Traduction de «working time could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

flextime [ flexible working hours | flexitime | flexible hours | flexible hours of work | flexible work hours | flexible working time | flexible schedule | flexible work schedule | gliding time | sliding time | adaptable hours | gliding hours | sliding hours | personalized working hours | pers ]
horaire variable [ horaire flexible | horaire individualisé | horaire mobile | horaire dynamique | horaire souple | horaire personnalisé | horaire de travail personnalisé | horaire de travail souple | horaire évolutif | horaire à glissière | horaire à la carte | heures flexibles | horaire forfaita ]

working time [ time worked | time allocation(GEMET) ]
durée du travail [ temps de travail ]

decrease in working time | reduction in working time | reduction of working hours | reduction of working time | shorter hours | shorter working week
diminution de la durée de travail | diminution des heures de travail | diminution des horaires | diminution du nombre d'heures de travail | réduction de la durée de travail | réduction de la durée du travail | réduction des heures de travail | réduction des horaires | réduction du temps de travail

Society for Work Options [ SWO | Network for Work Time Options | National Network for Work Time Options | National Job Sharing Network ]
Society for Work Options [ SWO | Network for Work Time Options | National Network for Work Time Options | National Job Sharing Network ]

available time at the face | available working time on faces | effective working time in the face or roadhead | face avaible time
temps de travail au chantier | temps de travail effectif en taille ou à front de voie

reduction of working time
réduction du temps de travail

arrangement of working time
aménagement du temps de travail

time work [ time-work ]
travail horaire [ travail à l'heure ]

Directive 2003/88/EC concerning certain aspects of the organization of working time | Working Time Directive
directive 2003/88/CE concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail | directive sur le temps de travail

time step | working time interval
intervalle | pas de temps

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

total working time could not exceed 48 hours per week, though this could be averaged over up to 12 months
le temps de travail ne pourra, au total, excéder 48 heures par semaine, mais la moyenne sur douze mois pourra être prise en considération;

For example, inactive periods of on-call time at the workplace could be disregarded when calculating working time.
Par exemple, les périodes inactives du temps de garde sur le lieu de travail pourraient ne pas être prises en compte dans le calcul du temps de travail.

Or inactive periods could be calculated less than 100 % as working time, proportionate to the level of attention required (the so-called equivalence system).
Une autre idée consisterait à calculer le temps de travail en ne considérant pas les périodes inactives comme des périodes de travail à 100 % mais proportionnellement au niveau d’attention requis (ce qu’on appelle le système d’équivalence).

total night working time could not exceed 42 hours per week
le temps de travail de nuit ne pourra, au total, excéder 42 heures par semaine;

A balanced solution to the treatment of on-call time could start with recognition of the principle that all on-call time, where the worker is required to be available to the employer at the workplace in order to provide his or her services in case of need, is working time for the purposes of the Directive, and cannot be considered as rest time[26].
En vue d'une solution équilibrée à l'interprétation du temps de garde, on pourrait commencer par reconnaître le principe selon lequel le temps de garde dans son intégralité, dès lors que le travailleur doit se tenir à la disposition de l’employeur sur le lieu de travail afin de rendre les services qui pourraient être requis, constitue du temps de travail aux fins de la directive et ne peut être considéré comme une période de repos[26].

For on-call time away from the workplace, the legal position would remain as stated in SIMAP :[28] only periods spent actually responding to a call would be counted as working time, although waiting time at home could be treated more favourably under national laws or collective agreements.
Pour le temps de garde passé hors du lieu de travail, la situation juridique resterait celle invoquée dans l'affaire SIMAP [28], à savoir que seules les périodes effectivement passées à assurer une garde seraient comptabilisées comme temps de travail, le temps d'attente à domicile pouvant néanmoins bénéficier d'un régime plus favorable en vertu des législations nationales ou des conventions collectives.

Thought could be given to greater harmonisation of working time rules for all road transport mobile workers regardless the type of vehicle they drive, taking into account the existence of specific requirements on driving time, breaks, daily and weekly rest periods laid down in Regulation (EC) No 561/2006.
On pourrait réfléchir à harmoniser davantage les règles relatives au temps de travail pour tous les travailleurs mobiles du transport routier, indépendamment du type de véhicule qu'ils conduisent, étant donné qu'il existe des exigences spécifiques au temps de conduite, aux pauses, aux périodes de repos journalier et hebdomadaire définies dans le règlement (CE) n° 561/2006.

Key amendments here are on the gradual increase in the percentage of days checked which are more ambitious than the Council was proposing, on a strong co-ordinating enforcement body, on the reintroduction of a list of infringements that should be regarded as serious offences, on the harmonisation of penalties, on what has to be checked on the road as well as on insisting that the working time could also be checked on the premises.
Le deuxième rapport concerne l'application de la législation. Les amendements clés concernent l'augmentation progressive du pourcentage des jours de travail à contrôler avec un objectif plus ambitieux que celui proposé par le Conseil, le renforcement du rôle de l'organisme de coordination des contrôles, la réintroduction d'une liste d'infractions à considérer comme des infractions graves, l'harmonisation des sanctions et certaines données à contrôler sur la route. Le Parlement insiste aussi sur le fait que le temps de travail pourrait également être vérifié sur place.

This, it is hoped, will complement the measures proposed in the amended Working Time Directive in respect of flight crew in air transport (like the annual number of working hours, the 4 weeks paid holidays.) and could at the same time serve to meet the occupational safety and health needs of this category of personnel.
Ce système, espère-t-on, complétera les mesures proposées dans la directive modifiée sur le temps de travail en ce qui concerne l'équipage des aéronefs dans les transports aériens (dont le nombre annuel d'heures de travail, les 4 semaines de congé payé , etc.) et pourrait en même temps permettre de satisfaire les besoins de sécurité et d'hygiène du travail de cette catégorie de personnel.

In a statement attached to the minutes, the point would be made that it is up to each Member State to decide whether and how Sundays would be made part of the weekly rest period. b) Derogations from the Directive's provisions Whereas the April compromise made provision for derogations (provided, in certain cases, that equivalent protection was granted to the workers concerned) from the Directive's provisions in respect of the daily rest period, the break time, the weekly rest period, the maximum weekly working time and night work, the Presidency is now suggesting reducing the scope for derogating from the maximum weekly working time to one case only, i.e. where the length of working time is not measured and/or predetermined, or can be determined by workers themselves (Article 17 (1)). c) Reference period The Member States could, as regards the application of certain provisions of the Directive, provide for reference periods.
Dans une déclaration au procès-verbal, il serait précisé qu'il appartient à chaque Etat membre de décider si et dans quelle mesure le dimanche doit être compris dans le repos hebdomadaire. b) Dérogations aux dispositions de la directive Alors que le compromis d'avril prévoyait la possibilité de dérogation (à condition, pour certains cas, qu'une protection équivalente soit accordée aux travailleurs concernés) aux dispositions de la directive relatives au repos journalier, au temps de pause, au repos hebdomadaire, à la durée maximale hebdomadaire de travail et au travail de nuit, la Présidence suggère à présent de réduire la possibilité de dérogation pour la durée maximale hebdomadaire de travail, au seul cas où la durée du temps de travail n'est pas mesurée et/ou prédéterminée, ou peut être déterminée par les travailleurs eux-mêmes (art. 17 o1). c) Période de référence Les Etats membres pourraient prévoir, pour l'application de certaines dispositions de la directive, des périodes de référence.