Vertaling van "year occasionally exceed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

the term of office of the President shall not exceed five years
la durée du mandat du président de l'Office est de cinq ans au maximum

exceed (a ceiling) in anticipation of the ceiling for the following year
dépasser (un plafond) par anticipation, par prélèvement sur le plafond de l'année suivante

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Delegated acts should also be adopted to specify how to calculate the thresholds for the lighter regime and how to treat AIFMs whose assets under management, including any assets acquired through use of leverage, in one and the same calendar year occasionally exceed and/or fall below the relevant threshold; to specify the obligations to register for the AIFMs falling below the thresholds and to provide information in order to effectively monitor systemic risk and the obligation for such AIFMs to notify the relevant competent authorities where they no longer fulfil the conditions for application of the lighter regime.
Des actes délégués devraient également être adoptés afin de préciser le mode de calcul des seuils du régime allégé et le sort à réserver aux gestionnaires dont les actifs gérés, y compris les actifs acquis grâce à l’effet de levier, viennent à l’occasion à se trouver, au cours de la même année civile, au-dessus et/ou en dessous du seuil applicable, afin de préciser l’obligation d’enregistrement pour les gestionnaires n’atteignant pas les seuils, l’obligation de fournir des informations afin d’assurer le suivi efficace du risque systémique, ainsi que l’obligation, pour ces gestionnaires, de notifier aux autorités compétentes concernées le fait qu’ils ne satisfont plus aux conditions de l’application du régime allégé.

how the thresholds referred to in paragraph 2 are to be calculated and the treatment of AIFMs which manage AIFs whose assets under management, including any assets acquired through the use of leverage, occasionally exceed and/or fall below the relevant threshold in the same calendar year.
le mode de calcul des seuils visés au paragraphe 2 et le sort à réserver aux gestionnaires qui gèrent des FIA dont les actifs gérés, y compris les actifs acquis grâce à l’effet de levier, viennent occasionnellement se trouver au-dessus et/ou en dessous du seuil applicable au cours d’une même année civile.

(a)how the thresholds referred to in paragraph 2 are to be calculated and the treatment of AIFMs which manage AIFs whose assets under management, including any assets acquired through the use of leverage, occasionally exceed and/or fall below the relevant threshold in the same calendar year.
a)le mode de calcul des seuils visés au paragraphe 2 et le sort à réserver aux gestionnaires qui gèrent des FIA dont les actifs gérés, y compris les actifs acquis grâce à l’effet de levier, viennent occasionnellement se trouver au-dessus et/ou en dessous du seuil applicable au cours d’une même année civile.

how the thresholds referred to in paragraph 2 are to be calculated and the treatment of AIFMs which manage AIFs whose assets under management, including any assets acquired through the use of leverage, occasionally exceed and/or fall below the relevant threshold in the same calendar year;
le mode de calcul des seuils visés au paragraphe 2 et le sort à réserver aux gestionnaires qui gèrent des FIA dont les actifs gérés, y compris les actifs acquis grâce à l’effet de levier, viennent occasionnellement se trouver au-dessus et/ou en dessous du seuil applicable au cours d’une même année civile;

However, where exceeding or falling below the thresholds occurs only occasionally within a given calendar year and such situations are considered as temporary the AIFM should not be obliged to make an application for authorisation.
Cependant, si les franchissements à la hausse ou à la baisse des seuils ne sont qu’occasionnels au cours d’une année calendaire donnée et qu’il s’agit de situations considérées comme passagères, le gestionnaire ne doit pas être tenu de soumettre une demande d’agrément.