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Consider time zones in execution of work
Export zone plan
Preparatory land-use plan
Use zone plan
Which Benefit Plan Would Best Suit my Situation?
Work with consideration of time zones
Zone use plan
Zoning map
Zoning plan

Traduction de «zoning plan which » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
preparatory land-use plan | zone use plan | zoning plan

plan de zonage


Regulation respecting the pension plan for employees of the Commission des services juridiques and of other corporations to which the plan applies

Règlement sur le régime de rentes pour les employés de la Commission des services juridiques et des autres corporations auxquelles il s'applique


plan work activities that account for multiple time zones | work with consideration of time zones | account for multiple time zones when conducting work activities | consider time zones in execution of work

prendre en considération les fuseaux horaires dans l'exécution du travail


zoning plan [ zoning map ]

plan de zonage [ carte de zonage ]


free zone which adjoins the land frontier between a Member State and a third country

zone franche contiguë à la frontière terrestre entre un Etat membre et un pays tiers


the United Nations Convention on the Law of the Sea of 10 December 1982 relating to the conservation and management of straddling stocks(fish which are found both inside and outside exclusive economic zones)and highly migratory fish stocks

les dispositions de la convention des Nations unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà des zones économiques exclusives(stocks chevauchants)et des stocks de poissons grands migrateurs


Which Benefit Plan Would Best Suit my Situation?

Quel régime répond le mieux à mes besoins?




export zone plan

plan de la zone des conteneurs d'exportation


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
For these reasons, and taking into account the subsidiarity principle, the Council identified a "clear need for a Community strategy for integrated planning and management of the coastal zones", a call which was echoed in the recent opinion of the Committee of the Regions on Towards a European Integrated Coastal Zone Management (ICZM) Strategy - General Principles and Policy Options [15].

Pour ces diverses raisons et prenant en considération le principe de subsidiarité, le Conseil a identifié le "besoin manifeste d'une stratégie communautaire de planification et d'aménagement intégrés des zones côtières", un appel dont le Comité des régions s'est fait l'écho dans un récent avis intitulé Vers une stratégie européenne de l'aménagement intégré des zones côtières (AIZC) -Principes généraux et options politiques [15].


[33] Useful knowledge and information is that which can support the process of management and planning of the coastal zone, including information destined to the general public (in support of informed participation).

[33] Sont considérés comme utiles les connaissances et informations susceptibles de soutenir le processus de gestion et de planification des zones côtières, y compris les informations destinées au grand public (à l'appui d'une participation éclairée).


any existing environmental problems which are relevant to the plan or programme, specifically those relating to zones in the Natura 2000 network.

les problèmes environnementaux liés au plan ou au programme, en particulier ceux relatifs aux zones dans le réseau Natura 2000.


any existing environmental problems which are relevant to the plan or programme, specifically those relating to zones in the Natura 2000 network.

les problèmes environnementaux liés au plan ou au programme, en particulier ceux relatifs aux zones dans le réseau Natura 2000.


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5. Subject to sections 10 and 11, every person who proposes to carry out an activity in the Gully Marine Protected Area must submit to the Minister for approval, not less than 60 days before beginning the proposed activity, a plan that indicates the management zone in which the activity is proposed to be carried out and includes

5. Sous réserve des articles 10 et 11, quiconque prévoit mener une activité dans la zone de protection marine du Gully soumet à l’approbation du ministre, au moins soixante jours avant le début de l’activité, un plan qui mentionne celle des zones de gestion dans laquelle elle sera menée et qui comporte les renseignements et documents suivants :


(2) The Okeevik Marine Protected Area is comprised of Special Management Zones 1 and 2 and the Primary Protection Zone as described in plan number FB36305, certified on February 19, 2009 and depicted in plan number CLSR 91991, Sheet 3, which plans are deposited in the Canada Lands Surveys Records.

(2) La zone de protection marine d’Okeevik comprend la zone de protection primaire, la zone de gestion spéciale numéro un et la zone de gestion spéciale numéro deux indiquées au plan numéro FB36305, certifié le 19 février 2009, et représentées au plan numéro CLSR 91991, feuille 3, tels qu’ils sont déposés aux Archives d’arpentage des terres du Canada.


By way of comparison, in 2004, some 2,300 companies were participating in U.S. free trade zone programs, which handled US$225 billion in merchandise and employed 330,000 people. he success of inland container terminals that contemplate value-added activity in their business plan may depend on the effectiveness of the Canadian policy in this area.

À des fins de comparaison, on signale que, en 2004, quelque 2 300 entreprises ont participé aux programmes de zone franche des États-Unis, lesquels ont permis de manutentionner des marchandises d’une valeur de 225 milliards de dollars américains et d’employer 330 000 personnes. Le succès des terminaux intérieurs à conteneurs qui prévoient, dans leur plan d’activités, des activités à valeur ajoutée pourrait bien dépendre de l’efficacité de la politique canadienne à cet égard.


1. Where, in a given zone or agglomeration, conformity with the limit values for nitrogen dioxide or benzene cannot be achieved by the deadlines specified in Annex XI, a Member State may postpone those deadlines by a maximum of five years for that particular zone or agglomeration, on condition that an air quality plan is established in accordance with Article 23 for the zone or agglomeration to which the postponement would apply; ...[+++]

1. Lorsque, dans une zone ou agglomération donnée, les valeurs limites fixées pour le dioxyde d’azote ou le benzène ne peuvent pas être respectées dans les délais indiqués à l’annexe XI, un État membre peut reporter ces délais de cinq ans au maximum pour la zone ou agglomération en cause, à condition qu’un plan relatif à la qualité de l’air soit établi conformément à l’article 23 pour la zone ou l’agglomération à laquelle le report de délai s’appliquerait. Ce plan est complété par les informations énumérées à l’annexe XV, section B, r ...[+++]


The Council recalls its Resolutions of 25 February 1992 [6] and 6 May 1994 [7] , in which it stressed the need for a Community strategy for integrated planning and management of coastal zones, based on the principles of sustainability and sound ecological and environmental practice; it also recalls that such a strategy is provided for under the 5th Community policy and action programme in relation to the environment and sustainable development [8] , which identifies the management and conservation of coastal zone ...[+++]

Le Conseil rappelle ses résolutions du 25 février 1992 [6] et du 6 mai 1994 [7] dans lesquelles il a souligné la nécessité de disposer d'une stratégie communautaire pour la gestion et l'aménagement intégrés des zones côtières, fondée sur les principes de la durabilité et de la bonne pratique écologique et environnementale ; il rappelle également qu'une telle stratégie est prévue dans le cadre du 5ème programme communautaire de politique et d'action en matière d'environnement et de développement durable [8] , lequel identifie la gestion et la conservation des zones côtières en tant que thème prioritaire ; il se félicite, dans ce process ...[+++]


Particular consideration, however, will be given to operations that promote the following: (a) conservation of primary tropical forests and their biodiversity and renewal of tropical forests which have been damaged, supported by analysis of the underlying causes of deforestation and taking into account differences between countries and regions and measures to address them; (b) sustainable management of forests designated for the production of timber and other products, but excluding commercial logging operations in primary tropical f ...[+++]

Une attention particulière est cependant accordée aux actions visant à promouvoir : a) la conservation des forêts tropicales primaires et de leur biodiversité et le renouvellement des forêts tropicales qui ont été endommagées, appuyées par l'analyse des causes sous-jacentes de la déforestation et compte tenu des différences existant entre les divers pays et régions et des mesures à prendre à leur encontre ; b) la gestion durable des forêts consacrées à la production de bois et d'autres produits, à l'exclusion des opérations d'abattage à des fins commerciales dans les forêts tropicales primaires, hormis celles qui ont une base communautaire, qui sont pratiquées à petite échelle, viables et respectueuses de l'environnement et qui s'inscriven ...[+++]




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Date index: 2022-04-04
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