Vertaling van "autres que visés " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

laser de visée
helium-neonlaser

Insuffisance ovarienne après un acte à visée diagnostique et thérapeutique
ovariuminsufficiëntie na medische verrichting

Hypofonctionnement testiculaire après un acte à visée diagnostique et thérapeutique
hypofunctie van testis na medische verrichting

Hypofonctionnement corticosurrénal (de la médullaire) après un acte à visée diagnostique et thérapeutique
hypofunctie van bijnierschors en bijniermerg na medische verrichting

Hypopituitarisme après un acte à visée diagnostique et thérapeutique
hypopituïtarisme na medische verrichting

Hypoparathyroïdie après un acte à visée diagnostique et thérapeutique
hypoparathyroïdie na medische verrichting

Anomalies endocriniennes et métaboliques après un acte à visée diagnostique et thérapeutique
endocriene ziekten en stofwisselingsstoornissen na medische verrichting

Hypothyroïdie après un acte à visée diagnostique et thérapeutique
hypothyroïdie na medische verrichting

Hypoinsulinémie après un acte à visée diagnostique et thérapeutique
hypo-insulinemie na medische verrichting

collision d'un avion avec un autre avion, pendant le transit, passager d'un autre avion motorisé blessé
botsing van luchtvaartuig met ander luchtvaartuig tijdens transit, inzittende van ander aangedreven luchtvaartuig gewond

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans ce fonds, les recettes provenant des bonis visés à l'article 198, § 2 et/ou provenant des 80 p.c. des intérêts financiers visés à l'article 191, alinéa 1er, 10�bis sur le fonds des bonis d'une part, et les autres moyens visés à l'alinéa précédent d'autre part, sont portées sur des comptes distincts.
In dat fonds worden eensdeels de ontvangsten uit de boni's, bedoeld in artikel 198, § 2, en/of uit de 80 pct. van de financiële interesten, bedoeld in artikel 191, eerste lid, 10°bis, op het fonds van de boni's, en anderdeels de andere middelen, bedoeld in het vorige lid, op verschillende rekeningen geboekt.

Concrètement, ceci signifie que les médecins‑inspecteurs, tout comme les inspecteurs sociaux, peuvent: ‑ se faire produire, sans déplacement, pour en prendre connaissance, tous livres, registres, documents, disques, bandes ou n'importe quels autres supports d'information contenant des données sociales, dont l'établissement, la tenue ou la conservation sont prescrits par les législations dont ils exercent la surveillance et en prendre des extraits, des duplicata, des impressions, des listages, des copies ou des photocopies ou se faire fournir ceux‑ci sans frais par l'employeur, ses préposés ou mandataires, ou même saisir n'importe quels supports d'information visés par ce littera contre récépissé; ‑ se faire produire, sans déplacement, pour en prendre connaissance, tous autres livres, registres, documents, disques, bandes ou n'importe quels autres supports d'information qu'ils jugent nécessaires à l'accomplissement de leur mission et en prendre des extraits, des duplicata, des impressions, des listages, des copies ou des photocopies ou se faire fournir ceux-ci sans frais par l'employeur, ses préposés ou mandataires, ou même saisir n'importe quels supports d'information visés par ce littera contre récépissé (Art. 4, 2°, c et d, loi sur l'inspection du travail; voir aussi: PURNELLE, G., " Le secret professionnel dans le cadre du contrôle médical de l'INAMI" , Bulletin d'information de l'INAMI, 1990, n° 3, 166 et la note de P. VERLYNDE (magistrat assesseur du CP Brabant (F)) à propos de cet article, en annexe à la lettre de ce Conseil, du 16 janvier 1991; VANKEERBERGHEN, J.‑P., CONTROLE MEDICAL DE L'INAMI ‑ DU BON USAGE DES POUVOIRS INQUISITORIAUX, LE RALISTE, N° 74, 21 NOVEMBRE 1990, 2.
Dit betekent concreet dat zij, zoals de sociale inspecteurs: ‑ zich, zonder verplaatsing, alle boeken, registers, documenten, schijven, banden, of gelijk welke andere informatiedragers met sociale gegevens, die ingevolge de wetgevingen waarop zij toezicht uitoefenen dienen te worden opgemaakt, bijgehouden of bewaard, ter inzage kunnen doen voorleggen en uittreksels, afschriften, afdrukken, uitdraaien, kopies of fotokopies ervan kunnen nemen of zich deze kosteloos kunnen laten verstrekken of zelfs gelijk welke van bovenbedoelde informatiedragers tegen ontvangsbewijs in beslag kunnen nemen; ‑ zich, zonder verplaatsing, alle andere boeken, registers, documenten, schijven, banden of gelijk welke informatiedragers, die zij nodig achten voor het volbrengen van hun opdracht, ter inzage kunnen doen voorleggen en uittreksels, afschriften, afdrukken, uitdraaien, kopies of fotokopies ervan kunnen nemen of zich deze kosteloos kunnen laten verstrekken of zelfs gelijk welke van bovenbedoelde informatiedragers tegen ontvangstbewijs in beslag kunnen nemen (art. 4, 2° c en d Arbeidsinspectiewet; zie hiervoor ook: PURNELLE G., 'Het beroepsgeheim in het raam van de geneeskundige controle van het R.I. Z.I. V'. , Informatieblad R.I. Z.I. V. , 1990, nr. 3, 166 en de nota van VERLYNDE P (magistraat‑assessor van de PR Brabant (F)) over dit artikel, als bijlage bij de brief van deze Raad d.d. 16 januari 1991; VANKEERBERGHEN J.‑P., 'Contrôle médical de l'INAMI ‑ Du bon usage de pouvoirs inquisitoriaux', Le Généraliste, nr. 74, 21 november 1990, 2.)

A cet égard, on distingue, d'une part, le chiffre d'affaires réalisé avec des spécialités visées à l'article 34, alinéa 1er, 5°, b) et c), 1), qui vaut pour le calcul de l'économie visée à l'alinéa 3, et d'autre part, le chiffre d'affaires réalisé avec des spécialités visées à l'article 34, alinéa 1er, 5°, c), 2), qui vaut pour le calcul de l'économie visée à l'alinéa.
Daarbij wordt een onderscheid gemaakt tussen, enerzijds, het omzetcijfer gerealiseerd met specialiteiten bedoeld in artikel 34, eerste lid, 5°, b) en c), 1), dat telt voor de berekening van de besparing bedoeld in het derde lid, en anderzijds, het omzetcijfer gerealiseerd met specialiteiten bedoeld in artikel 34, eerste lid, 5°, c), 2), dat telt voor de berekening van de besparing bedoeld in het zesde lid.

(°)Pour l'application de cet article, il faut comprendre, par la mention " chiffre d'affaires réalisé durant l'année 2004 sur le marché belge des médicaments de ce demandeur qui sont inscrits sur la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables" à l'alinéa 2, et par la mention " chiffre d'affaires réalisé durant l'année 2004" à l'alinéa 3, le chiffre d'affaires tel que divisé en deux parties, à savoir que, d'une part, le chiffre d'affaires qui est réalisé avec des spécialités visées à l'article 34, alinéa 1er, 5°, b) et c), 1), vaut pour le calcul de l'économie visée à l'alinéa 3, et que, d'autre part, le chiffre d'affaires qui est réalisé avec des spécialités visées à l'article 34, alinéa 1er, 5°, c), 2), vaut pour le calcul de l'économie visée à l'alinéa.
(°) Voor de toepassing van dit artikel, dient in het tweede lid de vermelding “omzetcijfer dat is verwezenlijkt op de Belgische markt van de geneesmiddelen van deze aanvrager die zijn ingeschreven op de lijst van de vergoedbare farmaceutische specialiteiten gedurende het jaar 2004” en in het derde lid de vermeldeing “omzetcijfer dat is verwezenlijkt gedurende het jaar 2004” in die zin worden in twee delen, enerzijds het omzetcijfer dat gerealiseerd is met specialiteiten bedoeld in artikel 34, eerste lid, 5°, b) en c), 1), voor de berekening van de besparing bedoeld in het derde lid en anderzijds het omzetcijfer dat gerealiseerd is met specialiteiten bedoeld in artikel 34, eerste lid, 5°, c), 2), voor de berekening van de besparing bedoeld in het vijfde lid.

1° soit reprend les données, visées à l’article 33, de l’institution antérieure pendant la période de référence (dans le cas d’une reprise ou d’un transfert de l’exploitation sur un autre site) ; 2° soit additionne les données, visées à l’article 33, des institutions antérieures pendant la période de référence (dans le cas d’une fusion ou de la reprise d’un établissement par un autre) ;
1° soit reprend les données, visées à l’article 33, de l’institution antérieure pendant la période de référence (dans le cas d’une reprise ou d’un transfert de l’exploitation sur un autre site) ;

Que si le règlement de renvoi organisé par cet article 7, § 1 er , vise manifestement le cas où la demande est portée devant une juridiction unilingue, il n’y a pas lieu d’exclure, lorsque la demande est portée devant une juridiction bilingue, le principe même énoncé à l’article 7, § 1 er ; à savoir la possibilité de poursuivre en français, de l’accord des parties, une procédure qui aurait dû l’être en néerlandais, alors que l’article 7, § 1 er , vise expressément l’article 3, dans son intégralité ; en ce cas, il faut considérer que “ la juridiction du même ordre la plus proche ” est la juridiction saisie ellemême, qui poursuit la procédure dans l’autre langue, le cas échéant en envoyant la cause au rôle pour redistribution par le président à une chambre de l’autre rôle linguistique ;
Que si le règlement de renvoi organisé par cet article 7, § 1 e , vise manifestement le cas où la demande est portée devant une juridiction unilingue, il n’y a pas lieu d’exclure, lorsque la demande est portée devant une juridiction bilingue, le principe même énoncé à l’article 7, § 1 e ; à savoir la possibilité de poursuivre en français, de l’accord des parties, une procédure qui aurait dû l’être en néerlandais, alors que l’article 7, § 1 e , vise expressément l’article 3, dans son intégralité ; en ce cas, il faut considérer que “la juridiction du même ordre la plus proche” est la juridiction saisie ellemême, qui poursuit la procédure dans l’autre langue, le cas échéant en envoyant la cause au rôle pour redistribution par le président à une chambre de l’autre rôle linguistique ;

B03B VITAMINE B12 ET ACIDE FOLIQUE B03BB acide folique et dérivés B03BB01 Folique (acide) B05 SUBSTITUTS DU SANG ET SOLUTIONS POUR IRRIGATIONS B05B SOLUTIONS I. V. B05BA Solutions pour nutrition parentérale B05BA03 Glucose en eau distillée ampoule 5 ml 5 à 10%, Glucose en eau distillée ampoule 10 ml 5 à 10%, Glucose en eau distillée ampoule 20 ml 5 à 10%, Glucose solution hypertonique ampoule 10 ml 20 à 30%, Glucose solution hypertonique ampoule 20 ml 20 à 30%, Glucose solution hypertonique ampoule 10 ml 50%, Glucose solution hypertonique ampoule 20 ml 50% B05BB Solutions concernant la balance électrolytique B05BB99B Sodium chlorure (ampoule ou vial) 1 ml 0,9 à 10%, Sodium chlorure (ampoule ou vial) 2 ml 0,9 à 10%, Sodium chlorure (ampoule ou vial) 5 ml 0,9 à 10%, Sodium chlorure (ampoule ou vial) 10 ml 0,9 à 10%, Sodium chlorure (ampoule ou vial) 20 ml 0,9 à 10%, Sodium chlorure (ampoule ou vial) 50 ml 0,9 à 10% , Sodium chlorure (ampoule ou vial) 100 ml 0,9 à 10%, Sodium chlorure ampoule 10 ml à 20% B05C SOLUTIONS POUR IRRIGATIONS B05CB solutions de sels B05CB02 Sodium citrate ampoule 50 mg B05CB04 Sodium (bicarbonate de) C SYSTEME CARDIOVASCULAIRE C01 THERAPIE CARDIAQUE C01B ANTIARYTHMIQUES, CLASSES I ET III C01BA antiarythmiques, (classe Ia) C01BA01 Quinidine (sulfate de) C01BB antiarythmiques, (classe Ib) C01BB01 Lidocaïne C01BB01 Lidocaïne (chlorhydrate de) C01C STIMULANTS CARDIAQUES SAUF GLYCOSIDES CARDIOTONIQUES C01CA produits adrénergiques et dopaminergiques C01CA24 Adrénaline tartrate ampoule 1 mg C01E AUTRES PREPARATIONS A VISEE CARDIAQUE C01EB autres médicaments à visée cardiaque C01EB03 Indométacine PAS CHAP.
B03BB01 Foliumzuur B05 BLOEDSUBSTITUTEN EN IRRIGATIEVLOEISTOFFEN B05B I. V. OPLOSSINGEN B05BA Oplossingen voor parenterale voeding B05BA03 Glucose in gedistilleerd water ampul 5 ml 5 à 10%, Glucose in gedistilleerd water ampul 10 ml 5 à 10%, Glucose in gedistilleerd water ampul 20 ml 5 à 10%, Glucose hypertonische oplossing ampul 10 ml 20 à 30%, Glucose hypertonische oplossing ampul 20 ml 20 à 30%, Glucose hypertonische oplossing ampul 10 ml 50%, Glucose hypertonische oplossing ampul 20 ml 50% B05BB Oplossingen betreffende elektolytische balans B05BB99B Natriumchloride (ampul of vial) 1 ml 0,9 à 10%, Natriumchloride (ampul of vial) 2 ml 0,9 à 10%, Natriumchloride (ampul of vial) 5 ml 0,9 à 10%, Natriumchloride (ampul of vial) 10 ml 0,9 à 10%, Natriumchloride (ampul of vial) 20 ml 0,9 à 10%, Natriumchloride (ampul of vial) 50 ml 0,9 à 10%, Natriumchloride (ampul of vial) 100 ml 0,9 à 10%, Natriumchloride ampul 10 ml 20% B05C IRRIGATIEVLOEISTOFFEN B05CB zoutoplossingen B05CB02 Natriumcitraat ampul 50 mg B05CB04 Natriumwaterstofcarbonaat C CARDIOVASCULAIR STELSEL C01 CARDIACA C01B ANTI-ARITMICA, KLASSEN I EN III C01BA anti-aritmica (klasse I a) C01BA01 Kinidinesulfaat C01BB anti-aritmica (klasse I b) C01BB01 Lidocaïne C01BB01 Lidocaïnehydrochloride C01C HARTSTIMULERENDE MIDDELEN, UITGEZONDERD HARTGLYCOSIDEN C01CA adrenerge en dopaminerge middelen C01CA24 Adrenalinetartraat ampul 1 mg C01E OVERIGE CARDIACA C01EB overige cardiaca C01EB03 Indometacine GEEN HFDST.

Lors de la fixation du pourcentage, il peut être tenu compte de l'évolution de la part de marché au cours de l'année visée des spécialités concernées des différents demandeurs, de l'année d'inscription des spécialités concernées sur la liste visée à l'article 35bis, § 1er, de la mise ou non sous brevet du principal principe actif visé à l'article 34, alinéa premier, 5°, b) et c), et d'autres éléments à définir par le Roi.
Bij de vaststelling van het percentage kan rekening worden gehouden met de evolutie van het marktaandeel in het betrokken jaar van de betrokken specialiteiten van de onderscheiden aanvragers met het jaar van inschrijving van de betrokken specialiteiten op de lijst bedoeld in artikel 35bis, § 1, met het al dan niet onder octrooi zijn van het voornaamste werkzaam bestanddeel bedoeld in artikel 34, eerste lid, 5°, b) en c), en met andere door de Koning te bepalen elementen.

Toute personne qui, par état ou par profession, est dépositaire de secrets et a de ce fait connaissance d'une infraction prévue aux articles 372 à 377, 392 à 394, 396 à 405ter, 409, 423, 425 et 426, qui a été commise sur un mineur ou sur une personne qui est vulnérable en raison de son âge, d'un état de grossesse, d'une maladie, d'une infirmité ou d'une déficience physique ou mentale peut, sans préjudice des obligations que lui impose l'article 422bis, en informer le procureur du Roi, soit lorsqu'il existe un danger grave et imminent pour l'intégrité physique ou mentale du mineur ou de la personne vulnérable visée, et qu'elle n'est pas en mesure, seule ou avec l'aide de tiers, de protéger cette intégrité, soit lorsqu'il y a des indices d'un danger sérieux et réel que d'autres mineurs ou personnes vulnérables visées soient victimes des infractions prévues aux articles précités et qu'elle n'est pas en mesure, seule ou avec l'aide de tiers, de protéger cette intégrité" .
Eenieder, die uit hoofde van zijn staat of beroep houder is van geheimen en hierdoor kennis heeft van een misdrijf zoals omschreven in de artikelen 372 tot 377, 392 tot 394, 396 tot 405ter, 409, 423, 425 en 426, gepleegd op een minderjarige of op een persoon die kwetsbaar is ten gevolge van zijn leeftijd, zwangerschap, een ziekte dan wel een lichamelijk of geestelijk gebrek of onvolwaardigheid kan, onverminderd de verplichtingen hem opgelegd door artikel 422bis, het misdrijf ter kennis brengen van de procureur des Konings, hetzij wanneer er een ernstig en dreigend gevaar bestaat voor de fysieke of psychische integriteit van de minderjarige of de bedoelde kwetsbare persoon en hij deze integriteit niet zelf of met hulp van anderen kan beschermen, hetzij wanneer er aanwijzingen zijn van een gewichtig en reëel gevaar dat andere minderjarigen of bedoelde kwetsbare personen het slachtoffer worden van de in voormelde artikelen bedoelde misdrijven en hij deze integriteit niet zelf of met hulp van anderen kan beschermen.

(6) Les articles 5 et 6 disposent : « Art. 5. Le médecin-chef prend les initiatives nécessaires pour :1° garantir l'application des prescriptions légales et règlementaires, pour autant qu'elles concernent les activités médicales; 2° assurer le respect du règlement médical; 3° préparer et exécuter les décisions de gestion en matière d'organisation et de coordination des activités médicales; 4° organiser une concertation régulière avec les médecin-chef du service, comme le prévoit le chapitre III du présent arrêté; 5° promouvoir l'esprit d'équipe et la collaboration entre les médecins de l'hôpital; 6° promouvoir la collaboration avec l'autre personnel hospitalier, notamment avec les infirmiers et les paramédicaux; 7° promouvoir la collaboration entre les médecins de l'hôpital et les autres médecins et, plus spécialement avec les généralistes ou les médecins traitants qui ont envoyé les patients; 8° améliorer la qualité de la médecine pratiquée à l'hôpital et l'évaluer en permanence; 9° assurer la continuité des soins médicaux dans les services d'admission, de consultation, des urgences et des services médico-techniques, entre autres par l'organisation de la permanence médicale à l'hôpital et la collaboration des médecins aux services de garde visés à l'article 9 de l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice de l'art de guérir, l'art infirmier, les professions paramédicales et les commissions paramédicales.
(6) De artikelen 5 en 6 bepalen : “Art. 5. De hoofdgeneesheer neemt de nodige initiatieven om :1° de toepassing van de wettelijke en reglementaire voorschriften te waarborgen, althans voor zover deze de medische aktiviteiten betreffen; 2° de naleving te verzekeren van het medisch reglement; 3° de beheersbeslissingen inzake de organisatie en coördinatie van de medische aktiviteiten voor te bereiden en uit te voeren; 4° een geregeld overleg te organiseren met de geneesheren-diensthoofd, zoals bedoeld in hoofdstuk III van dit besluit; 5° de samenwerking tussen de geneesheren van het ziekenhuis te verzekeren en de groepsgeest te bevorderen; 6° de samenwerking met het ander ziekenhuispersoneel, inzonderheid met de verpleegkundigen en de paramedici, te bevorderen; 7° de samenwerking tussen de geneesheren van het ziekenhuis en andere geneesheren te bevorderen, meer bepaald met de huisartsen of met de verwijzende behandelende artsen; 8° de kwaliteit van de in het ziekenhuis beoefende geneeskunde te bevorderen en op een permanente wijze te evalueren; 9° de continuïteit van de medische zorgen in de opname-, raadplegings-, urgentie- en medisch-technische diensten te verzekeren, ondermeer door het organiseren van de medische permanentie in het ziekenhuis en van de medewerking van de geneesheren aan de wachtdiensten zoals bedoeld in artikel 9 van het koninklijk besluit nr. 78 van 10 november 1967 betreffende de uitoefening van de geneeskunde, de verpleegkunde, de paramedische beroepen en de geneeskundige commissies.