Traduction de «·existing paper-based » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

paper flexible packaging [ paper-based flexible packaging | paper based flexible packaging | paper-based flexpack ]
emballage souple en papier [ emballage souple à support papier ]

paper-base master | paper-base plate
cliché en papier

carbon paper tissue | carbonizing base paper | carbonizing paper | carbonizing paper base | carbon tissue
papier support pour carbone | support carbone | papier pour carbone | papier support carbone

body paper [ base paper | body stock ]
papier support [ support de couche | papier de base | papier brut ]

paper base | paper format
support papier

paper file [ paper-based file ]
dossier papier [ dossier sur support papier ]

paper-base plate
cliché papier

paper-based collection of cheques
encaissement de chèques avec support papier

paper-based flexpack
emballage souple à support papier

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

·existing paper-based Union transit procedures for rail, air or sea would continue to apply.
·les régimes du transit de l’Union sur support papier existants pour les marchandises acheminées par voie ferrée, aérienne ou maritime continueraient de s’appliquer.

In order to tackle the aforementioned problem, the Commission proposes to amend Article 278 of the Code so that the transitional arrangements for the exchange and storage of customs information (i.e. existing electronic and paper-based systems) can continue to be used after 2020 for the customs processes covered by the electronic systems that will not be implemented by 2020.
Pour résoudre le problème susmentionné, la Commission propose de modifier l’article 278 du code afin que les dispositifs transitoires en matière d’échange et de stockage d’informations douanières (à savoir les systèmes électroniques et sur support papier existants) puissent continuer à être utilisés après 2020 pour les procédures douanières concernées par les systèmes électroniques qui ne seront pas mis en œuvre d’ici à cette date.

Article 278 of the Code provides that, until all the new electronic systems envisaged under the Code are operational, existing electronic and paper-based systems can continue to be used for customs processes.
L’article 278 du code dispose que tant que l’ensemble des nouveaux systèmes électroniques prévus par le code ne sont pas opérationnels, les systèmes électroniques et sur support papier existants peuvent continuer à être utilisés aux fins des procédures douanières.

He is proposing that the Standing Committee on Procedure and House Affairs recommend changes to the Standing Orders so as to establish an electronic petitioning system in Canada, while maintaining the existing paper-based petition system.
Il propose que le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre recommande des modifications au Règlement. Celles-ci établiraient la pétition électronique au Canada, tout en gardant le système actuel de pétitions en format papier.

4. To increase the efficiency and transparency of the notification procedure, considering notably the development of an on-line notification system, made available by the Commission, with the aim replacing the existing paper-based system, including the availability of an updated list of notified bodies and of conformity assessment bodies.
4. à améliorer l'efficacité et la transparence de la procédure de notification, en envisageant notamment la mise au point d'un système de notification en ligne, mis à disposition par la Commission, dans le but de remplacer le système papier existant et comprenant l'accès à une liste à jour des organismes notifiés et des organismes d'évaluation de la conformité.

The development of a web site fully dedicated to children’s matters and rights, with the documents accessible in all languages and with a globally accessible vocabulary, in collaboration with the Council of Europe and others; Supporting the creation of a single telephone number in Europe for children help-lines on one hand and for emergency lines on the other hand (116); The allocation of parts of the budgets of existing and future EC programmes for actions in favour of children (i.e. make a better – and more efficient - use of available money in favour of poverty reduction, prevention of violence, employment, etc. for children); The presentation, when justified, of legislative proposals under all relevant existing legal bases. The preparation of a Green Paper based on an in-depth analysis of children’s rights in the Union, in order to carry out a wide public consultation.
la création d'un site web totalement consacré aux droits de l’enfants et aux questions connexes, offrant une documentation rédigée dans toutes les langues de l’UE et utilisant un vocabulaire accessible à tous, en collaboration avec le Conseil de l'Europe et d'autres partenaires; le soutien à l’instauration d'un numéro de téléphone unique (commençant par 116) pour les lignes d’assistance aux enfants, d’une part, et pour les appels d’urgence, de l’autre; l'affectation partielle des budgets des programmes communautaires actuels et futurs à des actions en faveur de l’enfance (une utilisation plus judicieuse - et plus efficace – des fonds disponibles à des fins de lutte contre la pauvreté, de prévention de la violence, d’amélioration de l'emploi, etc., en faveur de l’enfant); la présentation, le cas échéant, de propositions législatives fondées sur les bases juridiques existant en la matière; l’élaboration d'un livre vert fondé sur une analyse approfondie des droits de l’enfant dans l'Union européenne, en vue d’une large consultation publique.

- is already taking steps to make available an on-line database on the Europa web site containing the list of notified bodies designated by EU, EEA and candidate countries and proposes the development of an on-line notification system to replace the existing paper-based system.
- prend déjà des mesures pour mettre à disposition, sur le site Web Europa, une base de données en ligne contenant la liste des organismes notifiés désignés par les États membres de l'UE, les pays de l'EEE et les pays candidats. Elle propose également le développement d'un système de notification en ligne pour remplacer le système papier existant.

The Commission is already taking steps to make available an on-line database on the Europa web site containing the list of notified bodies designated by EU, EEA and candidate countries and proposes the development of an on-line notification system to replace the existing paper-based system.
La Commission prend déjà des mesures pour mettre à disposition, sur le site Web Europa, une base de données en ligne contenant la liste des organismes notifiés désignés par les États membres de l'UE, les pays de l'EEE et les pays candidats. Elle propose également le développement d'un système de notification en ligne pour remplacer le système papier existant.

The minister referred to this when he was before the committee, that is, seeing that the paper-based registry required under the existing act would be retained in the revised environmental assessment process.
Le ministre y a fait allusion lorsqu'il s'est présenté devant le comité, vu que le registre sur papier exigé en vertu de la loi existante serait conservé à l'intérieur du processus révisé d'évaluation environnementale.

The registry would be administered by the Canadian Environmental Assessment Agency and would replace the existing system in which a seldom used separate paper based registry had been established for each environmental assessment.
Ce registre sera administré par l'Agence canadienne d'évaluation environnementale et remplacera le système actuel faisant appel à un registre distinct sur papier rarement utilisé pour chaque évaluation environnementale.