Vertaling van "works 15 clearly " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

A Good Place To Work - A Clear Purpose
Un endroit où il fait bon travailler - Un but clair

assarting | bush and bog work | clearing | clearing of the ground | grubbing | land clearing | land reclamation | pioneering | ploughing virgin soil
défrichage | défrichement | essartage

clearing disused coal workings | rehabilitation of disused coal mining areas
assainissement des sites charbonniers désaffectés

European Regional Clearing House for Community Work
Centre régional européen pour le travail social communautaire

Working Group on Multilateral Payments and Clearing Arrangements among Developing Countries
Groupe de travail des accords multilatéraux des paiements et de compensation entre pays en développement

preparation-and clearing-up work
travail de préparation et de nettoyage

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Stresses that although it may have appeared in recent years that the strain on EU-US relations in the political field had at times affected the economic sphere; and whereas it may have also appeared as if the appeal of globalization and emerging markets such as China, India and Brazil had reduced the magnitude or significance of EU-US economic ties; in fact, as recent works [15] clearly demonstrate, the opposite is true:
1. souligne que, même s'il a pu sembler au cours des dernières années que les tensions qui ont marqué les relations politiques entre l'Union européenne et les États-Unis s'étaient parfois répercutées sur leurs relations économiques et que l'attrait exercé par la mondialisation et des marchés émergents tels que la Chine, l'Inde et le Brésil avait réduit la portée ou l'importance des liens économiques entre l'Union européenne et les États-Unis, la réalité est, en fait, tout autre, comme l'attestent clairement des travaux récents [15]:

15. Welcomes the joint work of the ECB and CESR in the field of clearing and settlement and urges the project to conclude its work as soon as possible, whilst recommending that this initiative and the Giovannini initiative do not duplicate the work of the Commission on the subject;
15. se félicite des travaux conjoints menés par la BCE et le CERVM dans le domaine de la compensation et du règlement-livraison et demande instamment au groupe de travail créé à cet effet d'achever ses travaux dans les meilleurs délais, tout en recommandant de veiller à ce que cette initiative et l'initiative Giovannini ne fassent pas double emploi avec les travaux conduits à ce sujet par la Commission;

Provided that worker exposure is sporadic and of low intensity, and when it is clear from the results of the risk assessment referred to in paragraph 2 that the exposure limit for asbestos will not be exceeded in the air of the working area, Articles 4, 15 and 16 may be waived where work involves:
Pour autant qu'il s'agit d'expositions sporadiques des travailleurs et que leur intensité est faible et lorsqu'il ressort clairement des résultats de l'évaluation des risques prévue au paragraphe 2 que la valeur limite d'exposition pour l'amiante ne sera pas dépassée dans l'air de la zone de travail, les articles 4, 15 et 16 peuvent ne pas être appliqués lorsque le travail fait intervenir:

15. Welcomes the joint work of the ECB and CESR in the field of clearing and settlement and urges the project to conclude its work as soon as possible, whilst recommending that this initiative and the Giovannini initiative do not duplicate the work of the European Commission on the subject;
15. se félicite des travaux conjoints menés par la BCE et le CERVM dans le domaine de la compensation et du règlement-livraison et demande instamment au groupe de travail créé à cet effet d'achever ses travaux dans les meilleurs délais, tout en recommandant de veiller à ce que cette initiative et l'initiative Giovannini ne fassent pas double emploi avec les travaux conduits à ce sujet par la Commission;

15. Recognises the emphasis on reviewing the application of existing Community legislation and the proposal for a single implementation report covering all the directives; hopes this will lead to more timely and comprehensive inputs to reviews; for example, the Commission must submit a review and proposal on the provision in the Council Directive 93/104/EC of 23 November 1993 concerning certain aspects of the organisation of working time for so-called "individual opt-outs" in time for the Council to respond by November 2003 – which clearly means that work in the Commission should already be underway; expects reviews to be used as an opportunity to promote the simplification of legislation and, where redundant, its repeal;
15. reconnaît que l'accent est mis sur la révision de l'application de la législation communautaire actuelle et de la proposition relative à un rapport unique d'exécution couvrant toutes les directives; espère que cela conduira à des révisions plus opportunes et plus globales; estime, par exemple, que la Commission doit présenter en temps utile une révision et une proposition sur les dispositions de la directive 93/104/CE du Conseil du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail en ce qui concerne les "exceptions individuelles" afin que le Conseil puisse répondre au plus tard en novembre 2003, ce qui signifie clairement que les travaux à la Commission devraient déjà être en cours; escompte que les exercices de révision seront l'occasion d'encourager la simplification de la législation et, en cas de double emploi, l'abrogation de celle-ci;

15. Recognises the emphasis on reviewing the application of existing Community legislation and the proposal for a single implementation report covering all the Directives; hopes this will lead to more timely and comprehensive inputs to reviews; for example, the Commission must submit a review and proposal on the provision in the Working Time Directive (93/104/EC) for so-called ‘individual opt-outs’ in time for the Council to respond by November 2003 – which clearly means that work in the Commission should already be underway; expects reviews to be used as an opportunity to promote the simplification of legislation and, where redundant, its repeal;
15. reconnaît que l'accent est mis sur la révision de l'application de la législation communautaire actuelle et de la proposition relative à un rapport unique d'exécution couvrant toutes les directives; espère que cela conduira à des révisions plus opportunes et plus globales; par exemple, la Commission doit présenter une révision et une proposition sur les dispositions de la directive concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail (93/104/CE) en ce qui concerne les "exceptions individuelles" en temps utile afin que le Conseil puisse répondre au plus tard en novembre 2003, ce qui signifie clairement que les travaux à la Commission devraient déjà être en cours; escompte que les exercices de révision seront l'occasion d'encourager la simplification de la législation et, en cas de double emploi, l'abrogation de celle‑ci;

15. Notes that women are clearly in the majority in the field of part time work, insecure jobs and work with low qualifications; supports in this connection the new objective of the guidelines to increase the quality of jobs; calls therefore on the Member States to create better jobs and better working conditions;
15. fait valoir que les femmes sont nettement majoritaires dans les emplois à temps partiel, sans sécurité et faiblement qualifiés; dans ce contexte, soutient le nouvel objectif des orientations concernant l'amélioration de la qualité de l'emploi; invite par conséquent les États membres à prendre des mesures pour améliorer la qualité de l'emploi et les conditions de travail;

Provided that the total exposure time of workers does not exceed two hours in any seven day period, and it is clear from the risk assessment required by paragraph 2 that the exposure limit for asbestos will not be exceeded, Articles 4, 15 and 16 shall not apply where work involves:
Pour autant que la durée totale d'exposition des travailleurs n'est pas supérieure à deux heures par période de sept jours, et qu'il ressort clairement de l'évaluation des risques prescrite par le paragraphe 2, les articles 4, 15 et 16 ne sont pas applicables lorsque le travail fait intervenir:

Without prejudice to the provisions of 2.06.7 and 3.15, the ambient noise levels in permanently manned working stations may not exceed 90 dB(A) at head level and each of the means of access must be equipped with a clearly worded warning.
Sans préjudice des dispositions des points 2.06.7 et 3.15, les niveaux de bruit ambiant aux postes de travail occupés en permanence ne peuvent pas dépasser 90 dB (A), à la hauteur de la tête des travailleurs et chacun des accès doit être muni d'un avertissement clairement libellé.

It should be noted that the Jenard report refers to the 'extreme divergences` between systems of law at a time when there were only six Member States; those divergences are clearly greater now that there are 15 Member States, so that the difficulties facing the Working Party were greater.
On notera que le rapport Jenard, à une époque où les États membres n'étaient qu'au nombre de six, faisait état d'une «extrême disparité» entre les législations.