Vertaling van "yet exists such " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the Counsel who appeared for the Commission was unable to cite any authority to support the existence of any such principle
l'agent de la Commission s'est trouvé dans l'incapacité de citer aucune source qui témoigne de l'existence d'un tel principe

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

However, in case such amending Directive or Regulation or applicable implementing act does not yet exist, the number referred to in Section 2 is repeated in Section 3:’
Toutefois, lorsqu'une telle directive modificative ou un tel règlement modificateur (ou l'acte d'exécution applicable) n'existe pas encore, le numéro visé à la partie 2 est repris à la partie 3:»

Nevertheless, published standards, such as EN 419 211 (applicable to electronic signature created in an entirely but not necessarily exclusively user-managed environment) do not yet exist for an equally important market of certified remote products.
Il n'existe toutefois pas encore de normes publiées, telles que la norme EN 419211 (applicable à la création de signature électronique dans un environnement dont l'utilisateur a la gestion totale, mais pas nécessairement exclusive), pour le marché tout aussi important des produits à distance certifiés.

Such a dialogue might also contribute to the formation of relevant associations in those Asian countries where a tradition of consumer organisations does not yet exist.
Ce dialogue pourrait également contribuer à la création d'associations dans ceux des pays asiatiques où il n'existe pas encore d'organisations de consommateurs.

[31] Though EQAVET did not yet exist as such, there existed already a Common Quality Assurance Framework for VET.
[31] Même si le CERAQ n’existait pas encore en tant que tel, il existait déjà un cadre commun d’assurance de la qualité pour l’EFP.

It will often be difficult to analyse the effects on such a market directly as by its very nature it does not yet exist.
Il sera souvent difficile d'analyser directement ces effets sur un tel marché, puisque celui-ci, par définition, n'existe pas encore.

Community-wide IT applications for customs clearance do not yet exist, apart from the new computerized transit system, NCTS, which has successfully demonstrated the feasibility of such systems and opens new opportunities for similar applications in other customs regimes.
Il n’existe pas encore, à l’échelle de la Communauté, d’applications informatiques pour le dédouanement, si l’on excepte le nouveau système de transit informatisé (NSTI), qui a fait la preuve de la faisabilité de ce type d’applications et permet d’envisager des applications similaires dans d’autres régimes douaniers.

At present, such trains do not yet exist.
Ces trains n'existent pas à l'heure actuelle.