Traduction de «year a list » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

enter on a list [ place on a list ]
porter à un rôle [ mettre à un rôle ]

list designation | designation of a list
dénomination de la liste

Declaration of a Peace Year, a Peace Month and a Peace Day
Déclaration d'une année de la paix, d'un mois de la paix et d'un jour de la paix

maintain a list [ maintain a roster ]
tenir une liste

signatory to a list
signataire d'une liste

one-time use of a list
usage unique d'une liste

balance brought forward from previous year | balance carried forward from previous year | balance carried over from last year | brought forward from preceding fiscal year | profit brought forward | profit carried forward from previous year | retained earnings | surplus carried forward from previous year
report à nouveau | report à nouveau antérieurs | report à nouveau de l'exercice précédent | report de l'exercice précédent | solde reporté | solde reporté de l'année précédente | solde reporté de l'exercice précédent

camber of a stylus | list of a stylus
inclinaison latérale

tenancy for a term of years
location à terme d'années

inclusion of a medicinal product in the list of medicinal products
admission d'un médicament dans la liste des médicaments

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. Within the first six months of each year, Member States shall transmit to the Commission (Eurostat), with reference to 31 December of the previous year, the list of LAU indicating any changes and the NUTS 3 region to which they belong.
2. Avant la fin du premier semestre de chaque année, les États membres communiquent à la Commission (Eurostat), en prenant comme référence le 31 décembre de l'année précédente, la liste des UAL et indiquent les éventuels changements apportés et la région de niveau NUTS 3 à laquelle elles appartiennent.

16 (1) Notwithstanding section 15 and subject to section 18, a member institution that has been formed by an amalgamation involving one or more member institutions that occurred after April 30 of the year preceding the filing year and on or before April 30 of the filing year and that does not have a fiscal year ending in the year preceding the filing year shall submit to the Corporation not later than April 30 of the filing year a list of its subsidiaries that are member institutions and
16 (1) Malgré l'article 15 et sous réserve de l'article 18, l'institution membre qui est née d'une fusion survenue après le 30 avril de l'année précédant l'année de déclaration mais au plus tard le 30 avril de l'année de déclaration à laquelle sont parties une ou plusieurs institutions membres et qui n'a pas clos d'exercice durant l'année précédant l'année de déclaration doit, au plus tard le 30 avril de l'année de déclaration, transmettre à la Société la liste de ses filiales qui sont des institutions membres et les documents suivants :

The European Commission will present by the end of the year a list of permitted health claims on food products for all substances other than the so-called "botanicals," after the European Food Safety Authority (EFSA) published today a sixth and final set of opinions on the matter.
La Commission européenne présentera d’ici à la fin de l’année une liste des allégations de santé autorisées concernant les denrées alimentaires pour toutes les substances autres que les substances dites «botaniques», à la suite de la publication aujourd’hui par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) d’une sixième et dernière série d’avis en la matière.

I would ask the member for Louis-Hébert to refrain from presenting such an exhaustive list of his party's accomplishments, because after two years, this list is rather slim.
Je demanderais au député de Louis-Hébert de bien vouloir s'abstenir de dresser une liste si exhaustive des réalisations de son parti, parce qu'après deux ans, c'est mince.

(Return tabled) Question No. 106 Ms. Olivia Chow: With regard to Canada’s immigration system: (a) how many Canadians have family members who have been deported since 2000, listed by each year, to 2006, and projected into 2007; (b) how many individuals have been deported from Canada since the year 2000, listed by each year, to 2006, and projected into 2007; (c) how many of these individuals had been in Canada for five or more years; (d) what is the cost of deporting these individuals per year, since 2000, listed by departments, including the court cost; (e) how many of these individuals had filed appeals to Federal Court; (f) how many of these individuals were ordered removed with their children, provide a list of the ages of all those under the age of 18 and how many of each age group were ordered removed; (g) how many of these individuals had Canadian born children, and how many of these Canadian children have been removed out of Canada and what are their ages; (h) how many of these individuals left Canadian-born children in Canada when removed; (i) how many of these individuals have immediate family (as defined by Citizenship and Immigration under the Family Class) in Canada, and how many individuals have non-family class relatives in Canada; (j) how many of these individuals were married to a Canadian citizen while in Canada; (k) how many of these individuals were ordered removed to countries for which the Department of Foreign Affairs and International Trade has issued any travel warnings; (l) how many of these individuals have returned to Canada since their ordered removal, provide a list of countries for which these individuals returned to Canada from after their removal; (m) how many of these individuals returned to Canada since their ordered removal with children under the age of 18, and how many of these children were born in Canada; and (n) what immigration categories did these individuals apply under when they arrived in Canada originally and ...
(Le document est déposé) Question n 106 Mme Olivia Chow: Concernant le système d’immigration du Canada: a) combien de Canadiens par an ont vu des membres de leur famille expulsés entre 2000 et 2006 et quel est leur nombre prévu en 2007; b) combien d’individus ont été expulsés du Canada par an entre 2000 et 2006 et quel est leur nombre prévu en 2007; c) combien de ces individus étaient au Canada depuis plus de cinq ans; d) combien en coûte-t-il par ministère pour expulser ces individus par an depuis 2000, frais de justice compris; e) combien de ces individus ont interjeté l'appel devant la Cour fédérale; f) combien de ces individus ont été expulsés avec leurs enfants de moins de 18 ans, ventilés suivant l’âge; g) combien de ces individus avaient des enfants nés au Canada et combien de ces enfants ont été expulsés, ventilés suivant l’âge; h) combien de ces individus ont laissé au Canada des enfants nés au Canada; i) combien de ces individus ont au Canada des proches parents (au sens de la catégorie du regroupement familial de Citoyenneté et Immigration Canada) et combien de ces individus ont des parents qui ne font pas partie de la catégorie du regroupement familial; j) combien de ces individus étaient mariés à un citoyen canadien pendant leur séjour au Canada; k) combien de ces individus ont été expulsés vers des pays à l’égard desquels le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international a émis des avertissements aux voyageurs; l) combien de ces individus sont-ils revenus au Canada depuis leur expulsion, ventilés suivant le pays d'origine; m) combien de ces individus sont rentrés au Canada avec des enfants de moins de 18 ans et combien de ces enfants sont nés au Canada; n) à quelle catégorie d’immigration ces individus ont-ils affirmé appartenir à leur première arrivée et à leur retour au Canada?

1. The Commission shall establish each year a list of specific actions to be implemented by the Member States, where appropriate, in cooperation with the Agency, which contribute to the development of the European common-integrated-border management system by addressing weaknesses at strategic border points identified in the risk analysis referred to in Article 15.
1. La Commission établit chaque année une liste des actions spécifiques devant être mises en œuvre par les États membres et, le cas échéant, en coopération avec l'Agence, qui contribuent au développement du système européen commun de gestion intégrée des frontières extérieures en remédiant aux défaillances constatées à des points de passage frontaliers stratégiques recensées dans les analyses de risques effectuées conformément à l'article 15.

Each Party shall provide to the other Parties, through the Director, prior to 1 October of each year, a list of vessels under its jurisdiction of carrying capacity greater than 363 metric tonnes (400 short tonnes) that have requested a full-year DML for the following year, indicating those other vessels that are likely to be operating in the Agreement Area in the following year.
Chaque partie soumet aux autres parties, par l'intermédiaire du directeur et avant le 1er octobre de chaque année, une liste des navires sous sa juridiction dont la capacité de charge est supérieure à 363 tonnes métriques (400 tonnes courtes) et qui ont demandé une LMD pour l'ensemble de l'année suivante. Chaque partie communique également la liste des autres navires susceptibles d'opérer dans la zone visée par le présent accord au cours de l'année suivante.

Each Party shall provide to the other Parties, through the Director, prior to 1 April of each year, a list of vessels under its jurisdiction of carrying capacity greater than 363 metric tonnes (400 short tonnes) that have requested a second-semester DML for that same year.
Chaque partie soumet aux autres parties, par l'intermédiaire du directeur et avant le 1er avril de chaque année, une liste des navires sous sa juridiction dont la capacité de charge est supérieure à 363 tonnes métriques (400 tonnes courtes) qui ont demandé une LMD pour le second semestre de l'année en cours.

This list groups ships whose State flag is considered as very high risk or high risk or appears in the black list in the last annual report of the Paris Memorandum of Understanding as well as ships which have been detained once or twice in the last years (See list in Annex 3).
Cette liste regroupe des navires dont l'État du pavillon est décrit comme présentant un «risque très élevé» ou un «risque élevé» dans la liste noire publiée dans le rapport annuel du Mémorandum d'entente de Paris, et les navires qui ont été immobilisés plus d'une fois au cours des années précédentes (voir la liste de l'annexe 2).

(a) send to the Commission for each calendar year no later than 30 September of the following year the lists of zones and agglomerations referred to in Article 3(2), Article 4(2) and Article 5.
a) lui transmettent également, pour chaque année civile, au plus tard le 30 septembre de l'année suivante, les listes des zones et agglomérations visées à l'article 3, paragraphe 2, à l'article 4, paragraphe 2, et à l'article 5.