Vertaling van "zone i outside " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

preservation zone [ zone I ]
zone de préservation [ zone I ]

special preservation zone [ zone I ]
zone de préservation spéciale [ zone I ]

zone I
zone I

the United Nations Convention on the Law of the Sea of 10 December 1982 relating to the conservation and management of straddling stocks(fish which are found both inside and outside exclusive economic zones)and highly migratory fish stocks
les dispositions de la convention des Nations unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà des zones économiques exclusives(stocks chevauchants)et des stocks de poissons grands migrateurs

outside vapour deposition process | outside vapour phase oxidation | outside vapour phase oxidation process | OVPO [Abbr.]
oxydation en phase vapeur externe | procédé d'oxydation en phase vapeur externe

outside activity | outside employment | outside work
activité accessoire | activité annexe | activité complémentaire | activité secondaire | occupation secondaire

climatic zone [ climate type(GEMET) ]
zone climatique

zoning laws | zoning regulations | zoning codes | zoning standards
codes d’urbanisme | codes de zonage

industrial free zone [ enterprise zone | industrial development area | trade incentive area ]
zone franche industrielle [ zone d'attraction commerciale | zone de développement industriel ]

coastal region [ coastal zone | littoral zone | Coastal zones(ECLAS) ]
région côtière [ région littorale | zone côtière | zone littorale ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Where a plant, plant product or other object coming from outside a protected zone poses a pest risk of an unacceptable level by its likelihood of hosting the respective protected zone quarantine pest and that risk cannot be reduced to an acceptable level by applying one or more of the measures set out in points 2 and 3 of Section 1 of Annex II, the Commission shall amend the implementing act referred to in paragraph 2 accordingly to include in it that plant, plant product or other object and the protected zone or zones concerned.
3. Lorsqu'un végétal, produit végétal ou autre objet en provenance d'un lieu situé en dehors d'une zone protégée présente un risque phytosanitaire d'un niveau inacceptable parce qu'il est susceptible de porter l'organisme de quarantaine de zone protégée correspondant et que ce risque ne peut être ramené à un niveau acceptable par l'application de l'une ou plusieurs des mesures prévues à l'annexe II, section 1, points 2) et 3), la Commission modifie l'acte d'exécution visé au paragraphe 2 en conséquence pour y inclure ledit végétal, produit végétal ou autre objet ainsi que la ou les zones protégées concernées.

3. Where a plant, plant product or other object coming from outside the protected zone concerned poses a pest risk of an unacceptable level for that protected zone by its likelihood of hosting a protected zone quarantine pest, and that risk can be reduced to an acceptable level by applying one or more of the measures set out in points 2 and 3 of Section 1 of Annex II, the Commission shall amend the implementing act referred to in paragraph 2 to include in it that plant, plant product or other object and the measures to be applied to it.
3. Lorsqu'un végétal, produit végétal ou autre objet en provenance d'un lieu situé en dehors de la zone protégée concernée présente un risque phytosanitaire d'un niveau inacceptable pour ladite zone protégée parce qu'il est susceptible de porter un organisme de quarantaine de zone protégée et que ce risque peut être ramené à un niveau acceptable par l'application de l'une ou plusieurs des mesures prévues à l'annexe II, section 1, points 2) et 3), la Commission modifie l'acte d'exécution visé au paragraphe 2 pour y inclure ledit végétal, produit végétal ou autre objet et les mesures qu'il convient de lui appliquer.

have been sourced from a holding within a surveillance zone but outside a protection zone and have been tested to give a 95 % probability of detecting a 5 % prevalence of HPNAI infection not more than 7 days prior to slaughter using virus detection tests, and/or serological tests, with negative results; and have been slaughtered in a designated establishment which has not processed poultry infected with HPNAI since last cleaned and disinfected, and have been subjected to ante-mortem and post-mortem examinations and have shown no signs suggestive of HPNAI; and all meat sourced from animals within the protection zone is subject to official control and has been identified and controlled so as to ensure its exclusion from this consignment.
proviennent d'une exploitation située dans une zone de surveillance mais en dehors d'une zone de protection et qui ont fait l'objet d'un test permettant de dégager une probabilité à 95 % de détecter une prévalence de 5 % d'infection par l'influenza aviaire hautement pathogène à déclaration obligatoire dans un délai maximal de 7 jours avant l'abattage à l'aide de tests de détection du virus et/ou de tests sérologiques ayant donné des résultats négatifs; et qui ont été abattus dans un établissement désigné n'ayant pas détenu de volailles transformées infectées par l'influenza aviaire hautement pathogène à déclaration obligatoire depuis leurs derniers nettoyage et désinfection, et qui ont fait l'objet d'examens ante mortem et post mortem et été jugés indemnes de tout signe permettant de suspecter l'influenza aviaire hautement pathogène à déclaration obligatoire; et toute la viande issue d'animaux dans la zone de protection est soumise à un contrôle officiel et a été identifiée et contrôlée de façon à garantir son exclusion de ce lot;

Day-old chicks present a negligible risk for the spread of highly pathogenic avian influenza viruses provided that they have hatched from hatching eggs originating from poultry on holdings located in the further restricted zone and outside the protection and surveillance zones and when the hatchery of dispatch can ensure by its logistics and by its biosecurity working conditions that no contact has occurred between these hatching eggs and any other hatching eggs or day-old chicks originating from poultry flocks within the protection or surveillance zones and which are therefore of a different health status.
Les poussins d'un jour font courir un risque négligeable de propagation des virus de l'influenza aviaire hautement pathogène à condition qu'ils soient issus d'œufs à couver provenant de volailles détenues dans des exploitations situées dans l'autre zone réglementée en dehors des zones de protection et de surveillance et que le couvoir expéditeur puisse garantir que ses règles de fonctionnement en matière de logistique et de biosécurité ont permis d'éviter tout contact entre ces œufs à couver et tout autre œuf à couver ou tout poussin d'un jour provenant de troupeaux de volailles situés dans les zones de protection ou de surveillance et relevant par conséquent d'un statut sanitaire différent.

by the zone lying outside the semi-circle of vision, and forming the continuation of the sector of the semi-circle of vision, the chord of which is 9,5 m long, perpendicular to the plane parallel to the longitudinal median plane of the tractor passing through the centre of the driver's seat and bisected by that plane.
par la zone située à l'extérieur de l'hémicycle de vision, qui prolonge le secteur de l'hémicycle de vision, dont la corde de 9,5 m de long est perpendiculaire au plan parallèle au plan médian longitudinal du tracteur passant par le milieu du siège du conducteur et qui est partagé en deux par ce plan.

1. In Article 13(1) the second subparagraph is replaced by:"However, for wine years 2003/04 to 2004/05 for rectified concentrated musts obtained from grapes harvested outside wine-growing zones CIII (a) and CIII (b), in establishments that began production of rectified concentrated musts before 1 January 1986 in the case of Spain, and before 30 June 1982 elsewhere, the aid shall be that specified for zone CIII products".
1) à l'article 13, paragraphe 1, le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:"Toutefois, pour les campagnes viticoles 2003/2004 à 2004/2005 pour les moûts concentrés rectifiés issus de raisins récoltés en dehors des zones viticoles CIII a) et CIII b) élaborés dans des installations ayant commencé la production de moûts concentrés rectifiés avant le 1er janvier 1986 en Espagne ou avant le 30 juin 1982 ailleurs, le montant est celui prévu pour les produits des zones CIII".

4. Milk and milk products produced from vaccinated animals may be placed on the market within or outside the vaccination zone, provided that, depending on the final use for either human consumption or non-human consumption, it has undergone at least one of the treatments referred to in Parts A and B of Annex IX. The treatment shall be carried out under the conditions set out in paragraph 5 in establishments situated in the vaccination zone or, if there is no establishment in that zone, in establishments situated outside the vaccination zone to which the raw milk is transported under the conditions set down in paragraph 7.
4. Le lait et les produits laitiers issus d'animaux vaccinés peuvent être mis sur le marché à l'intérieur ou à l'extérieur de la zone de vaccination, pour autant que ce lait et ces produits laitiers, selon qu'ils sont destinés ou non à la consommation humaine, aient subi au moins un des traitements visés à l'annexe IX, parties A et B. Ce traitement est exécuté dans les conditions décrites au paragraphe 5 dans les établissements de la zone de vaccination ou, s'il n'y a pas d'établissement dans la zone, dans les établissements situés à l'extérieur de la zone de vaccination vers lesquels le lait cru est transporté dans les conditions décrites au paragraphe 7.

7. Milk and milk products produced from vaccinated animals may be placed on the market within or outside the vaccination zone, provided that depending on the final use for either human consumption or non-human consumption it has undergone at least one of the treatments referred to in Parts A and B of Annex IX. Such treatment shall have been undergone in an establishment located within or outside the vaccination zone in accordance with the provisions in Article 54(4) to (8).
7. Le lait et les produits laitiers issus d'animaux vaccinés peuvent être mis sur le marché à l'intérieur ou à l'extérieur de la zone de vaccination, pour autant que ce lait et ces produits laitiers, selon qu'ils sont destinés ou non à la consommation humaine, aient subi au moins un des traitements visés à l'annexe IX, parties A et B. Ce traitement aura été exécuté dans un établissement situé à l'intérieur ou à l'extérieur de la zone de vaccination conformément aux dispositions de l'article 54, paragraphes 4 à 8.

However, ►M20 for wine years 2003/04 to 2006/07 ◄ for rectified concentrated musts obtained from grapes harvested outside wine-growing zones CIII (a) and CIII (b), in establishments that began production of rectified concentrated musts before 1 January 1986 in the case of Spain, and before 30 June 1982 elsewhere, the aid shall be that specified for zone CIII products.
Toutefois, ►M20 pour les campagnes viticoles 2003/2004 à 2006/2007 ◄ pour les moûts concentrés rectifiés issus de raisins récoltés en dehors des zones viticoles CIII a) et CIII b) élaborés dans des installations ayant commencé la production de moûts concentrés rectifiés avant le 1er janvier 1986 en Espagne ou avant le 30 juin 1982 ailleurs, le montant est celui prévu pour les produits des zones CIII.

17". Zone B credit institutions" shall mean all private and public undertakings authorised outside Zone A covered by the definition in point 1, first subparagraph, including their branches within the Community.
17) "établissements de crédit de la zone B": toutes les entreprises, privées ou publiques, agréées en dehors de la zone A, qui répondent à la définition du point 1, premier alinéa, y compris leurs succursales dans la Communauté.