitdagend, storend gedrag), waarin het afwijkende gedrag volledig of vrijwel volledig, binnenshuis blijft en beperkt tot leden van het gezin of de huishouding. De stoornis vereist dat aan de algemene criteria van F91 is voldaan; zelfs ernstig verstoorde ouder-kind relaties zijn op zichzelf niet voldoende voor de diagnose.

les codes morphologiques M986-M988, M9930 avec code de comportement /3 leucémie:granulocytaire | myélogène |
leukemie | granulocytair | leukemie | myelogeen

le code morphologique M989 avec code de comportement /3 leucémie monocytoïde
monocytoïde leukemie

érythroplasie érythroplasie de Queyrat les codes morphologiques avec code de comportement /2 maladie de Bowen
erytroplasie (van Queyrat) | morfologiecodes met gedragscode /2 | ziekte van Bowen

le code morphologique M969 avec code de comportement /3 lymphome folliculaire non hodgkinien avec ou sans zones diffuses
folliculair lymfoom met of zonder diffuse gebieden

le code morphologique M9140 avec code de comportement /3
morfologiecode M9140 met gedragscode /3

les codes morphologiques M872-M879 avec code de comportement /3
morfologiecodes M872- tot en met M879- met gedragscode /3

le code morphologique M905 avec code de comportement /3
morfologiecode M905- met gedragscode /3

les codes morphologiques M872-M879 avec code de comportement /2
morfologiecodes M872- tot en met M879- met gedragscode /2

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Attendu que la Cour considère la lettre ou note de la 1ère intimée adressée par lettre recommandée du 18 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que cependant le certificat médical du Docteur C. du 23 octobre 2001, adressé par télécopie et reçu par le greffe du Tribunal à cette date, ne constitue pas au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l’avis du Ministère public; que d’une part, la lettre de la 1ère intimée du 18 octobre 2001 constituant elle des conclusions en réplique ne fait pas référence à un certificat médical du Docteur C. qui parviendrait dans le délai imparti; que d’autre part, le certificat du Docteur C. n’est pas accompagné d’une note de la 1ère intimée qui ferait valoir ce certificat pas plus que le Docteur C. n’apporte aucune note émanant de la 1ère intimée pour adresser cette pièce pas plus qu’un justificatif de celleci; que le certificat médical du Docteur C. ne répond pas aux conditions strictes et sans ambiguïté des conclusions des parties en réplique exclusivement à l’avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1er et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que la Cour estime que ce certificat médical du 23 octobre 2001 constitue une pièce nouvelle versée aux débats émanant d’un praticien de l’art de guérir sans mandat du patient alors que ceux-ci sont clos depuis l’audience publique du 25 septembre 2001; qu’ainsi la Cour considère que c’est à tort que le premier juge a pris en considération ce certificat médical du 23 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l’avis du Ministère public alors que les conclusions ne peuvent porter que sur le contenu de l’avis du Ministère public et que ce certificat n’est pas une conclusion ou une note en réplique mais un élément nouveau sans qu’il apparaît des pièces ...
Attendu que la Cour considère la lettre ou note de la 1ère intimée adressée par lettre recommandée du 18 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que cependant le certificat médical du Docteur C. du 23 octobre 2001, adressé par télécopie et reçu par le greffe du Tribunal à cette date, ne constitue pas au sens des articles 766, alinéa 1 et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l'avis du Ministère public; que d'une part, la lettre de la 1ère intimée du 18 octobre 2001 constituant elle des conclusions en réplique ne fait pas référence à un certificat médical du Docteur C. qui parviendrait dans le délai imparti; que d'autre part, le certificat du Docteur C. n'est pas accompagné d'une note de la 1ère intimée qui ferait valoir ce certificat pas plus que le Docteur C. n'apporte aucune note émanant de la 1ère intimée pour adresser cette pièce pas plus qu'un justificatif de celle-ci; que le certificat médical du Docteur C. ne répond pas aux conditions strictes et sans ambiguïté des conclusions des parties en réplique exclusivement à l'avis du Ministère public au sens des articles 766, alinéa 1er et 767, § 3, alinéas 2 et 3, du Code judiciaire; que la Cour estime que ce certificat médical du 23 octobre 2001 constitue une pièce nouvelle versée aux débats émanant d'un praticien de l'art de guérir sans mandat du patient alors que ceux-ci sont clos depuis l'audience publique du 25 septembre 2001; qu'ainsi la Cour considère que c'est à tort que le premier juge a pris en considération ce certificat médical du 23 octobre 2001 comme conclusions en réplique à l'avis du Ministère public alors que les conclusions ne peuvent porter que sur le contenu de l'avis du Ministère public et que ce certificat n'est pas une conclusion ou une note en réplique mais un élément nouveau sans qu'il apparaît des pièces ...

RCM = Résumé Clinique Minimum SHA/HJA = Séjours Hospitaliers Anonymes ; Hospitalisations de Jour Anonymes NISS = Numéro d’identification de la sécurité sociale C1 = numéro de patient codé (pseudonyme), exclusivement utilisé dans le transfert de données entre les OA et L’AIM H1 = numéro de patient codé (pseudonyme), exclusivement utilisé dans le circuit de codage RCM- SHA/HJA et nécessaire pour le couplage des données des séjours hospitaliers par la Cellule Technique.
C1 = uniek gecodeerd patiëntpseudoniem dat gebruikt wordt in de gegevensstroom tussen de verzekeringsinstellingen en het IMA H1 = uniek gecodeerd patiëntpseudoniem dat gebruikt wordt in het coderingscircuit MKG-AZV/ADH en nodig is voor de koppeling van de ziekenhuisgegevens door de Technische Cel. Dit specifieke pseudoniem is gekend door de verzekeringsinstellingen en de ziekenhuizen.

5. Etant donné que, conformément à la loi sur la vie privée, le traitement de données à caractère personnel à des fins d'étude scientifique ne pourra être réalisé qu'au moyen de données à caractère personnel codées que s'il n'est pas possible de travailler avec des données anonymes, la Fondation Registre du cancer interviendra, conformément à ses missions légales, pour le couplage des données à caractère personnel, de sorte que les chercheurs de l'étude Nelson reçoivent exclusivement des données à caractère personnel codées.
5. Gelet op het feit dat - overeenkomstig de privacywetgeving – de verwerking van persoonsgegevens voor de doelstelling van wetenschappelijk onderzoek, voor zover niet met anonieme gegevens kan gewerkt worden, slechts met gecodeerde persoonsgegevens mag worden uitgevoerd, zal de Stichting Kankerregister, conform haar wettelijke bevoegdheden, tussenkomen voor de koppeling van de persoonsgegevens zodat de onderzoekers van de Nelson-studie uitsluitend gecodeerde persoonsgegevens ontvangen.

En ce qui concerne le traitement de ces données à caractère personnel au moyen du NISS, le Comité sectoriel renvoie explicitement au point 4.2 de la présente délibération et confirme l'obligation dans le chef de la Fondation registre du cancer de traiter exclusivement des données à caractère personnel codées pour la réalisation d'analyses et d'études.
Wat de verwerking van deze persoonsgegevens aan de hand van het INSZ betreft, verwijst het Sectoraal comité uitdrukkelijk naar de tekst van randnummer 4.2 van huidige beraadslaging en bevestigt de verplichting in hoofde van de Stichting Kankerregister om uitsluitend gecodeerde persoonsgegevens voor de realisatie van onder andere analyses en studies te verwerken.

L'AIM dispose par conséquent exclusivement de données à caractère personnel codées.
Het IMA beschikt bijgevolg zelf uitsluitend over gecodeerde persoonsgegevens.

36. Le Comité sectoriel prend acte du fait que les données à caractère personnel codées et couplées seront exclusivement utilisées par un seul doctorant pour la réalisation de l'étude scientifique.
36. Het Sectoraal comité neemt akte van het feit dat de gekoppelde en gecodeerde persoonsgegevens uitsluitend door één onderzoekstudent zullen worden verwerkt voor de uitvoering van de wetenschappelijke studie.

Cependant, dès que les données à caractère personnel dont dispose la Fondation Registre du cancer (en ce compris les données couplées du registre CHP) seraient utilisées pour ses autres missions légales, à savoir la rédaction de rapports d’incidence, l’exécution d’analyses et d’études et le rapportage aux instances internationales compétentes, une organisation intermédiaire doit intervenir pour le codage, afin de garantir que les collaborateurs concernés reçoivent à cet effet exclusivement des données à caractère personnel codées.
Echter, van zodra de persoonsgegevens waarover de Stichting Kankerregister beschikt (inclusief de gekoppelde gegevens van het CHPregister), zouden worden aangewend voor haar andere wettelijke opdrachten, zijnde het opstellen van incidentieverslagen, het uitvoeren van analyses en studies, en het rapporteren aan internationale instanties, dan moet een intermediaire organistie tussenkomen voor de codering om te verzekeren dat de betrokken medewerkers hiervoor uitsluitend gecodeerde persoonsgegevens ontvangen.

Que l’article 767, § 3, alinéa 2, du Code judiciaire précise que sauf lorsqu’ils ont répliqué oralement après la lecture de l’avis ou renoncé à leur droit de réplique, les parties disposent du délai fixé à l’article 766, alinéa 1er, à partir de la notification de l’avis du Ministère public pour déposer au greffe des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l’avis;
Que l'article 767, § 3, alinéa 2, du Code judiciaire précise que sauf lorsqu'ils ont répliqué oralement après la lecture de l'avis ou renoncé à leur droit de réplique, les parties disposent du délai fixé à l'article 766, alinéa 1er, à partir de la notification de l'avis du Ministère public pour déposer au greffe des conclusions portant exclusivement sur le contenu de l'avis;

d) à la personne qui exerce l'autorité parentale lorsque le titulaire est un mineur d'âge, soumis exclusivement à l'autorité parentale ou lorsqu'il s'agit soit d'un mineur soit d'un majeur qui en application de l'article 487bis du Code civil a été placé sous statut de minorité prolongée en raison de son arriération mentale grave;
d) aan de persoon die het ouderlijk gezag uitoefent wanneer de gerechtigde een minderjarige is die uitsluitend onder het ouderlijk gezag staat of wanneer het een minderjarige of een meerderjarige betreft, die, in toepassing van artikel 487bis van het Burgerlijk Wetboek, wegens ernstige geestelijke achterlijkheid in staat van verlengde minderjarigheid is verklaard;

e) au tuteur lorsqu'il s'agit d'un mineur d'âge qui est soumis soit exclusivement à la tutelle, soit simultanément à l'autorité parentale et à la tutelle, ainsi que lorsqu'il s'agit d'un mineur ou d'un majeur qui, en application de l'article 487bis du Code civil a été placé sous statut de minorité prolongée en raison de son arriération mentale grave.
e) aan de voogd wanneer het een minderjarige betreft die hetzij uitsluitend onder voogdij, hetzij tegelijkertijd onder het ouderlijk gezag en onder voogdij staat, of wanneer het een minderjarige of een meerderjarige betreft die in toepassing van artikel 487bis van het Burgerlijk Wetboek, wegens ernstige geestelijke achterlijkheid in staat van verlengde minderjarigheid is verklaard.