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Vertaling van "would simply recognize " (Engels → Frans) :

We are grappling with the challenge of trying to understand the scope of the Convention, whereas in other circumstances, we would simply recognize its presence and recognize that it is probably reflected in the Canadian Charter of Rights and Freedoms, in the Canadian Human Rights Act, in the Quebec Charter and in other decisions or Canadian legislation.

Nous sommes confrontés au défi d'essayer de comprendre la portée de la convention, alors que dans d'autres circonstances, nous ne ferions que reconnaître sa présence et qu'elle est probablement reflétée dans la Charte canadienne des droits et libertés, dans la Loi canadienne sur les droits de la personne, dans la charte du Québec et dans d'autres décisions ou d'autres législations canadiennes.


This change would simply recognize a fact that is unarguable.

Ce changement ne ferait que reconnaître un fait incontestable.


Bill C-6 would simply recognize and codify a safety management system that is largely in place today and working quite well.

Le projet de loi C-6 aurait simplement pour effet de reconnaître et d'officialiser ce recours déjà généralisé et fructueux aux systèmes de gestion de la sécurité.


The only difference between opposite sex unions and same sex unions would be a different name or definition which would simply recognize the different makeup of the relationship.

La seule différence entre des unions de personnes de sexe opposé et des unions de personnes de même sexe sera un nom différent ou une définition différente qui reconnaîtrait simplement la nature différente de la relation.


The amendment to clause 4, presented by my colleague from Rimouski-Témiscouata, would simply recognize Quebec's identity in Bill C-53.

Permettez-moi d'en douter. L'amendement à l'article 4, tel que présenté, par ma consoeur de Rimouski-Témiscouata demande tout simplement de rajouter et de reconnaître l'identité québécoise dans le projet de loi C-53.




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'would simply recognize' ->

Date index: 2023-04-14
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