Vertaling van "will commence during " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

beginning point | place of beginning | place of commencement | point of beginning | point of commencement | starting point
point de départ

go on air during live broadcasts | present during live broadcast | present during live broadcasts | presenting during live broadcasts
présenter des émissions en direct

empathise with the woman's family during & after pregnancy | express empathy with women and families during and after pregnancy | empathise with the woman's family during and after pregnancy | show empathy towards the woman's family during and after pregnancy
faire preuve d’empathie vis-à-vis de la famille de la femme enceinte pendant la grossesse et après l’accouchement

ensure suitable signalling during rail maintenance | oversee signal operations during rail maintenance activities | ensure correct signalling during rail maintenance | ensure correct signalling during railroad maintenance
assurer une signalisation correcte lors de l'entretien des voies ferrées

commencement of injection | injection timing
calage de l'injection

authorisation to commence business
autorisation de commencer ses activités

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

if, within a continuous period of five years, the trade mark has not been put to genuine use in the Union in connection with the goods or services in respect of which it is registered, and there are no proper reasons for non-use; however, no person may claim that the proprietor's rights in an EU trade mark should be revoked where, during the interval between expiry of the five-year period and filing of the application or counterclaim, genuine use of the trade mark has been started or resumed; the commencement or resumption of use within a period of three months preceding the filing of the application or counterclaim which began at the earliest on expiry of the continuous period of five years of non-use shall, however, be disregarded where preparations for the commencement or resumption occur only after the proprietor becomes aware that the application or counterclaim may be filed.
si, pendant une période ininterrompue de cinq ans, la marque n'a pas fait l'objet d'un usage sérieux dans l'Union pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée, et qu'il n'existe pas de justes motifs pour le non-usage; toutefois, nul ne peut faire valoir que le titulaire est déchu de ses droits si, entre l'expiration de cette période et la présentation de la demande ou de la demande reconventionnelle, la marque a fait l'objet d'un commencement ou d'une reprise d'usage sérieux; cependant, le commencement ou la reprise d'usage fait dans un délai de trois mois avant la présentation de la demande ou de la demande reconventionnelle, ce délai commençant à courir au plus tôt à l'expiration de la période ininterrompue de cinq ans de non-usage, n'est pas pris en considération lorsque des préparatifs pour le commencement ou la reprise de l'usage interviennent seulement après que le titulaire a appris que la demande ou la demande reconventionnelle pourrait être présentée.

6 (a) For the purpose of calculating an earnings factor in order to determine entitlement to benefits under United Kingdom legislation, for each week of activity as an employed person under the legislation of another Member State, and which commenced during the relevant income tax year within the meaning of United Kingdom legislation, the person concerned shall be deemed to have paid contributions as an employed earner, or have earnings on which contributions have been paid, on the basis of earnings equivalent to two-thirds of that year's upper earnings limit.
6 (a) Pour le calcul du facteur "revenu" en vue de la détermination du droit aux prestations prévues par la législation du Royaume-Uni, pour chaque semaine d'emploi en qualité de travailleur salarié sous la législation d'un autre État membre, qui a commencé au cours de l' année d'imposition sur le revenu de référence au sens de la législation du Royaume-Uni, l'intéressé est réputé avoir cotisé comme travailleur salarié ou avoir perçu des revenus ayant donné lieu au paiement de cotisations, sur la base de revenus correspondant aux deux tiers de la limite supérieure de revenus pour cette année d'imposition.

(a)if, within a continuous period of five years, the trade mark has not been put to genuine use in the ►M1 Union ◄ in connection with the goods or services in respect of which it is registered, and there are no proper reasons for non-use; however, no person may claim that the proprietor's rights in an►M1 EU trade mark ◄ should be revoked where, during the interval between expiry of the five-year period and filing of the application or counterclaim, genuine use of the trade mark has been started or resumed; the commencement or resumption of use within a period of three months preceding the filing of the application or counterclaim which began at the earliest on expiry of the continuous period of five years of non-use shall, however, be disregarded where preparations for the commencement or resumption occur only after the proprietor becomes aware that the application or counterclaim may be filed.
a)si, pendant une période ininterrompue de cinq ans, la marque n'a pas fait l'objet d'un usage sérieux dans l'►M1 Union ◄ pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée, et qu'il n'existe pas de justes motifs pour le non-usage; toutefois, nul ne peut faire valoir que le titulaire est déchu de ses droits, si, entre l'expiration de cette période et la présentation de la demande ou de la demande reconventionnelle, la marque a fait l'objet d'un commencement ou d'une reprise d'usage sérieux; cependant, le commencement ou la reprise d'usage fait dans un délai de trois mois avant la présentation de la demande ou de la demande reconventionnelle, ce délai commençant à courir au plus tôt à l'expiration de la période ininterrompue de cinq ans de non-usage, n'est pas pris en considération lorsque des préparatifs pour le commencement ou la reprise de l'usage interviennent seulement après que le titulaire a appris que la demande ou la demande reconventionnelle pourrait être présentée.

The Commission shall, within one year, identify and publish a list of specific projects upon which work may commence during the current programming period, for each of the seas concerned.
La Commission dresse et publie, dans un délai d'un an, une liste de projets spécifiques au sujet desquels les travaux peuvent commencer durant la période de programmation actuelle, pour chacune des mers concernées.

- The Commission shall, within one year, identify and publish a list of specific projects upon which work may commence during the current programming period, for each of the seas concerned.
– La Commission dresse et publie, dans un délai d'un an, une liste de projets spécifiques au sujet desquels les travaux peuvent commencer durant la période de programmation actuelle, pour chacune des mers concernées.

2. Applications for a premium in favour of farmers keeping ewes and/or she-goats shall be submitted to the competent authority, during a unique period fixed by the Member State concerned commencing not before 1 November and ending not later than 30 April, respectively, preceding and following the commencement of the year in respect of which the applications are submitted.
2. Les demandes de prime au bénéfice des éleveurs de brebis et/ou de chèvres sont déposées auprès de l'autorité compétente pendant une période unique fixée par l'État membre concerné, qui ne commence avant le 1er novembre et ne se termine pas au-delà du 30 avril qui, respectivement, précède et suit le début de l'année pour laquelle les primes sont demandées.

The strategy and related action plan were agreed by the CCWP in December 2003 and implementation will commence during the Irish Presidency of the Council.
La stratégie et le programme d'action ont été adoptés par le groupe de travail Coopération douanière en décembre 2003 et leur mise en oeuvre commencera sous la présidence irlandaise.

The technical development will commence during 2004 so it will not be too long before this valuable addition to the third-pillar CIS will be operational.
Le développement technique commencera dans le courant de l'année 2004, de sorte que ce très utile complément au SID troisième pilier sera opérationnel assez rapidement.

The Commission's new proposal does not take up Parliament's view, as expressed in the Vayssade Report, that the period of notice for termination of employment should not commence during pregnancy, maternity leave or sick leave of less than three months.
La nouvelle proposition de la Commission ne reprend pas l'avis du Parlement, tel qu'exprimé dans le rapport Vayssade, selon lequel le délai de préavis de fin d'engagement ne doit pas commencer à courir pendant la grossesse, la durée d'un congé de maternité ou d'un congé de maladie de moins de trois mois.