Traduction de «would be race-based » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

racial discrimination [ race-based discrimination | discrimination based on race | race discrimination ]
discrimination raciale [ discrimination fondée sur la race ]

discrimination based on race | discrimination on grounds of race
discrimination fondée sur la race

changed facts judgment by a second court,in order to vary that of the first court,would have to be based on changed facts
un fait nouveau

the DCC would serve as a guaranteed capital base
le capital représenté par les contributions directes servirait de garantie

Special Commission on the Problems Which Would be Encountered by Developing Land-based Producer States Likely to be Most Seriously Affected by Sea-bed Production
Commission spéciale chargée d'étudier les problèmes auxquels risquent de se heurter les États en développement producteurs terrestres affectés par la production de minéraux provenant des fonds marins

International Meeting of Experts on All Forms of Discrimination Based on Race, Nationality, Ethnic Origin, Religion or Belief or Any Other Factors in Africa South of the Sahara
Réunion internationale d'experts sur toutes les formes de discrimination fondée sur l'origine raciale, nationale ou ethnique, la religion ou les croyances ou tous autres motifs en Afrique au sud du Sahara

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

a) the adoption of a European code would not achieve full information for investors about the key corporate governance rules applicable to companies across Europe, as these rules would still be based on - and part of - national company laws that are in certain respects widely divergent.
a) que l'adoption d'un code européen ne permettrait pas d'assurer une information complète des investisseurs sur les principales règles de gouvernement d'entreprise applicables par les sociétés de l'ensemble de l'Europe car ces règles resteraient fondées sur des droits des sociétés nationaux comportant de fortes divergences sur certains aspects - et feraient partie intégrante de ces droits; et

The regulation specifies the species and fisheries to which specific measures would apply, exemptions based on high survivability and it fixes the minimum conservation reference size for cod.
Le règlement précise les espèces et les pêcheries auxquelles s'appliqueraient les mesures spécifiques, les exemptions fondées sur la capacité de survie élevée et la taille minimale de référence de conservation pour le cabillaud.

The High Level Group further suggested that adequate protection of shareholders and creditors might be achieved, possibly even more effectively, with the introduction at a later stage of an alternative regime which would not be based on the concept of legal capital.
Le groupe de haut niveau a également fait valoir qu'une protection appropriée des actionnaires et créanciers pouvait aussi être assurée, peut-être plus efficacement, par l'introduction à un stade ultérieur d'un régime alternatif qui ne serait plus fondé sur la notion de capital légal.

[20] Such an alternative regime would notably be based on the requirement for a solvency test before any payment of dividend or other distribution can be made.
[20] Ce régime alternatif serait notamment fondé sur l'obligation de réaliser un test de solvabilité préalablement à tout versement de dividendes ou autre forme de distribution.

We acknowledge that the mistakes of our ancestors, for example the old race based treaties, complicate achieving the goal of equality because we have made certain commitments to people based on race.
Nous reconnaissons les erreurs de nos ancêtres. Par exemple, les vieux traités fondés sur la race compliquent la recherche d'égalité, puisque nous avons pris des engagements fondés sur la race.

The proposed changes would provide race based criteria for judges to apply in sentencing aboriginal offenders.
Les amendements proposés établiraient des critères fondés sur la race dont les juges se serviraient pour appliquer des peines aux contrevenants autochtones.

During this time, people, including the aboriginal people I was dealing with, could not understand why someone who would break the law would be given any kind of consideration based on their race, that it was a race based inclusion, that yes, the background of the individual who is being charged should be examined (1830) What can we do to help prevent these things in the future?
À ce moment-là, les gens, y compris les autochtones à qui j'avais affaire, n'arrivaient pas à comprendre pourquoi on devrait tenir compte de la race d'une personne qui avait enfreint la loi, pourquoi il y avait inclusion fondée sur la race et pourquoi il fallait examiner les précédents du prévenu (1830) Que peut-on faire pour éviter que ce genre de choses ne se reproduisent? Il faut prendre en considération toute la situation.

It has created a nightmare where we are now passing in the House race based legislation that discriminates based on race in our urban communities.
Elle visait à remédier à un problème lié au statut des femmes indiennes qui épousaient des non-Indiens. Cette mesure a créé un véritable cauchemar qui a amené la Chambre à étudier une loi fondée sur la race qui aura des effets discriminatoires dans les communautés urbaines.

The RTP would also be based on identity verification through the use of biometric data and allow a gradual move away from the current generic border control approach towards one based on individual risk.
Le PEV prévoirait également une vérification d'identité sur la base des données biométriques et permettrait d'abandonner progressivement l'approche actuelle du contrôle général aux frontières au profit d'une nouvelle approche fondée sur le risque individuel.

Senator Tkachuk: I am not sure how I feel about having an education system that would be race-based.
Le sénateur Tkachuk: Je n'ai pas encore d'opinion bien précise au sujet de l'instauration d'un système éducatif fondé sur la race.